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M.B. Index des textes publiés le 19 juillet 2024

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arrêté royal

type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203235 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 septembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des briques, relative à la fixation de la cotisation patronale dans les frais de déplacement des ouvriers type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203101 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 décembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative à la conversion de la prime de fin d'année en d'autres avantages - Brabant type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203232 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 octobre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire de la pêche maritime, relative à l'instauration d'une prime de fin d'année en faveur des marins pêcheurs qui sont encore actifs comme marins pêcheurs après la prise de leur pension de retraite type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203105 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 novembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour la gestion d'immeubles, les agents immobiliers et les travailleurs domestiques, concernant la prime pouvoir d'achat type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203201 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 octobre 2023, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative au reclassement professionnel type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203091 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, relative à la convention collective de travail cadre type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203234 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 décembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce alimentaire, concernant les primes d'équipes et d'après-midi type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203336 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 novembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour la gestion d'immeubles, les agents immobiliers et les travailleurs domestiques, relative au chômage avec complément d'entreprise à 58 ans et 35 ans de passé professionnel pour les travailleurs moins valides ou ayant des problèmes physiques graves type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203340 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, relative à la durée hebdomadaire du travail type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203204 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 octobre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour le commerce de combustibles, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 62 ans pour les travailleurs occupés dans les entreprises du commerce de combustibles type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024202929 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 31 janvier 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour les technologies orthopédiques, relative au crédit-temps type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203209 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 octobre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire de la fourrure et de la peau en poil, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise pour travailleurs ayant une carrière longue type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203229 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 décembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments, relative au protocole d'accord pour 2023-2024 type arrêté royal prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203347 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 novembre 2023, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit, relative à l'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée 2025 et 2026 type arrêté royal prom. 29/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024005903 source service public federal interieur Arrêté royal relatif à l'octroi d'une allocation relative à la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme destinée à la mise en oeuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2024 type arrêté royal prom. 09/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007256 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 12, § 1er, a), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 29/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024005904 source service public federal interieur Arrêté royal relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en oeuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2024 type arrêté royal prom. 30/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006930 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'A.S.B.L. AMCRA dans le cadre du « Plan d'action national belge « One Health » de lutte contre la résistance aux antimicrobiens » en 2024 type arrêté royal prom. 16/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006472 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal reltif à la mise en oeuvre du mécanisme d'évaluation, de suivi et de rapportage du financement de la politique climatique fédérale

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 17/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007164 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 17/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007161 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 17/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007163 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 17/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007162 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 22 mai 2014 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des produits radio-pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 17/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007173 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté ministériel prom. 13/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006831 source autorite flamande Arrêté ministériel établissant la manière dont les membres des bureaux principaux, bureaux de vote et bureaux de dépouillement et les magistrats demandent le paiement des indemnités et des jetons de présence, ainsi que les formulaires au moyen desquels ils demandent le paiement des indemnités et des jetons de présence type arrêté ministériel prom. 24/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006788 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant l'agrément de Multijobs ASBL en tant qu'entreprise sociale type arrêté ministériel prom. 13/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006589 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à la délégation de la réception des propositions de protection de noms de liste lors des élections locales et provinciales du 13 octobre 2024

décret

type décret prom. 14/03/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006599 source service public de wallonie Décret instituant le Code de la gestion des ressources du sous-sol

ordonnance

type ordonnance prom. 16/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024005054 source commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant le Code des finances publiques de la Commission communautaire commune

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006539 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 8 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 octobre 2022 portant exécution du décret du 10 décembre 2021 portant un régime de garantie générique pour entreprises et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2009 portant exécution du Chapitre III/1 du décret du 6 février 2004 réglant l'octroi d'une garantie aux petites, moyennes et grandes entreprises type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006563 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 juin 2019 relatif à la programmation, aux conditions d'agrément et au régime de subventionnement de structures de soins résidentiels et d'associations d'intervenants de proximité et d'usagers, en ce qui concerne le taux d'occupation minimum dans le cadre des subventions de fonctionnement aux centres de soins de jour type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006514 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 décembre 2018 portant financement de certains accords sociaux dans certains établissements et services de santé, en ce qui concerne le financement de la classification des fonctions pour les années de droits 2024 et 2025 type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006717 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 1er, 2 et 6 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juillet 2021 fixant les règles relatives au subventionnement des régies portuaires pour les services de capitainerie portuaires pouvant être explicitement attribuées à l'écoulement du trafic, à la sécurité et à la conservation de l'environnement type arrêté du gouvernement flamand prom. 17/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006812 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 janvier 2016 portant exécution du décret du 7 juin 2013 relatif à la politique flamande d'intégration et d'insertion civique, en ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel et l'obligation d'insertion civique pour les ministres des cultes reconnus type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007003 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2009 portant organisation de l'emploi et de la formation professionnelle et l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2023 relatif aux emplois formation type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006406 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'identification et à l'enregistrement des chiens type arrêté du gouvernement flamand prom. 21/06/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007118 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand déterminant les dérogations temporaires de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2018 portant exécution de la section 6 - octroi du congé-éducation payé dans le cadre de la formation permanente des travailleurs - du chapitre IV de la loi de redressement du 22 janvier 1985 contenant des dispositions sociales et modifiant l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mai 2013 relatif à l'accompagnement de carrière

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 10/04/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007204 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon du 10 avril 2024 modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences, des installations et activités classées ou des installations ou des activités présentant un risque pour le sol et l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en ce qui concerne l'exploitation de systèmes ouverts en géothermie peu profonde type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203756 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité verte produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 février 2022 relatif aux critères de durabilité de la biomasse pour la production d'énergie et des critères de réduction des émissions de gaz à effet de serre et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 02/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006145 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant les subventions complémentaires et modifiant les différents montants alloués aux bénéficiaires pour la réalisation des actions et opérations suite à la deuxième modification du programme Contrat de Rénovation Urbaine - CRU 2 « Brabant-Nord - St Lazare »

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007101 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant exécution de l'ordonnance du 22 juillet 2021 relative à l'agrément et au subventionnement des services actifs en matière de réduction des risques liés aux usages de drogues

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006989 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2024/1492 du Collège de la Commission Communautaire Française relatif à l'adoption du référentiel de validation des compétences associé au métier de " conducteur/conductrice de chariot élévateur avec poste de conduite au sol de type frontal » dans le cadre de l'accord de coopération du 21 mars 2019 entre la Communauté Française, la Région Wallonne et la Commission Communautaire Française relatif à la validation des compétences

erratum

type erratum prom. 15/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024007195 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant le droit pénal social et diverses dispositions en droit du travail. - Erratum type erratum prom. 18/05/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024006377 source agence federale des medicaments et des produits de sante Loi portant dispositions diverses en matière de santé et de finances. - Erratum

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 21/12/2023 pub. 19/07/2024 numac 2024203304 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 22 juin 2001 fixant les bases de calcul en ce qui concerne la subsidiation des frais de personnel dans les secteurs des affaires sociales et de la santé type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203679 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement relatif au transfert de pouvoirs de décision aux ministres type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203683 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement fixant la répartition des compétences entre les ministres

composition

type composition prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203676 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant sur la composition et le fonctionnement des cabinets des membres du Gouvernement ainsi que sur les membres du personnel des services du Gouvernement appelés à collaborer dans le cabinet d'un membre du Gouvernement fédéral

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203678 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement réglant la signature des actes juridiques du Gouvernement Gouvernement type arrêté de la communauté germanophone prom. 04/07/2024 pub. 19/07/2024 numac 2024203677 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant désignation des membres du Gouvernement à l'instigation desquels les procédures judiciaires de la Communauté germanophone sont menées
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