loi

type loi prom. 05/12/2017 pub. 03/03/2020 numac 2020020385 source service public federal interieur Loi portant des dispositions financières diverses. - Traduction allemande d'extraits type loi prom. 30/07/2018 pub. 03/03/2020 numac 2020020384 source service public federal interieur Loi portant dispositions diverses en matière d'Economie. - Traduction allemande d'extraits type loi prom. 22/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020427 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 17 mars 2019 relative aux professions d'expert-comptable et de conseiller fiscal en ce qui concerne l'Institut des Conseillers fiscaux et des Experts-Comptables type loi prom. 17/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020040460 source service public federal securite sociale Loi organisant le financement des mesures de fin de carrière pour les membres de la police locale pour l'année 2020

code civil

type code civil prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020055602 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil. - Successions en déshérence Succession en déshérence Busco, Marguerite Adrienne Mme Busco, Marguerite Adrienne, née à Fo Avant de statuer sur la demande de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale - Ser(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020422 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 juin 1999 relatif à la politique de sécurité et de coordination à l'occasion de matches de football type arrêté royal prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020020428 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Exception C2 l'article 8 de l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la gestion de l'espace de numérotation national et à l'attribution et au retrait des droits d'utilisation de numéros Par l'arrêté ministériel du 11 février 2020 autorisant une type arrêté royal prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020020441 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 18 novembre 2019, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1 er octobre 2019 à Mme Iryna KLAPCHUK, agent de l'Etat au Service public fédéral Economie, P.M.E., Cla Mme Iryna KLAPCHUK peut faire valoir ses droits à la pension de retraite et est autorisée à porter (...) type arrêté royal prom. 09/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020040373 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 février 2009 déterminant la délimitation territoriale des zones de secours type arrêté royal prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040401 source service public federal justice Changement de nom. - Publication Par arrêté royal du 10 février 2020 **** ****, **** ****, née à ***** le ** ***** ****, y demeurant, a été autorisée à substituer à son nom celui de "****". Par arrêté royal type arrêté royal prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040477 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Désignation Par arrêté royal du 19 février 2020, M. VANDEGEERDE Pierre-Yves est, suite au renouvellement de son(...) type arrêté royal prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040492 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Pension Par arrêté royal du 9 février 2020, il est mis fin aux fonctions de Madame Dominique WAGNER, Conseiller au sein du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, le 1 er février 2020.

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 17/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020429 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel relatif à l'octroi d'une licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale à la société DATS 24 SA type arrêté ministériel prom. 17/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020430 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel relatif au renouvellement de la licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale de la société Luminus S.A. type arrêté ministériel prom. 05/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020040338 source service public federal strategie et appui Arrêté ministériel désignant ou agréant les assesseurs et les assesseurs suppléants et désignant les greffiers-rapporteurs et les greffiers-rapporteurs suppléants pour la chambre de recours pour l'ensemble des organismes d'intérêt public

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020201052 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 août 2017 portant désignation des membres effectifs et suppléants du pôle « Environnement », modifié par l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 juillet 2018 type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020201088 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des membres du Comité de pilotage de la Conférence permanente du développement territorial type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201140 source service public de wallonie Environnement. - Arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2019 favorisant la prévention de certains déchets et la propreté publique. - Suspension par le Conseil d'Etat Dans l'arrêt du Conseil d'Etat n°245.572 du 30 septembre 2019 dans l'affai Article 1 er . La suspension de l'exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 févri(...)

arrêtés concernant les membres des commissions paritaires

type arrêtés concernant les membres des commissions paritaires prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201139 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors de la Communauté française, de la Région wallo Par arrêté du Directeur général du 18 février 2020, qui produit ses effets le 1 er janvie(...)

règlement

type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020324 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant le barème d'attribution pour les activités de formation continue de l'expert agréé en radiophysique médicale type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020326 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les modalités de la description de l'organisation de la radiophysique médicale type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020327 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant le contenu et la forme du rapport d'activités de l'expert agréé en radiophysique médicale type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020328 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en médecine nucléaire type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020325 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique relatif aux programmes de formation des agents de radioprotection type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020329 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les modalités des études périodiques de dose au patient en médecine nucléaire type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020330 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les modalités des études périodiques de dose au patient en radiodiagnostic utilisant des rayons X et en radiologie interventionnelle type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020332 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés lors d'expositions vétérinaires non-thérapeutiques type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020336 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique portant les modalités des audits cliniques des installations radiologiques médicales où sont mises en oeuvre des pratiques radiologiques médicales sous la responsabilité médicale d'un praticien autorisé en vertu des articles 64, 66, 67 et 70 de l'arrêté expositions médicales type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020334 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères d'acceptabilité pour les scanners PET utilisées à des fins d'imagerie médicale ou non médicale avec des équipements radiologiques médicaux ainsi que les procédures concernées type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020335 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères d'acceptabilité pour les activimètres utilisés en médecine nucléaire ou à des fins d'imagerie non médicale avec des équipements radiologiques médicaux ainsi que les procédures concernées type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020333 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020337 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique établissant les programmes de stages de radiophysique médicale pour la radiothérapie, la radiologie et la médecine nucléaire type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020339 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères d'acceptabilité pour les gamma-caméras utilisées à des fins d'imagerie médicale ou non médicale avec des équipements radiologiques médicaux ainsi que les procédures concernées type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020341 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères d'acceptabilité pour les équipements radiologiques médicaux utilisant des rayons X à des fins de radiographie dento-maxillo-faciale simple type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020342 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique fixant les critères d'acceptabilité pour les équipements radiologiques médicaux utilisant des rayons X à des fins d'imagerie type règlement prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020040475 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique portant les modalités et fréquences des audits cliniques des installations radiologiques médicales où sont mises en oeuvre des pratiques radiologiques médicales sous la responsabilité médicale d'un nucléariste

circulaire

type circulaire prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040515 source service public federal strategie et appui Circulaire n° 680

avis

type avis prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040499 source autorite belge de la concurrence Auditorat. - Avis. - Notification préalable d'une opération de concentration. - Affaire n° MEDE-C/C-20/0007: Itinecar SA/Novabil SA. Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée. Le 27 février 2020, l'auditeur général de l'Aut Selon la notification, la concentration concerne le secteur de la vente, de la réparation et de l'e(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019015691 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 30 juillet 2019, l'autorisation d'organiser un service interne L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en: - gardiennage statique de biens m(...) type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019042747 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 11 juillet 2019, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardi L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en: - gardiennage statique de biens m(...) type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019042748 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Modification Par arrêté du 19 juillet 2019, l'arrêté du 31 juillet 2017 autorisant l'HOPITAL L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en: - gardiennage statique de biens m(...) type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019042752 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 30 juillet 2019, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardi L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en : - gardiennage statique de biens (...) type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019042753 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Modification Par arrêté du 26 juin 2019, l'arrêté du 19 avril 2019 accordant à la SA SECURITAS T L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en: - gardiennage statique de biens m(...) type autorisation prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2019042761 source service public federal interieur Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 10 juillet 2019, l'autorisation d'organiser un service interne L'autorisation porte sur l'exercice d'activités consistant en: - gardiennage statique de biens m(...)

règlement d'ordre interieur

type règlement d'ordre interieur prom. 19/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020020331 source agence federale de controle nucleaire Règlement technique établissant le règlement d'ordre intérieur du jury médical visé au chapitre VI de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

erratum

type erratum prom. 17/02/2020 pub. 03/03/2020 numac 2020040469 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne les avantages de toute nature, l'AR/CIR 92 en cas d'un prêt consenti sans intérêt ou à un taux d'intérêt réduit. - Erratum

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020200598 source service public de wallonie Pouvoirs locaux AISEAU-PRESLES. - Un arrêté ministériel du 5 décembre 2019 approuve la délibération du 21 octobre 2019 par laquelle le conseil communal d'Aiseau-Presles établit, pour l'exercice 2020, une taxe communale sur la collecte et le trai ANHEE. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2019 approuve les articles relevant de la tutelle (...)

document

type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020040421 source service public de wallonie Expropriation pour cause d'utilité publique JALHAY. - Par arrêté du 20 janvier 2020, la commune de Jalhay est autorisée, pour cause d'utilité publique à procéder : - à l'expropriation de biens immeubles situés à Herbiester, à Jalhay, 1ère div - à l'occupation temporaire des biens cadastrés Jalhay, 1 re division, section B, n° 375(...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020200968 source service public de wallonie Environnement Par acte du 4 février 2020, M. PHILIPPE CLEMENT sis Rue Dime 7 à 7911 Frannes-lez-Anvaing est enregistré en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux. L'enregistrement est identifié par le numéro 2020-02-04-01. Par acte du 4 février 2020, M. DANY DE CONINCK sis Hondstraat 95 à 8700 Tielt est enregistré en qua(...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201219 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Contrôleurs fiscaux (niveau B), francophones, pour le SPF Finances. - Numéro de sélection : AFG19168 Ladite sélection a été clôturée le 21/02/2020. Le nombre de lauréats s'élève à 50. La list(...) En outre, une liste spécifique d'un lauréat présentant un handicap est établie. Cette liste est (...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201218 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Economistes (niveau A1), francophones, pour le SPF Finances. - Numéro de sélection : AFG19332 Ladite sélection a été clôturée le 21/02/2020. Le nombre de lauréats s'élève à 45. La liste est va(...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201220 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Collaborateurs Hard RH (niveau B), néerlandophones, pour Bruxelles Prévention & Sécurité. - Numéro de sélection : ANB19037 Ladite sélection a été clôturée le 24/02/2020. Le nombre de lauréat(...) La liste est valable 2 ans. type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201227 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'Experts litiges et médiation , (niveau A2), francophones, pour l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA). - Numéro de sélection : MFG20012 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 17/0(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201229 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'Assistants sociaux , (niveau B), francophones, pour le Service public régional de Bruxelles. - Numéro de sélection : AFB20005 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 16/03/2020 via www.selor.be. La descript(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201249 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Chefs de projet (niveau A), néerlandophones, pour le SPF Mobilité et Transports. - Numéro de sélection : ANG20047 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 20/03/2020 via via www.selor.be La description de (...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type document prom. -- pub. 03/03/2020 numac 2020201248 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Chefs de projet (niveau A2), francophones, pour le SPF Mobilité et Transports. - Numéro de sélection : AFG20030 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 20/03/2020 via www.selor.be La description de foncti(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...)

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