7 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement comme centre d'éducation de base pour l'année scolaire 2008-2009

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 192, §§ 1er et 2;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 6;

Vu le décret du 21 décembre 2007 contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les compétences des membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 octobre 2004, 23 décembre 2005, 19 mai 2006, 30 juin 2006, 1er septembre 2006 et 15 juin 2007;

Vu l'avis favorable de l'inspection de l'enseignement;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 24 octobre 2008;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les centres d'éducation de base mentionnés ci-après sont agréés et subventionnés pour l'année scolaire 2008-2009 : - Centrum voor Basiseducatie Antwerpen, Vredestraat 93, 2600 Antwerpen. - Centrum voor Basiseducatie Kempen, Otterstraat, 109, bus 1, 2300 Turnhout. - Centrum voor Basiseducatie Open School, Leopoldstraat 52, 2800 Mechelen. - Centrum voor Basiseducatie Leuven-Hageland, E. Ruelensvest 127, 3001 Leuven. - Centrum voor Basiseducatie Halle-Vilvoorde, Nieuwstraat 5, 1830 Machelen. - Centrum voor Basiseducatie Brussel, Marcqstraat 16, 1000 Brussel. - Centrum voor Basiseducatie Limburg Midden-Noord, Paul Nicoulaan 29, bus 4, 3630 Maasmechelen. - Centrum voor Basiseducatie Limburg Zuid, Ursulinenstraat 7, 3800 Sint-Truiden. - Centrum voor Basiseducatie Leerpunt Waas & Dender, Emiel Van Winckellaan 23c, 9200 Dendermonde. - Centrum voor Basiseducatie Zuid-Oost-Vlaanderen, Bert Van Hoorickstraat 19, 9300 Aalst. - Centrum voor Basiseducatie Gent-Meetjesland-Leiestreek, Hippoliet Lammensstraat 10, 9000 Gent. - Centrum voor Basiseducatie Midden en Zuid West-Vlaanderen, Sint-Elooisdreef 56A, 8500 Kortrijk. - Centrum voor Basiseducatie Brugge-Oostende-Westhoek, Collaert Mansionstraat 24, 8000 Brugge.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 7 novembre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE