19 FEVRIER 2020. - Règlement technique établissant les programmes de stages de radiophysique médicale pour la radiothérapie, la radiologie et la médecine nucléaire

Vu la loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/04/1994 pub. 14/10/2011 numac 2011000621 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 15/04/1994 pub. 19/03/2013 numac 2013000145 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum type loi prom. 15/04/1994 pub. 25/08/2017 numac 2017031028 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ;

Vu l'arrêté expositions médicales, article 90 ;

Considérant l'avis du jury médical du 12 décembre 2019, Arrête :

Article 1er.- Programme de stage radiothérapie Le programme de stage radiothérapie couvre au moins les matières suivantes : § 1. L'irradiation externe 1° Simulation de traitements : a) Connaissance des principes de la simulation conventionnelle et/ou CT-simulation ;b) Participation active au contrôle de qualité du simulateur et/ou du simulateur CT ;c) Connaissance des principes de base du contrôle de qualité CT ;d) Connaissance des notions de base de l'optimisation de dose du CT ; 2° Planification des traitements : a) Connaissance des différentes algorithmes et modèles pour le calcul de dose, avantages et désavantages, contraintes, ... ; b) Participation active au contrôle de qualité du système de planification de traitement par ordinateur ;c) Connaissances des principes de base de la réception d'un système de planification de traitement par ordinateur avant la première mise en service clinique ;d) Connaissance des principes de base du réglage de la modélisation de faisceaux dans un système de planification de traitement par ordinateur, par exemple par la modélisation et la validation d'un faisceau « dummy » ;e) Planification de traitement du patient ;f) Participation aux réunions du personnel clinique ;g) Calcul indépendant du nombre d'unités moniteurs ;3° Irradiation : a) Participation active au contrôle de qualité de l'accélérateur linéaire journalier, hebdomadaire, mensuel et (bi-)annuel ;b) Participation active à l'étalonnage des faisceaux d'électrons et de photons : implémentation du protocole de dosimétrie locale ;c) Connaissance des principes de base de la réception de l'accélérateur linéaire avant sa première mise en service clinique ; d) Dosimétrie in vivo : faire face aux problèmes concernant la mesure de dose sur/dans le patient, utilisation et étalonnage de différents détecteurs, avantages et désavantages, contraintes, ... ; e) Participation active au contrôle de qualité des systèmes d'imagerie ;f) Participation active à la préparation, irradiation et analyse des procédures QA spécifiques au patient ;g) Participation active à la dosimétrie de petits champs : faire face aux problèmes concernant la mesure de dose de petits champs, choix des détecteurs, des techniques de mesure et des facteurs de correction appropriés ;h) Radiochirurgie stéréotactique: connaissance des principes de base, participation active à la planification, calcul de dose et QA ;i) IGRT: connaissance des principes de base, utilisation de MVCT, CBCT, EPID, système d'imagerie kV, surface scanning et systèmes ultrasoniques ;j) Irradiation corporelle totale (ICT): connaissance des principes de base, participation active à la planification, calibration des faisceaux ICT, calcul de dose et d'UM ;k) Radiothérapie intra-opératoire (IORT): connaissance des principes de base et procédures de docking, participation active aux mesures d'output et à la dosimétrie ; § 2. Curiethérapie 1° HDR : a) Planification, spécification et calcul de dose ;b) Participation active au contrôle de qualité des « remote afterloaders » ; c) Participation active à l'étalonnage de la source : équipement et technique de mesure, facteurs de correction appropriés, ... 2° Implants permanents : a) Planification, spécification et calcul de dose ;b) Etalonnage de la source ; § 3. Instruments de mesure et logiciels nécessaires à l'exécution des tâches de radiophysique médicale 1° La sélection, la réception, l'étalonnage, l'utilisation et le contrôle de qualité des différents instruments de mesure, des logiciels et des sources. § 4. Participation au sein d'une équipe multidisciplinaire 1° La communication avec les différents membres d'une équipe multidisciplinaire.2° La collaboration active au sein d'une équipe multidisciplinaire à des projets d'optimisation de la dose au patient.3° La collaboration active à l'analyse des événements qui ont conduit ou qui pourraient avoir conduit à une exposition accidentelle ou non intentionnelle et à l'élaboration d'actions correctives.4° Participation active à l'analyse proactive du risque d'expositions accidentelles et non intentionnelles.Cette analyse de risque permet d'identifier les risques potentiels, leur probabilité et leur impact potentiel et elle décrit les mesures destinées à maîtriser ces risques. § 5. Nouveaux équipements 1° Elaboration des spécifications techniques relatives aux nouveaux équipements radiologiques médicaux dans le cadre d'une procédure d'achat.2° Spécification des conditions à respecter afin d'assurer l'intégration, la compatibilité et la connectivité des équipements radiologiques médicaux à acquérir par rapport à ceux déjà présents.3° Suivi de l'élaboration de nouvelles modalités et applications, y compris les possibilités d'assurance et de contrôle de la qualité.

Art. 2.- Programme de stage radiologie Le programme de stage radiologie couvre au moins les matières suivantes : § 1. Instruments de mesure et logiciels nécessaires à l'exécution des taches 1° Sélection réception, étalonnage et contrôle de qualité des instruments de mesure, des logiciels et des sources nécessaires à l'exécution de ses tâches.2° Utilisation des équipements et logiciels de dosimétrie.3° Etablissement et validation des méthodes de mesure dosimétrique pour tous les types d'applications impliquant les rayons X. § 2. Radiologie conventionnelle 1° Fonctionnement et utilisation du hardware et software pour différents marques.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique 3° Assurance et contrôle de qualité annuel des appareils les plus courants conformément aux directives et normes en vigueur (au moins pour les appareils du type : `table télécommandée', `suspension plafonnière', `appareil RX sur roues - bobby').4° Etalonnage des appareils internes de mesure du DAP.5° Méthodes d'évaluation et d'optimisation de la qualité d'image.6° Etablissement des procédures des éventuels contrôles de qualité intermédiaires ou des étalonnages intermédiaires qui sont effectués par l'expert agréé en radiophysique médicale ou par des personnes qu'il désigne.7° Transfert des images et des données dosimétriques vers le PACS et les systèmes d'enregistrement de doses.8° Participation à des procédures radiologiques conventionnelles. § 3. Mammographie 1° Fonctionnement et utilisation du hardware et software pour différents marques.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité conformément aux directives et normes en vigueur pour des appareils de mammographie et de tomosynthèse.4° Méthodes d'évaluation et d'optimisation de la qualité d'image.5° Etablissement des procédures des éventuels contrôles de qualité intermédiaires ou des étalonnages intermédiaires qui sont effectués par l'expert agréé en radiophysique médicale ou par des personnes qu'il désigne.6° Transfert des images et des données dosimétriques vers le PACS et les systèmes d'enregistrement de doses.7° Participation à des procédures de mammographie. § 4. Radiographie dento-maxillo-faciale 1° Fonctionnement et utilisation du hardware et software pour différents marques.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité des appareils les plus courants conformément aux directives et normes en vigueur (au moins pour les appareils du type : `intra-oral', `orthopantomographe', 'appareil de céphalométrie' et `cone beam').4° Méthodes d'évaluation et d'optimisation de la qualité d'image.5° Etablissement des procédures des éventuels contrôles de qualité intermédiaires ou des étalonnages intermédiaires qui sont effectués par l'expert agréé en radiophysique médicale ou par des personnes qu'il désigne.6° Participation à des procédures dento-maxillo-faciale typiques. § 5. CT et cone beam CT 1° Fonctionnement et utilisation du hardware et software pour différents marques.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité des appareils les plus courants conformément aux directives et normes en vigueur (au moins les appareils du type `CT', `cone beam CT', `CT en mode double énergie', `partie CT d'un PET-CT', ` partie CT d'un SPECT-CT', "CBCT d'un accélérateur linéaire").4° Méthodes d'évaluation et d'optimisation de la qualité d'image.5° Etablissement des procédures des éventuels contrôles de qualité intermédiaires ou des étalonnages intermédiaires qui sont effectués par l'expert agréé en radiophysique médicale ou par des personnes qu'il désigne.6° Transfert des images et des données dosimétriques vers le PACS et les systèmes d'enregistrement de doses.7° Participation à des examens CT et cone beam CT. § 6. Radiologie interventionnelle 1° Fonctionnement et utilisation du hardware et software pour différents marques.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité des appareils les plus courants conformément aux directives et normes en vigueur (au moins pour des appareils du type `DSA', `arc en C fixé au plafond, au mur ou au sol, `arc en C mobile, non fixé au plafond, au mur ou au sol', `arc en C en un ou deux plans).4° Etalonnage des appareils internes de mesure du DAP.5° Méthodes d'évaluation et d'optimisation de la qualité d'image.6° Etablissement des procédures des éventuels contrôles de qualité intermédiaires ou des étalonnages intermédiaires qui sont effectués par l'expert agréé en radiophysique médicale ou par des personnes qu'il désigne.7° Transfert des images et des données dosimétriques vers le PACS et les systèmes d'enregistrement de doses.8° Participation à des procédures interventionnelles.9° Contribution à la rédaction d'une procédure relative à la prévention ou à la limitation d'effets cutanés.10° Contribution à la rédaction d'une procédure relative au dépistage des personnes qui présentent un risque de souffrir d'effets cutanés suite à une exposition médicale et à la procédure de suivi. § 7. Dosimétrie 1° La dosimétrie individuelle liée au patient : a) Détermination de grandeurs dosimétriques courantes : dose à l'entrée, DAP, AGD, CTDIvol, DLP, ... ; b) Détermination de l'ensemble des paramètres d'examen et/ou des données relatives à la personne qui subit l'exposition médicale qui doivent être connus pour pouvoir réaliser rétrospectivement l'évaluation de la dose.Validation des procédures y afférentes ; c) Détermination rétrospective de la dose à l'organe et de la dose efficace chez l'adulte et l'enfant ;d) Estimation de la dose à l'organe et de la dose efficace chez l'adulte et l'enfant, préalablement à l'exposition médicale ;e) Détermination rétrospective de la dose à l'enfant à naître suite à une exposition médicale de la mère et transfert d'informations à l'équipe médicale à propos des risques ;f) Estimation de la dose à l'enfant à naître suite à une exposition médicale de la mère, préalablement à l'exposition et transfert d'informations à l'équipe médicale à propos des risques ;g) Détermination de la dose à la peau et transfert d'informations à l'équipe médicale à propos des risques ;2° Etudes dosimétriques : a) Connaissance de la littérature spécialisée, notamment les études de l'AFCN ;b) Etablir des niveaux de référence diagnostiques locaux ;c) Vérification des données pour les études de dose nationales ;d) Validation des niveaux de référence appropriés, lorsque des niveaux de référence nationaux n'ont pas encore été définis par l'Agence ;e) Analyse des résultats des études de dose et élaboration et application des mesures d'optimisation en collaboration avec l'équipe médicale ; § 8. Participation au sein d'une équipe multidisciplinaire 1° Capacité à communiquer avec les différentes personnes impliquées dans une équipe multidisciplinaire (médecins, technologues/infirmières, fabricants, etc.). 2° Collaboration active à des projets d'optimisation au sein d'une équipe multidisciplinaire.3° Collaboration active à l'analyse des événements qui ont conduit ou auraient pu conduire à une exposition accidentelle ou non intentionnelle et définition d'actions correctives (dans les domaines relevant de sa compétence). § 9. Nouveaux équipements 1° Elaboration des spécifications techniques relatives aux nouveaux équipements radiologiques médicaux dans la cadre d'une procédure d'achat.2° Spécification des conditions à respecter afin d'assurer l'intégration, la compatibilité et la connectivité des équipements radiologiques médicaux à acquérir par rapport à ceux déjà présents.3° Suivi de l'élaboration de nouvelles modalités et applications radiologiques, y compris les possibilités d'assurance et de contrôle de la qualité.

Art. 3.- Programme de stage médecine nucléaire Le programme de stage médecine nucléaire couvre au moins les matières suivantes : § 1. Instruments de mesure et des logiciels nécessaires à l'exécution des tâches de radiophysique médicale 1° Sélection, réception, étalonnage et utilisation des instruments de mesure, des logiciels et des sources nécessaires à l'exécution de ses tâches. § 2. Activimètre 1° Fonctionnement et utilisation du hardware, software et des accessoires.2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant sa première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité. § 3. Gammacaméra conventionnelle 1° Fonctionnement et utilisation du hardware, des accessoires et du software (acquisition et traitement).2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité.4° Suivi des autres contrôles de qualité.5° Evaluation de la qualité de l'image. § 4. SPECT 1° Fonctionnement et utilisation du hardware, des accessoires et du software (acquisition et traitement).2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité.4° Suivi des autres contrôles de qualité.5° Evaluation de la qualité de l'image. § 5. PET 1° Fonctionnement et utilisation du hardware, des accessoires et du software (acquisition et traitement).2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité.4° Suivi des autres contrôles de qualité.5° Evaluation de la qualité de l'image. § 6. Systèmes hybride 1° Principes de base du contrôle de qualité CT.2° La correspondance spatiale. § 7. Sonde opératoire 1° Fonctionnement et utilisation du hardware, des accessoires et du software (acquisition et traitement).2° Réception, mise en service et collecte de toutes les données nécessaires à l'utilisation clinique avant la première utilisation clinique.3° Assurance et contrôle de qualité. § 8. Thérapie métabolique 1° Organisation, dosimétrie et radioprotection pour les différentes types de thérapies métaboliques. § 9. Dosimétrie interne en thérapie et en diagnostique 1° Connaissance et utilisation du principe MIRD pour la dosimétrie interne.2° Utilisation du software.3° Imagerie quantitative.4° Estimation ou calcul de manière la plus exacte possible de la dose à l'organe et/ou de la dose efficace qu'a reçue(s) ou recevra un patient, une personne asymptomatique ou un enfant à naître.5° Optimisation de la dose aux patients : a) Connaissance de la littérature spécialisée, notamment les études de l'AFCN ;b) Application des mesures d'optimisation qui en découlent ;c) Exécution des exigences légales concernant la dosimétrie des patients ;6° Optimisation de la qualité de l'image a) Connaissance de la littérature spécialisée et exécution de l'analyse des problèmes ;b) Application des mesures d'optimisation qui en découlent ; § 10. Sécurité des manipulations de la radioactivité 1° Maîtrise des contaminations radioactives. § 11. Participation au sein d'une équipe multidisciplinaire 1° Capacité à communiquer avec les différentes personnes impliquées dans une équipe multidisciplinaire (médecins, technologues/infirmières, fabricants, etc.). 2° Collaboration active à des projets d'optimisation au sein d'une équipe multidisciplinaire.3° Analyse des événements qui ont conduit ou auraient pu conduire à une exposition accidentelle ou non intentionnelle et, le cas échéant, collaboration à l'établissement d'actions correctives. § 12 Nouveaux équipements 1° Elaboration des spécifications techniques relatives aux nouveaux équipements radiologiques médicaux dans la cadre d'une procédure d'achat.2° Spécification des conditions à respecter afin d'assurer l'intégration, la compatibilité et la connectivité des équipements radiologiques médicaux à acquérir par rapport à ceux déjà présents.3° Suivi de l'élaboration de nouvelles modalités et applications radiologiques, y compris les possibilités d'assurance et de contrôle de la qualité.

Art. 4.- Abrogation L'arrêté du 7 novembre 2012 portant les programmes de stages de radiophysique médicale pour la radiothérapie, la radiologie et la médecine nucléaire, est abrogé.

Art. 5.Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur le 1er mars 2020.

Bruxelles, le 19 février 2020.

Le Directeur général, F. HARDEMAN