27 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005 et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale

Le Gouvernement flamand, Vu la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, notamment l'article 3, § 1er, tel que modifié par l'arrêté royal n° 411 du 25 avril 1986;

Vu le décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, notamment les articles 5, § 2, et 8, tels que modifiés par le décret du 14 février 2003 relatif à l'enseignement XIV;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 relatif à la structure de l'enseignement secondaire, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 2003;

Vu l'avis du Conseil de l'Education des adultes du Conseil flamand de l'Enseignement (Vlaamse Onderwijsraad), émis le 27 avril 2004;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 27 juillet 2004;

Vu l'urgence;

Considérant qu'afin de garantir une bonne organisation de l'année scolaire 2004-2005, il faut informer sans délai les centres d'éducation des adultes sur les programmations admises dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005;

Sur la proposition du Vice-Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs K.C.S.T. », Diesterstraat 1, à 3800 Sint-Truiden, est autorisé à organiser les disciplines « bedrijfsbeheer » et « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 2.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Avelgem - Harelbeke », Oudenaardsesteenweg 20, à 8580 Avelgem, est autorisé à organiser la discipline « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 3.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Kempen - Maasland », Europaplein 36, à 3630 Maasmechelen, est autorisé à organiser la discipline « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 4.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Lokeren - Hamme - Zele - Dendermonde », Brouwerijstraat 5, à 9160 Lokeren, est autorisé à organiser les disciplines « land- en tuinbouw » et « voeding » à partir de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 5.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Willebroek - Boom », Ed. Anseelestraat, à 2830 Willebroek, est autorisé à organiser les disciplines « toerisme » et « bedrijfsbeheer » à compter de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 6.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs TIO Tongeren », Rode Kruislaan 27, à 3700 Tongeren, est autorisé à organiser la discipline « meubelrestauratie en houtsnijden » à partir de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 7.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Vrije Hogere Handelsavondleergangen », Hoogstraat 22, à 9700 Oudenaarde, est autorisé à organiser la discipline « voeding » à compter de l'année scolaire 2004-2005.

Art. 8.§ 1er. Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Vormingsleergang voor Sociaal en Pedagogisch Werk - Gent », E. Tinelstraat 92, à 9040 Sint-Amandsberg, est autorisé à organiser la discipline expérimentale « bijzondere educatieve noden » à compter de l'année scolaire 2004-2005. Cette discipline ne contient que la formation « Vlaamse gebarentaal ». § 2. Pour l'application de l'article 48 du décret du 2 mars 1999, la valeur de « d » est fixée à 12 pour la discipline expérimentale « bijzondere educatieve noden ».

Art. 9.A partir de l'année scolaire 2003-2004, l'annexe Ire est remplacée par ce qui suit : ANNEXE Ire 1. Algemene vorming. Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 10.A partir de l'année scolaire 2003-2004, le tableau « personenzorg » figurant à l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : 27. Personenzorg. Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004, à l'exception des articles 9 et 10, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2003.

Art. 12.Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 27 juillet 2004.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand des Réformes institutionnelles, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité, Y. LETERME Le Vice-Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE