loi

type loi prom. 09/06/1999 pub. 26/03/2002 numac 2001015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment à la convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales, faite à Paris le 17 décembre 1997 - **** type loi prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009145 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 11 janvier 2002, **** **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, y demeurant, a été autorisée, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera statué, à s Par arrêté royal du 11 janvier 2002, M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****...) type loi prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009237 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 22 février 2002, M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, y demeurant, a été autorisé, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera statué, à s Par arrêté royal du 22 février 2002 : M. **** Y ****, ****, né à ***** le ** ***** ****; type loi prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009247 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 22 février 2002 M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, y demeurant, a été autorisé, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera statué, à Par arrêté royal du 22 février 2002 M. **** ****, ****, né à **** **** (****) le 15(...) type loi prom. 27/02/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002011065 source ministere des affaires economiques Loi visant à promouvoir la production socialement responsable type loi prom. 22/03/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002014075 source ministere des communications et de l'infrastructure Loi portant modification de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques type loi prom. 22/03/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002014078 source ministere des communications et de l'infrastructure Loi portant assentiment à l'accord de coopération du 11 octobre 2001 entre l'Etat fédéral, les Régions flamande, wallonne et de Bruxelles-Capitale relatif au plan d'investissement pluriannuel 2001-2012 de la S.N.C.B.

code civil

type code civil prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002054015 source ministere des finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de ****, **** ****, ****, célibataire, né à **** **** le 8 octobre 1(...) Avant de statuer sur la demande de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des ****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002000247 source ministere de l'interieur Constitution des polices locales Par arrêté royal du 28 février 2002, la police locale de la zone de police de BRUXELLES/IXELLES est constituée à la date du 1 er janvier 2002. Par arrêté royal du 28 février 2002, la police locale de la zone de police d'ALKEN/BORGLOON/HEERS/K(...) type arrêté royal prom. 14/03/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002003145 source ministere des finances Arrêté royal fixant le modèle de la partie 2 de la formule de déclaration en matière d'impôt des personnes physiques pour l'exercice d'imposition 2002 et les conditions qui permettent de fournir les données demandées dans ladite formule de déclaration au moyen d'imprimés informatiques type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009298 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 29 novembre 2001, Mme Verrycken, M., juge de paix honoraire du neuvième canton d'Anvers, est promue Commandeur de l'Ordre de la Couronne. Par arrêtés royaux du 19 mars 2002 : - Mme Jaspart, F., avocat, Elle est nommée simultanément juge aux tribunaux du travail de Namur et de Dinant; - Mme Horeken(...) type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009299 source ministere de la justice Notariat Par arrêté royal du 15 mars 2002, la résidence de M. Jacmin, E., notaire dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, est transférée, à la demande du titulaire, de Rumes à Tournai (Marquain). Le recours en annulation de(...) type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002016066 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 20 mars 2001 sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Smets, Sylvanus Petrus, président de la Confédération nationale des Fraisiculteurs, à 3220 Holsbeek; Il portera la décoration civile Chevalier de l'Ordre de la Couronne MM. : Schoukens, Florimondus, membre du comité de la Conf(...) type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002016067 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 juin 2001 sont promus : Grand officier de l'Ordre de la Couronne MM. Bedoret, Jacques Auguste Maximilien Marie Ghislain ; Carmeliet, Jozef (8 avril 2001), directeurs généraux. (...) Ils prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom. type arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021105 source service public federal chancellerie et services generaux Cour d'Arbitrage Par arrêté royal du 5 mars 2002, le règlement de la Cour d'arbitrage du 28 novembre 2001 relatif à l'octroi de chèques-repas au personnel administratif de la Cour d'arbitrage est approuvé.

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002011052 source ministere des affaires economiques Appareils à gaz Interdiction de mise sur le marché Les arrêtés ministériels du 30 janvier 2002 pris en vertu de l'arrêté royal du 3 juillet 1992 relatif à la sécurité des appareils à gaz, interdisent la mise sur le marché et la mise en service d PR/001-0094-05 : Cuisinière 4 brûleurs/four/grill au gaz naturel ELTEC C5140 EV PR/002-0(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021086 source service federal chancellerie et services generaux et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Transfert Par arrêté ministériel du 4 mars 2002, M. Brice Lippert, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, est transféré, à partir du 1 er mars 2002, au Gouvernement wallon. type arrêté ministériel prom. 03/02/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002035321 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel définissant les travailleurs d'insertion type arrêté ministériel prom. 30/11/1999 pub. 26/03/2002 numac 2002035323 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel relatif à la gestion de la qualité dans les services d'aide aux familles

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009301 source conseil d'etat Annulation Par un arrêt n° 102.855 du Conseil d'Etat du 24 janvier 2002, sont annulés, à l'article 1 er de l'arrêté royal du 25 mars 1999 portant exécution de l'article 7 de la loi du 23 mars 1999 relative à l'organisation judiciaire e type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021082 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 22/2002 du 23 janvier 2002 Numéro du rôle : 2052 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 171, alinéa 2, de la loi-programme du 22 décembre 1989, tel qu'il a été remplacé par l'article 112 de la loi du 2 La Cour d'arbitrage, composée des présidents M. Melchior et A. Arts, et des juges L. François, E(...) type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021084 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 24/2002 du 23 janvier 2002 Numéro du rôle : 2263 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 1479, alinéa 3, du Code civil, posée par le juge de paix du premier canton de Gand. La Cour d'arbitrage, co après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle Par jug(...) type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021083 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 23/2002 du 23 janvier 2002 Numéro du rôle : 2118 En cause : les questions préjudicielles concernant l'article 29bis, § 2, de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en mati La Cour d'arbitrage, composée des présidents M. Melchior et A. Arts, et des juges P. Martens, E.(...) type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021103 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 40/2002 du 20 février 2002 Numéro du rôle : 2128 En cause : la question préjudicielle concernant la loi du 3 juillet 1967 sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le c La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, des juges P. Martens, E. De(...) type arrêt prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021104 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 15/2002 du 17 janvier 2002 Numéros du rôle : 2130, 2140, 2163, 2170 et 2245 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 57, § 2, de la loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'aide soc La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges L. François, M(...)

décret

type décret prom. 31/01/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002029141 source ministere de la communaute francaise Décret modifiant certaines dispositions relatives au statut administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française ainsi que des membres du personnel du service d'inspection chargés de la surveillance de ces centres psycho-médico-sociaux

arrêtés concernant les membres des commissions paritaires

type arrêtés concernant les membres des commissions paritaires prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002012386 source ministere de l'emploi et du travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour l'entretien du textile Par arrêté royal du 14 janvier 2002, qui entre en vigueur le 31 janvier 2002, M. Roger DESSERS, à Heers, est nommé, en qualité de repré Commission paritaire de la construction Par arrêté royal du 14 janvier 2002, qui entre en vigueu(...)

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 08/03/2001 pub. 26/03/2002 numac 2002031133 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres de la Commission régionale de la Mobilité

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/01/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002035309 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 1978 fixant au 1^er avril 1972 les échelles de traitement des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique de plein exercice de l'Etat, relevant du Ministre de la Culture néerlandaise et du Ministre de la Culture française, ainsi que des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance des établissements d'enseignement artistique type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/01/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002035317 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/01/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002035316 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 1978 fixant au 1^er avril 1972 les échelles de traitement des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à horaire réduit de l'Etat relevant du Ministre de la Culture néerlandaise et du Ministre de la Culture française type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/01/2002 pub. 26/03/2002 numac 2002035325 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1974 fixant au 1^er avril 1972 les échelles de grades du personnel des cours de promotion sociale relevant du Ministère de l'Education nationale et de la Culture française et du Ministère de l'Education nationale et de la Culture néerlandaise type arrêté du gouvernement flamand prom. 05/10/2001 pub. 26/03/2002 numac 2002035348 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 janvier 1997 portant statut et organisation des établissements scientifiques flamands et statut de leur personnel aux fins de l'exécution de l'accord sectoriel 1999-2000 type arrêté du gouvernement flamand prom. 05/10/2001 pub. 26/03/2002 numac 2002035347 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le Statut du personnel flamand du 24 novembre 1993 aux fins de l'exécution de l'accord sectoriel 1999-2000 type arrêté du gouvernement flamand prom. 14/12/2001 pub. 26/03/2002 numac 2002035384 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du cumul de certains personnels des centres d'encadrement des élèves

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2001002182 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de Directeur général N-1 "Mobilité et Sécurité routière" SPF "Mobilité et Transports" Conditions d'admissibilité : Etre Belge; Les candidats doivent avoir une expérience de management de minimum 6 ans ou(...) Diplôme(s) requis au 11 avril 2002 : un diplôme de base de 2 e cycle de l'enseignement un(...) type communication du selor prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2001002183 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de Directeur général N-1 "Transport terrestre" SPF "Mobilité et Transports" Conditions d'admissibilité : Etre Belge; Les candidats doivent avoir une expérience de management de minimum 6 ans ou 10 ans d'(...) Diplôme(s) requis au 11 avril 2002 : un diplôme de base de 2 e cycle de l'enseignement un(...) type communication du selor prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2001002185 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de Directeur général N-1 "Transport aérien" SPF "Mobilité et Transports" Conditions d'admissibilité : Etre Belge; Les candidats doivent avoir une expérience de management de minimum six ans ou dix ans d'(...) Diplôme(s) requis au 11 avril 2002 : un diplôme de base de 2 e cycle de l'enseignement un(...) type communication du selor prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2001002184 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de Directeur général N-1 "Transport maritime" SPF "Mobilité et Transports" Conditions d'admissibilité : Etre Belge; Les candidats doivent avoir une expérience de management de minimum six ans ou dix ans (...) Diplôme(s) requis au 11 avril 2002 : un diplôme de base de 2 e cycle de l'enseignement un(...)

journal officiel des communautés européennes

type journal officiel des communautés européennes prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009169 source ministere de la justice Journal officiel des Communautés européennes Sommaire L 40 12 février 2002 I. Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité * Règlement n° 249/2002 du Conseil du 21 janvier 2002 relatif à la conclusion du pro(...) Règlement (CE) n° 250/2002 de la Commission du 11 février 2002 établissant les valeurs forfaitaires(...)

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002009297 source pouvoir judiciaire Tribunal de première instance de Charleroi La désignation de Mme Dom, G., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Charleroi, comme vice-président à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 24 avr

document des services du premier ministre

type document des services du premier ministre prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002021100 source services du premier ministre Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Fonction dirigeante à conférer La fonction dirigeante ci-après est à conférer à l'Institut royal des Sciences nature Chef de la Section 15 « Gestion de l'Ecosystème marin » (degré III des fonctions dirigeantes). C(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002007059 source ministere de la defense Forces armées Nominations d'officiers subalternes du cadre de réserve Par arêté royal n° 3883 du 7 février 2002 : Force terrestre Les officiers mentionnés ci-après sont nommés dans le corps de l'infanterie de la force terrestre le 27 **** **** grade de capitaine-commandant de réserve, les capitaines de réserve : J. Boulanger, 27.12.01;(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002016065 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 24 janvier 2002, M. Dispas, Marc, est nommé au Centre d'Etudes et de Recherches(...)

nominations

type nominations prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002016064 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Personnel. - Nominations et promotions Par arrêté ministériel du 21 décembre 2001 M. Renault, Jean, ingénieur-directeur (rang 13), affecté(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 26/03/2002 numac 2002014076 source ministere des communications et de l'infrastructure Postes d'administateurs à la Société nationale des Chemins de Fer belges Appel aux candidats En application de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques telle que modifiée par la loi du 22 mars 2002, l Les membres du Conseil d'administration sont nommés par le Roi, par arrêté délibéré en Conseil des (...)

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