loi

type loi prom. 11/09/1962 pub. 21/10/2011 numac 2011000647 source service public federal interieur Loi relative à l'importation, à l'exportation et au transit des marchandises. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 18/11/1862 pub. 21/10/2011 numac 2011000646 source service public federal interieur Loi portant institution du système des warrants. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011009728 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 6 octobre 2011, M. ****, **** **** ****-****, né à ***** le ** ***** ****, y demeurant, est autorisé, sauf opposition en temps utile sur laquelle il **** **** arrêté royal du 6 octobre 2011, **** ****, ****, née à **** (République du (...) type loi prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011009729 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 7 octobre 2011, M. **** ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, est autorisé, sauf opposition en temps utile su(...) Par arrêté royal du 7 octobre 2011, M. **** ****, **** **** ****, né à **** le (...) type loi prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011009730 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 7 octobre 2011, la nommée ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, est autorisée, sauf opposition en temps utile sur laquelle il s Par arrêté royal du 7 octobre 2011, le nommé **** ****, ****, né à Liège le 30 avril 201(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011000654 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 5 octobre 2011, le mandat de M. Jean-Louis Galetta à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police Floreffe/Fosses-la-Ville/Mettet/Profondev type arrêté royal prom. 10/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011000670 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2001 déterminant l'effectif minimal du personnel opérationnel et du personnel administratif et logistique de la police locale type arrêté royal prom. 12/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011000672 source service public federal interieur Arrêté royal instituant le transfert des membres du personnel en service dans les centres du système d'appel unifié vers le SPF Intérieur type arrêté royal prom. 12/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011000673 source service public federal interieur Arrêté royal portant le détachement ou la mise à disposition de membres du personnel en service dans les centres du système d'appel unifié vers le SPF Intérieur type arrêté royal prom. 12/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011000674 source service public federal interieur Arrêté royal portant le détachement de sapeurs-pompiers professionnels du personnel en service dans les centres du système d'appel unifié vers le SPF Intérieur type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011009736 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 16 septembre 2011, entrant en vigueur le 31 mai 2012 au soir, Mme Derwael, M., greffier en chef dans la classe de métier A2 de la justice de paix du canton de Saint-Trond, est admise à la retraite à sa demand L'intéressée est admise à faire valoir ses droits à la pension et est autorisée à porter le titre h(...) type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011015108 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Démission honorable Par arrêté royal du 3 octobre 2011, démission honorable de ses fonctions est accordée le 31 août 2012 au soir à M. Emile Goffin conseiller général - classe A4 au Service public féd(...) Il est autorisé à faire valoir ses droits à la pension anticipée le 1 er septembre 2012 e(...) type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011015111 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Démission honorable Par arrêté royal du 5 octobre 2011, démission honorable de ses fonctions est accordée, à sa demande, à partir du 1 er octobre 2011 à Mme Deirdre LUYCKX type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011018376 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 20 novembre 2012, l'organi G-039 « Guide pour l'instauration d'un système d'autocontrôle pour le commerce de gros en alimentat(...) type arrêté royal prom. 03/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011022346 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi d'une subvention de 18.500 EUR pour l'ASBL INTERMISSIONS, pour l'année budgétaire 2011 type arrêté royal prom. 04/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011204301 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1979 instituant des sous-commissions paritaires de l'industrie des carrières, fixant leur dénomination et leur compétence et en fixant leur nombre de membres type arrêté royal prom. 04/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011204335 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, l'arrêté royal du 9 mars 2003 instituant certaines commissions paritaires et fixant leur dénomination et leur compétence type arrêté royal prom. 04/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011204795 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 1973 instituant la Commission paritaire du transport et de la logistique et fixant sa dénomination et sa compétence type arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205288 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordre national Par arrêté royal du 26 septembre 2011, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . § 1 er . M. DEMUNTER Albert Jean , président "Opendoek Amateurtheater (...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour en tant que titulaire de cette nouvelle di(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 14/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011011373 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant démission et nomination d'un membre du Conseil de la Propriété intellectuelle type arrêté ministériel prom. 17/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011022348 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 13/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011024301 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination du vice-président de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province de Flandre orientale type arrêté ministériel prom. 30/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011029536 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant composition du Conseil consultatif supérieur des Cours philosophiques type arrêté ministériel prom. 05/08/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031505 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 décembre 1983 approuvant le règlement concernant l'utilisation des capitaux provenant du Fonds B2, par le Fonds du Logement de la Ligue des Familles nombreuses de Belgique en Région bruxelloise type arrêté ministériel prom. 09/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205144 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel prolongeant l'agréation de la ville d'Eupen comme pouvoir organisateur de l'habitation destinée à l'accueil d'urgence sise Winkelstrasse 5, 4700 Eupen/Kettenis type arrêté ministériel prom. 13/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205181 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté ministériel concernant la prime syndicale dans le secteur public pour l'année de référence 2011 type arrêté ministériel prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205448 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté ministériel du 17 octobre 2011, produisant ses effets le 1 er septembre 2011, M. De Mond, F., premier avocat général près la cour d'appel d'Anvers, est désigné, pour une période de deux ans, président de la Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...)

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205384 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 a. Par arrêt du 14 septembre 2011 en cause du ministère public contre N.M. et la SPRL « EXTRA VIDEO », dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 22 septembre 2011, « L'article 153, 2°, du Code pénal social combiné avec les articles 35 et 36 de la loi du 16 mars 1(...)

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 30/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011029532 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 septembre 2010 portant nomination des membres et du président du Conseil supérieur des Allocations et Prêts d'études type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 30/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011029535 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 novembre 2008 portant nomination des membres et du président du Conseil d'appel des Allocations et Prêts d'études type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 23/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011029534 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011031495 source ministere de la region de bruxelles-capitale Admission au stage. - Démissions. - Fonctions supérieures Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 5 juillet 2011 M. LENAERTS, Stefaa(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 30/06/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031504 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2000 portant règlement de son fonctionnement et réglant la signature des actes du Gouvernement type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031506 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination de M. Sven AERTS, M. Arne VANDAELE, M. Jean-Christophe DE DONCKER, M. Stéphane FILLEUL, Mme Annick HAEGEMAN, M. Olivier KHASSIME et M. Renaud ZAUWEN en qualité de membres du Collège d'environnement type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031507 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la commune d'Anderlecht d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol « Pont de Cureghem » approuvé par arrêté du Gouvernement du 28 octobre 2004 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031508 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la commune d'Anderlecht d'abroger le plan particulier d'affectation du sol « quartier de l'Ancienne Fabrique de Bougies » approuvé par arrêté royal du 27 avril 1955 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/10/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031509 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 août 2010 portant nomination des membres du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 22/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031512 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des membres de la commission de sélection du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'attribution d'un emploi de mandat de directeur général auprès de l'Administration de l'Economie et l'Emploi du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 22/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031511 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des membres de la commission de sélection du ministère de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'attribution d'un emploi de mandat de directeur général auprès de l'Administration de la Fiscalité régionale du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 22/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031510 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des membres de la commission de sélection du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'attribution d'un emploi de mandat de directeur général auprès de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et Logement du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205214 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement des parcours préalables au sein du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande type arrêté du gouvernement flamand prom. 09/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205216 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement et du commissaire d'arrondissement adjoint, pour ce qui concerne les possibilités en matière d'interruption de carrière type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205235 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, pour ce qui concerne le contrôle et le maintien des normes des antennes émettrices fixes pour des ondes électromagnétiques entre 10 MHz et 10 GHz type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205237 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la remise, la suppression et la non-perception de redevances complémentaires sur le traitement d'engrais

avis

type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011018395 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en La SA Baeck Industries et consorts ont demandé la suspension et l'annulation de l'arrêté de police (...) type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205381 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par deux jugements du 13 septembre 2011 en cause respectivement de Kristel Winters et Nancy Van Eyken contre la SPRL « Aleris Aluminum Belgium », dont les expéditions sont parve « 'L'application des articles 103 et 105 de la loi de redressement du 24 janvier 1986 [lire : 22 ja(...) type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205402 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en Jurgen Vanholme a demandé le 31 août 2011 la suspension et l'annulation de l'arrêté du Ministre fla(...) type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205403 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Dennis Van Havere et Katrijn Los, ayant tous deux élu domicile chez Me Mieke De W Cet arrêté a été publié au Moniteur belge du 18 juillet 2011. Cette affaire est inscrite au rôl(...) type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205405 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Mieke WILLEMS, Frans LEMMENS, Joannes VERELST, Yvonne JANSSENS, la SPRL SANIVERA, Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A 201.660/X-14.763. Au nom du Greffier en(...) type avis prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205466 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'ASBL "Syndicat national des Propriétaires et Copropriétaires" a deman Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A 200.568/VI-19.142. Pour le Greffier en (...)

agrément

type agrément prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agrément en tant que certificateur unité tertiaire, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 16 juin 2011, LEBRET, Benoît, domicilié rue Jean Paquot 16, à 1050 Bruxelles, a été agréé en tant que Certificateur unité L'agrément porte le numéro CTEPP-1028487 type agrément prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011031465 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agréments en tant que certificateur bâtiment public, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 16 juin 2011, LEBRET, Benoît, domicilié rue Jean Paquot 16, à 1050 Bruxelles, a été agréé en tant que Certificateur bâtim L'agrément porte le numéro CPUPP-1028533 Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE (...) type agrément prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011031466 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agréments en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 16 juin 2011, WODNIAKOWSKA, Sylwia, domiciliée avenue du Gardon 11, à 1160 Bruxelles, a été agréée en tant que Ce L'agrément porte le numéro CREPP-1021619 Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE d(...)

liste

type liste prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205445 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de gestionnaires de restaurant (m/f) (niveau B), d'expression française, pour SPF Finances (AFG11036) Une liste de 21 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie. Si plusieurs lauréats sont à égal(...) Il est établi, outre cette liste des lauréats, une liste spécifique des personnes handicapées lauré(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011000608 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 2 octobre 2011 pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823 contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucrati type autorisation prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011000645 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 5 octobre 2011 pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823 contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucrati type autorisation prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011000657 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Retrait Par arrêté ministériel du 27 septembre 2011 l'autorisation d'exploiter une entreprise de type autorisation prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011000658 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Abrogation Par arrêté ministériel du 20 septembre 2011, l'arrêté ministériel du 7 décembre 2007 r Le présent arrêté prend effet au 2 février 2011.

consulats étrangers

type consulats étrangers prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011015113 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 5 octobre 2011, ***** a reçu l'autorisation nécessaire pour exercer les fonctions de Consul de la République tunisienne à ****, avec comme circonscription consulaire toute la ****. type consulats étrangers prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011015112 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 5 octobre 2011, ***** **** **** **** **** a reçu l'autorisation nécessaire pour exercer les fonctions de Consul général de **** à ****, avec comme circonscription consulaire toute la ****

constitution reserve de recrutement

type constitution reserve de recrutement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011021097 source cour constitutionnelle Concours organisé en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de secrétaires adjoints La Cour constitutionnelle organisera prochainement un concours en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de secrétaires adjoints (...) I. Description de la fonction Les secrétaires adjoints fournissent une assistance administrative(...)

erratum

type erratum prom. 06/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011029533 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles. - Erratum type erratum prom. 15/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011031503 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble situé à Uccle, avenue du Fort-Jaco 22. - Erratum

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 25/08/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205113 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 15 juin 2004 fixant les normes de programmation en vue de la subsidiation des projets d'infrastructure relatifs à des structures d'accueil pour seniors type arrêté de la communauté germanophone prom. 13/07/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205115 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 1^er juillet 2010 portant désignation des représentants du pouvoir organisateur de l'enseignement communautaire au sein du conseil d'administration de la haute école autonome et proposition de représentants pour les secteurs de l'enseignement fondamental, de l'économie et de la santé

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 13/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205254 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Aubange type arrêté ministériel prom. 07/09/2011 pub. 21/10/2011 numac 2011205253 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Aubange

règlement

type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205265 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010532 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205266 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010533 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205267 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010508 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205268 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010506 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205269 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 010500 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205271 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011059087 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205272 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011049004 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205273 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011045002 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205270 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL 210076 L'autorité compétent Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205276 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011059094 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205274 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011045003 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205275 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011059074 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205277 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011062045 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205279 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011042009 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205278 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2011062006 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205281 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000667 L'autorité comp Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205280 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000665 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205282 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000553 L'autorité comp Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205430 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative néerlandophone d'adjoints auprès du Service de l'Infrastructure (niveau C) pour la Commission communautaire commune de la Région de Bruxelles-Capitale (ANG11065) Après la sélection, une liste de 12 lauréats maximum, (...) Conditions d'admissibilité : Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? attestation(...) type communication du selor prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205446 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative néerlandophone d'attachés auprès de la Direction de la Comptabilité et Budget (niveau A) pour la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale (ANG11064) Une liste de 6 lauréats maximum, valable deux ans, se(...) Conditions d'admissibilité : Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? licencié/ma(...) type communication du selor prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205455 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone d'expert financier en matière de soins de santé pour l'INAMI (AFG11012) Une liste de 10 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spécifiqu(...) Conditions d'admissibilité : Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? licence/mas(...) type communication du selor prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205454 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone de juristes (niveau A) pour la Régie des Bâtiments (AFG11843) Une liste de 15 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélection. Il est établi également une liste spécifique des pers(...) Conditions d'admissibilité : Diplômes requis à la date limite d'inscription : ? diplôme de(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011009724 source service public federal justice Institut national de Criminalistique et de Criminologie Confirmations. - Nominations Par arrêté royal du 26 septembre 2011, Mme De Greef, Christine, née à Sint-Martens-Bodegem le 28 ao(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205462 source service public federal justice Notariat. - Places vacantes Notaire à la résidence : - d'Anvers : 1 ; - de Mortsel : 1 (en association); - de Maaseik : 1; - de Bruxelles : 1 (territoire du deuxième canton) (en association); - de (...) Cette place remplace celle publiée au Moniteur belge du 16 juillet 2010; - de Meulebeke : 1;

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205434 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultat Sélection comparative **** d'ingénieurs industriels pour l'organe d'enquête sur les accidents et les incidents ferroviaires La sélection comparative **** d'ingénieurs industriels pour l'organe **** **** nombre de lauréats s'élève à 2.

document

type document prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011031493 source ministere de la region de bruxelles-capitale Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement Enregistrement en matière de sous-produits animaux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'IBGE du 4 octobre 2011, la société « ATIPALIEV SEVGIN » sise bd Smet de Naeyer 200/2, 1090 type document prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205142 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Tribunal du travail de Charleroi Le 12 septembre 2011, M. Delforge, Etienne, juge social au titre d'employeur, au tribunal du travail de Charleroi, a été désigné par la présidente de ce tribunal pour exercer les fonctions type document prom. -- pub. 21/10/2011 numac 2011205433 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Cour du travail de Mons Le 13 octobre 2011, M. Jean-Marie HEYNINCK, conseiller social au titre d'employeur, à la Cour du travail de Mons, a été désigné par le Premier Président de cette Cour pour exercer les fonctions de m

Terms and conditions | Privacy policy | Cookie policy | Accessibility policy