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M.B. Index des textes publiés le 10 mai 2007

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loi

type loi prom. 04/05/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007000466 source service public federal interieur Loi modifiant les articles 39/20, 39/79 et 39/81 de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers type loi prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007000465 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers type loi prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003219 source service public federal finances Loi portant modification des dispositions en matière de déduction pour investissement type loi prom. 27/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003223 source service public federal finances Loi portant modification de la loi du 20 juillet 1979 concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives à certains cotisations, droits, taxes et autres mesures, en exécution de la directive 2006/84/CE de la Commission du 23 octobre 2006 type loi prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003221 source service public federal finances Loi modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en ce qui concerne les indemnités octroyées à des artistes type loi prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003220 source service public federal finances Loi modifiant certaines dispositions du Code des impôts sur les revenus 1992 afin de les mettre en conformité avec certains principes du Traité instituant la Communauté européenne et de l'Accord sur l'Espace économique européen type loi prom. 27/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003228 source service public federal finances Loi instaurant une réduction d'impôt pour maisons passives type loi prom. 10/05/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007011239 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi relative aux aspects de droit judiciaire de la protection des droits de propriété intellectuelle type loi prom. 09/05/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007011238 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi relative aux aspects civils de la protection des droits de propriété intellectuelle type loi prom. 21/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007014157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi modifiant la loi du 20 janvier 1999 visant la protection du milieu marin dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique

arrêté royal

type arrêté royal prom. 27/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007000381 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 23 mars 2007 modifiant la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour les élections des Chambres fédérales, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques et la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations type arrêté royal prom. 21/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007000396 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les vents de tempête qui ont touché les 18 et 19 janvier 2007 de nombreuses communes belges et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007002083 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal déterminant les modalités de l'évaluation de la situation individuelle du bénéficiaire de l'accueil type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003213 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 août 2006 pris en exécution de l'article 4, § 1er, alinéa 3, 2e tiret, de la loi du 17 mai 2004 transposant en droit belge la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil de l'Union européenne en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiement d'intérêtset modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en matière de précompte mobilier type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003211 source service public federal finances, service public federal securite sociale service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant nomination de membres de certaines commissions provinciales d'enregistrement visées aux articles 401 du Code des impôts sur les revenus 1992 et 30bis de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007009414 source service public federal justice Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 386, 1° et 2°, de la loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009432 source service public federal justice Direction générale de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux. - Culte Protestant. - Transformation d'une place de pasteur en une place de premier pasteur Par arrêté royal du 21 avril 2007, la place de pasteur auprès de la paroisse Cet arrêté produit ses effets au 28 février 2007. type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009464 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Huissiers de justice Par arrêtés royaux du 27 avril 2007 : - M. Vyt, B., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Tongres; - M. Lambilotte, O., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera (...) type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009463 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêté royal du 6 mars 2002, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment de son successeur, est acceptée la démission de M. De Backer, L., de ses fonctions de notaire à la résidence de Herenthout. Par arrêté royal du 18 novembre 2004, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009462 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 27 avril 2007, produisant ses effets le 31 juillet 2006, démission honorable de ses fonctions de conseiller suppléant à la cour d'appel de Mons est accordée à Mme Bernard, H. Par arrêté royal du 27 avr Par arrêté royal du 27 avril 2007 Mme Créteur, P., substitut de l'auditeur du travail près le t(...) type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007011201 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination d'un commissaire du gouvernement et d'un commissaire du gouvernement suppléant auprès du Bureau de Normalisation type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007011204 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Bureau de normalisation. - Commission B442 « Gaz naturel - Installations intérieures » Appel aux candidatures Conformément à l'article 3 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisati NBN Commission B442 Avenue de la Brabançonne 29 1000 Bruxelles. Les membres de la commi(...) type arrêté royal prom. 21/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007012181 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux type arrêté royal prom. 04/05/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007014142 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E type arrêté royal prom. 08/05/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007014169 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant transposition de la Directive 2006/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant les conditions minimales à respecter pour la mise en oeuvre des règlements du Conseil n° 3820/85 et (CEE) n° 3821/85 concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier et abrogeant la directive 88/599/CEE du Conseil type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007015062 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant nomination de Conseillers du Commerce extérieur type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007022610 source service public federal securite sociale Office national d'allocations familiales pour travailleurs salariés Personnel. - Attribution de la fonction de management de directeur général Par arrêté royal du 21 avril 2007, la fonction de management de directeur général du Département Fa(...) type arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007022647 source service public federal securite sociale Office national des pensions. - Personnel Attribution de la fonction de management de directeur général auprès du département Attribution (...) Par arrêté royal du 26 avril 2007, la fonction de management de directeur général auprès du départe(...) type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007022666 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi d'un subside aux associations représentatives de patients type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201215 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 août 1973 fixant le nombre de membres de la Commission paritaire de la batellerie type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201216 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant remplacement du président et du vice-président de certaines commissions paritaires type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201217 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant remplacement du président et du vice-président de certaines sous-commissions paritaires type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201349 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés aux travaux en milieu hyperbare type arrêté royal prom. 25/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201364 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal relatif à l'accueil et à l'accompagnement des travailleurs concernant la protection du bien-être lors de l'exécution de leur travail

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 30/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007003191 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif à la suppression de la section des accises de De Pinte et à la création de la section des accises de Deinze - 2 au sein de l'Administration des douanes et accises type arrêté ministériel prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007011193 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Service de contrôle des sociétés de gestion du droit d'auteur et des droits voisins Copie privée. - Agrément Par arrêté ministériel du 23 avril 2007 le règlement de répartition du 5 mars 2007 de la part « auteurs d'oeuvres audiovisuelles type arrêté ministériel prom. 27/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007011205 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel fixant le niveau de détail de la facture de base détaillée type arrêté ministériel prom. 20/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007022627 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant dispositions particulières relatives à la composition du Conseil de direction du Fonds des maladies professionnelles type arrêté ministériel prom. 01/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201476 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 30 et le programme 06 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 01/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201477 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 30 et le programme 06 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 09/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201479 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01, 03 et 06 des divisions organiques 11, 14 et 31 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 09/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201478 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 04 de la division organique 30 et le programme 13 de la division organique 11 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007 type arrêté ministériel prom. 12/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007201480 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 06 de la division organique 50 et les programmes 01 et 04 de la division organique 54 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 30/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007035625 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des centres d'aide aux enfants et d'assistance des familles type arrêté du gouvernement flamand prom. 20/04/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007035626 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2001 portant exécution du décret du 19 décembre 1997 relatif à l'aide sociale générale type arrêté du gouvernement flamand prom. 09/03/2007 pub. 10/05/2007 numac 2007035633 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution partielle du crédit provisionnel relatif à la politique de relance économique, inscrit à l'allocation de base 00.17 du programme 24.6 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007000297 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 21 avril 2007 pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823 contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucrati

règlement d'ordre interieur

type règlement d'ordre interieur prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009411 source commission de la protection de la vie privee Règlement d'ordre intérieur CHAPITRE I er . - Dispositions générales Article 1 er . Le siège de la Commission de la protection de la vie privée, ci-après « la Commission », est établi à Bruxelles. Art. 2. Le président v Art. 3. Le président convoque la Commission et fixe le lieu, la date et l'heure des séances. Il ou(...)

erratum

type erratum prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009465 source pouvoir judiciaire Tribunal de commerce d'Anvers. - Erratum Dans la publication, au Moniteur belge du 4 mai 2007, page 23935, de la désignation de M. Lange, H., pour « exercer les fonctions de juge consulaire suppléant au tribunal de commerce d'Anvers jusqu'à ce

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007029049 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement secondaire supérieur ordinaire de la Communauté française Année scolaire 2007-2008 Le présent appel aux candidats temporaires prioritaires est Il est limité aux membres du personnel : - porteurs du diplôme d'agrégé de l'enseignement second(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009461 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Institut de Formation judiciaire Nomination des directeur et directeurs adjoints de la Formation judiciaire Par arrêté royal du 27 avril 2007 entrant en vigueur le 1 er décembre 2007, sont nommés en qualité d Directeur de la formation judiciaire : - Mme Edith Van den Broeck, pour un terme de six ans. (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007022589 source service public federal securite sociale Comité technique pour les pêcheurs maritimes, institué auprès du Fonds des accidents du travail Démission. - Nomination Par arrêté royal du 9 avril 2007 qui entre en vigueur le jour de la publication du présent extrait, démission honorabl Par le même arrêté, M. Desmyter, B. est nommé membre du même comité, en qualité de représentant des(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007022590 source service public federal securite sociale Comité technique de la prévention, institué auprès du Fonds des accidents du travail Démission. - Nomination Par arrêté royal du 9 avril 2007 qui entre en vigueur le jour de la publication du présent extrait, démission honorable de son ma Par le même arrêté, M. Steeman, H., représentant de la Direction générale du Contrôle du Bien-être (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007009466 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes. - Erratum Dans le texte néerlandais de la publication, au Moniteur belge du 27 avril 2007, page 22722, d'une place vacante de substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Bruxelles, le m

document

type document prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007095222 source commission bancaire, financiere et des assurances Renonciation à l'agrément par une entreprise d'assurances Par décision du Comité de Direction de la Commission bancaire, financière et des Assurances, en date du 20 mars 2007, est constatée la renonciation à l'agrément de l'entreprise « Boonen Cette décision entre en vigueur le 1 er août 2006. (20554) type document prom. -- pub. 10/05/2007 numac 2007201219 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Renouvellement du mandat des membres de certaines commissions paritaires et sous-commissions paritaires Le Ministre de l'Emploi, dont les bureaux sont situés à 1000 Bruxelles, rue Royale 180, informe les organisations représentatives de tra Pour la consultation du tableau, voir image
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