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M.B. Index des textes publiés le 29 janvier 2015

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loi

type loi prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015003034 source autorite des services et marches financiers Autorité des services et marchés financiers. - Loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire, article 43. - Liste des entreprises hypothécaires inscrites N.B. Lorsque la dénomination en néerlandais diffère de l(...) - "AG Insurance", société anonyme, boulevard Emile Jacqmain 53, 1000 Bruxelles. - &quo(...)

code civil

type code civil prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015055344 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de **** **** **** **** **** Joseph **** ****, célibataire, né à ***** le ** ***** ****, Avant de statuer sur la demande de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale ****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 05/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014012221 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 septembre 2013, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, du Limbourg et du Brabant flamand, relative à l'instauration d'un régime de chômage avec complément d'entreprise à 56 ans dans les exploitations de sable blanc type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014012224 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, modifiant la convention collective de travail du 11 juin 2009 relative à la durée du travail, aux heures supplémentaires et à l'organisation du travail type arrêté royal prom. 08/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2014014996 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant approbation de la liste des biens immeubles à transférer dans le cadre de la réforme des chemins de fer belges type arrêté royal prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2014015480 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière extérieure. - Mission Par arrêté royal du 12 septembre 2014, l'arrêté royal du 20 décembre 2012, désignant Mme Christine STEVENS en qualité d'Envoyée spéciale chargée de préparer l'importante réunion du mois de mai 2013 dans le cadre du Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section admi(...) type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206758 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mars 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la maintenance technique, l'assistance et la formation dans le secteur de l'aviation, relative à l'exécution de l'accord sectoriel 2014, volet temps de travail type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206762 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, modifiant la convention collective de travail du 28 juin 2012 instaurant le régime de pension sectoriel social type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206765 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 février 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce de détail alimentaire, relative à la classification des fonctions type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206774 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mars 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, relative à la formation et l'emploi type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206777 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative aux efforts en faveur des personnes appartenant aux groupes à risque type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206780 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 mars 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, relative à l'octroi d'une prime annuelle type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206792 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la prime syndicale 2014 type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206797 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2013, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, portant des modifications aux statuts du fonds de sécurité d'existence type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à une indemnité particulière pour les ouvriers en cas de manque de travail pour motifs économiques type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206803 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mars 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, relative à la modification des sections A et C de la convention collective de travail du 27 avril 2005 concernant le régime sectoriel de sécurité d'existence type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206807 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, rehaussant la limite interne de la durée de travail et le quota d'heures supplémentaires pour lesquelles le travailleur peut renoncer à la récupération dans le cadre prévu par la loi du 17 août 2013 relative à la modernisation du droit du travail et portant des dispositions diverses et l'arrêté royal du 11 septembre 2013 déterminant les procédures de négociations pour augmenter la limite interne de la durée de travail à respecter dans le courant d'une période de référence et le quota d'heures supplémentaires pour lesquelles le travailleur peut renoncer à la récupération en vertu de l'article 26bis, § 1er et 2bis de la loi sur le travail du 16 mars 1971 type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206813 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative aux droits des travailleurs âgés à des emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014206816 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 décembre 2013, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, relative à la prime syndicale 2013 type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014207067 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, relative aux conditions de travail et de rémunération type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014207075 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 mars 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la cotisation au fonds social type arrêté royal prom. 13/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2014207090 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2013, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux avantages sociaux type arrêté royal prom. 15/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015003036 source service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal finances Arrêté royal relatif au transfert au Gouvernement flamand de membres du personnel du Service public fédéral Finances type arrêté royal prom. 15/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015003037 source service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal finances Arrêté royal relatif au transfert au Gouvernement wallon de membres du personnel du Service public fédéral Finances type arrêté royal prom. 15/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015003038 source service public federal chancellerie du premier ministre service public federal finances Arrêté royal relatif au transfert au Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale de membres du personnel du Service public fédéral Finances type arrêté royal prom. 19/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2015022015 source service public federal securite sociale Arrêté royal en exécution de l'article 56, § 3ter, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 pour les centres de psychiatrie légale type arrêté royal prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200313 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 18 janvier 2015, entrant en vigueur le 31 janvier 2015 au soir, est acceptée, à sa demande, la démission de M. De Geest F., de ses fonctions de premier substitut du procureur du Roi près le parquet de Flandre Il est admis à faire valoir ses droits à la pension. Le recours en annulation de l'acte précité (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 21/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2014011616 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel désignant les membres de la Commission d'arbitrage prévue par le titre 2 du livre X du Code de droit économique relatif à l'information précontractuelle dans le cadre d'accords de partenariat commercial type arrêté ministériel prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2014015481 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière consulaire. - Mutation Par arrêté ministériel du 27 octobre 2014, M. Bernard DESCHEPPER est déchargé de ses fonctions à l'Administration centrale et est adjoint à l'Ambassade de Belgique à La Haye. type arrêté ministériel prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2014015479 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière extérieure. - Dispenses de service Par arrêté ministériel du 28 octobre 2014, il est accordé à M. Skander NASRA une dispense de service pour une durée d'un an à partir du 16 juin 2014, afin de lui permettre d'exercer une mission interna Par arrêté ministériel du 29 octobre 2014, il est accordé à M. Herman PORTOCARERO une dispense (...) type arrêté ministériel prom. 16/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015035098 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant la procédure d'avis et de concertation pour l'agrément d'institutions d'art en exécution des articles 49 et 50 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 mai 2014 portant exécution du décret du 13 décembre 2013 relatif au soutien des arts professionnels

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2014207649 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 178/2014 du 4 décembre 2014 Numéro du rôle : 5855 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 13, alinéa 2, de la loi du 3 juillet 1967 sur la prévention ou la réparation des dommages résultant des accident La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. Alen et J. Spreutels, et des juges J.-P. (...) type arrêt prom. 14/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015031040 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation d'agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement

décret

type décret prom. 19/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2015035095 source autorite flamande Décret portant modification du Code flamand de la fiscalité du 13 décembre 2013

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200273 source service public federal justice Pouvoir judiciaire Justices de paix et tribunal de police de l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale Par ordonnance du 5 décembre 2014, Mme Laleman, G., a été désignée par le président des juges de pa(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/12/2014 pub. 29/01/2015 numac 2015035092 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2005 relatif à l'agrément et au financement des entreprises d'insertion et de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2009 portant organisation de l'emploi et de la formation professionnelle type arrêté du gouvernement flamand prom. 09/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015035093 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mars 2006 relatif à la régie de l'aide et de l'assistance à l'intégration sociale de personnes handicapées et à l'agrément et le subventionnement d'une « Vlaams Platform van verenigingen van personen met een handicap » , en ce qui concerne l'introduction de la procédure de recours et l'ancrage des critères d'évaluation

circulaire

type circulaire prom. 21/01/2015 pub. 29/01/2015 numac 2015031043 source region de bruxelles-capitale Circulaire relative à la clôture des comptes communaux de l'exercice 2014

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015029013 source ministere de la communaute francaise Jury de la Communauté française organisant l'épreuve préparatoire aux études d'enseignement supérieur paramédical de type court - A1 Sessions de 2015. - Appel aux candidats La première session s'ouvrira le 20 mai 2015 La deuxième session s Conditions d'admission aux épreuves et modalités d'inscriptions : 1. Les candidats doivent être (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200172 source service public de wallonie Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 30 décembre 2014 approuve la décision du 24 novembre 2014 par laquelle l'a(...)

décret

type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200290 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Dirk Lahrmann, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200293 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la Société Schutte Transport, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200292 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL V.V.E. Terrass, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspe Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200291 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Michel Massonpierre, en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspect Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200294 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SC IBW, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux L'I Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200295 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « NV Nieulandt Recycling », en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015011030 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Nominations Par arrêté royal du 19 décembre 2014 M. Gerald RAES, est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 29/01/2015 numac 2015200444 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultat Sélection comparative de conseiller expert en assurance maladie La sélection comparative de conseiller expert en assurance maladie (m/f) pour les Services médicaux de l'Institut national d'Assurance Maladie-****(...) Il n'y a pas de lauréat.
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