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M.B. Index des textes publiés le 20 février 2023

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loi

type loi prom. 26/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023040473 source service public federal interieur Loi visant à neutraliser l'article 1.7 du livre 1er du Code civil en ce qui concerne le droit du travail et la sécurité sociale et l'assistance sociale. - Traduction allemande type loi prom. 15/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023040474 source service public federal interieur Loi relative à l'accès au Registre national des personnes physiques et l'utilisation du numéro du Registre national en vue de mettre en oeuvre l'administration des salaires et du personnel des autorités et institutions publiques. - Traduction allemande type loi prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023040729 source banque nationale de belgique Nomination par la Banque nationale de Belgique de membres du Comité du Collège de supervision des réviseurs d'entreprises visé à l'article 35, premier alinéa, 1° de la loi du 7 décembre 2016 portant organisation de la profession et de la sup(...) En vertu de l'article 35, premier alinéa, 1° de la loi du 7 décembre 2016 portant organisation de (...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 26/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023015009 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 mars 2019 remplaçant l'arrêté royal du 14 mars 2014 portant désignation des cantons électoraux et des communes pour l'usage d'un système de vote électronique type arrêté royal prom. 06/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023015190 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine type arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030371 source ministere de la defense Personnel civil. - Distinctions honorifiques Par arrêté royal n° 4234 du 22 décembre 2022: La décoration civique est décernée aux agents de l'Etat, nommés ci-après, qui appartiennent au Ministère de la Défense, à savoir: 1° Pour plus de La Croix Civique de première classe à: mesdames: Michèle Pierre, Conseiller Françoise Thom(...) type arrêté royal prom. 14/08/2021 pub. 20/02/2023 numac 2023040468 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 avril 2014 relatif au statut administratif du personnel opérationnel des zones de secours en vue de l'extension du congé de naissance. - Traduction allemande type arrêté royal prom. 03/10/2021 pub. 20/02/2023 numac 2023040254 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande type arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200047 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Pension prématurée temporaire Par arrêté royal du 19 janvier 2023 Madame Miriam BEN JATTOU, attachée classe A1, est admise à la pension prématurée temporaire pour raison d'inaptitude physique à toute fonction, du 1 er déc type arrêté royal prom. 03/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023200932 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 2007 portant exécution du chapitre VI, du titre IV, de la loi-programme du 27 décembre 2006 portant création d'un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante type arrêté royal prom. 06/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023200962 source service public federal securite sociale Arrêté royal octroyant des subsides pour l'année 2022 aux oeuvres, organismes et groupements qui agissent en faveur des victimes de guerre

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/10/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023040471 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er octobre 2006 portant délégation de la compétence de rejeter une demande de consultation ou de communication sous forme de copie d'un document administratif en possession du Service public fédéral Intérieur. - Traduction allemande type arrêté ministériel prom. 10/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023200513 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel nommant les fonctionnaires compétents pour la reconnaissance des ouvriers portuaires

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022207040 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 104/2022 du 15 septembre 2022 Numéro du rôle : 7533 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 103, § 1 er , 1°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coo La Cour constitutionnelle, composée des présidents P. Nihoul et L. Lavrysen, des juges J. Moerma(...) type arrêt prom. 09/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040617 source region de bruxelles-capitale Arrêté portant exécution de l'ordonnance du 23 décembre 2022 relative au subventionnement des projets favorisant l'égalité des chances en Région de Bruxelles-Capitale

décret

type décret prom. 03/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023015167 source autorite flamande Décret modifiant le décret du 22 décembre 2017 sur l'administration locale, en ce qui concerne la création d'une commission de déontologie auprès du conseil communal et du conseil de district type décret prom. 14/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023200680 source ministere de la communaute germanophone Décret portant assentiment à l'accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement de la Communauté flamande, le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Communauté germanophone, le Gouvernement de la Région flamande, le Gouvernement de la Région wallonne, le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale et le Gouvernement de la République française en matière de transferts de corps par voie terrestre des personnes décédées, fait à Paris le 9 mars 2020

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023040566 source service public federal justice Décision du Comité de Ministres Benelux portant nomination d'un conseiller, d'un conseiller suppléant, d'un juge, d'un juge suppléant, d'un avocat général suppléant à la Cour de Justice Benelux. M 14 Par décision du Président du Comité de(...) - Mme Meyer M.-L., conseiller suppléant à la Cour de Justice de Benelux, est nommée conseiller à la(...)

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 12/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023010034 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 janvier 2016 nommant les membres de la Commission d'agrément compétente pour le congé-éducation payé auprès du Conseil Economique et Social de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 12/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023010033 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale du 17 décembre 2020 désignant les membres effectifs et les membres suppléants de la Plate- forme de concertation en matière d'emploi type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 12/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023010035 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 juillet 2019 portant désignation des membres du Conseil consultatif de l'entrepreneuriat social type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 19/01/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023010072 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 mai 2020 portant nomination des membres du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 09/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023030282 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand octroyant des subventions au projet Edusprong « Parcours d'apprentissage flexible Jury et Education des adultes » pour un maximum de 320 000 euros au cours de la période du 1er décembre 2022 au 30 septembre 2024 type arrêté du gouvernement flamand prom. 16/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023030265 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution à partir d'un crédit provisionnel de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2022 type arrêté du gouvernement flamand prom. 16/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023030384 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution de l'article budgétaire KB0-1KDX2BE-WT du budget des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2022 type arrêté du gouvernement flamand prom. 16/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023030386 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution à partir d'un crédit provisionnel de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2022 type arrêté du gouvernement flamand prom. 16/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023030388 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution de l'article budgétaire CB0-1CBG2AM-PR du budget des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2022 type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/12/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040428 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand insérant un article 38/1 dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 octobre 2014 fixant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune

circulaire

type circulaire prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023040184 source service public federal interieur Circulaire relative à la violence à l'égard du personnel opérationnel des zones de secours Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique Aux présidents des zones de secours, Madame la Présidente, Mons Les actes de violence envers les pompiers et les ambulanciers ne peuvent en aucun cas être tolérés (...)

avis

type avis prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023040690 source region de bruxelles-capitale Avis d'enquête publique. - Projet de plan d'aménagement directeur « Porte de Ninove » + Rapport sur les incedences environnementales Situé sur le territoire de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean, de la Ville de Bruxelles et sur la limite du terr L'enquête publique se déroule à partir du 13/02/2023 et jusqu'au 13/04/2023 inclus Pendant toute(...)

liste

type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200597 source service public federal securite sociale Liste des secrétariats sociaux agréés d'employeurs et de leurs succursales à la date du 02/01/2023 100 SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE Liste des secrétariats sociaux agréés d'emplo GROUP S - SECRETARIAT SOCIAL Secrétariat social agréé d'employeurs A.S.B.L. 100 FEDERAL(...) type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200765 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Conseillers Technologie de l'information et de la communication (niveau A3), francophones, pour le SPF Economie, PME, Classes moyennes & Energie. - Numéro de sélection : AFG22315 Ladite sélect(...) La liste des lauréats, sans classement, est composée des candidats qui correspondent le mieux à la (...) type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200873 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Pharmaciens d'industrie- Nivelles (niveau A3) francophones pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : AFG23053 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 06/03/2023 inclus via www.travaillerpour.(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200871 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Inspectrices/Inspecteurs des finances (niveau A) francophones pour Corps Interfédéral de l'Inspection des finances. - Numéro de sélection : AFG23024 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 09/03/2023 inclus(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200894 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative des Gestionaires de programme - Politique d'achats innovante (niveau A2) néerlandophones pour SPF BOSA. - Numéro de sélection : ANG22545 Ladite sélection a été clôturée le 10/02/2023. La liste de(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200908 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative des Business analistes (niveau A2), néerlandophones, pour l'ONEM. - Numéro de sélection : MNG22054 Ladite sélection a été clôturée le 29/12/2022. La liste des lauréats, sans classement, est compo(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200910 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Coordonnateurs de données (niveau A2) néerlandophones pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : ANG23076 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 06/03/2023 inclus via www.selor.be. La des(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une(...) type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200909 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Business Analystes (niveau A2) francophones pour l'Office national de l'Emploi. - Numéro de sélection : MFG22058 Ladite sélection a été clôturée le 29/12/2022. La liste des lauréats, sans clas(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type liste prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200954 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Coordinateurs en environnement (niveau B), francophones, pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : AFG23023 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 06/03/2023 inclus via www.travaillerpour.be(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

autorisation

type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040619 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation du médicament Actilyse destiné au marché belge à une autorisation préalable type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040620 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation du médicament Actosolv destiné au marché belge à une autorisation préalable type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040621 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation du médicament Bleomycine Sanofi 15000 IU destiné au marché belge à une autorisation préalable type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040624 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation du médicament Ozempic destiné au marché belge à une autorisation préalable type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040623 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation du médicament Oncotice destiné au marché belge à une autorisation préalable type autorisation prom. 16/02/2023 pub. 20/02/2023 numac 2023040622 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision soumettant l'exportation de médicaments contenant du budésonide en suspension nébulisée destinés au marché belge à une autorisation préalable

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 20/12/2022 pub. 20/02/2023 numac 2023010111 source service public de wallonie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 2 février 1988 décidant la désaffectation et la rénovation du site d'activité économique SAE/LS128 DIT " Raffinerie Chevron » à Seneffe et Ecaussinnes et reconnaissant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/LS128 dit " Raffinerie Chevron »

erratum

type erratum prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200403 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Ordre de la Couronne. - Erratum A l'arrêté royal du 27 avril 2022 (MB du 17 mai 2022), portant l'octroi de la Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne, la mention suivante est supprimée : " Monsieur Bracke Wim, à L(...) type erratum prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200406 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Ordre de la Couronne. - Erratum A l'arrêté royal du 31 juillet 2020 (MB du 01 février 2021), portant l'octroi de la Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne, la mention suivante est supprimée : « Monsieur Benedictus G(...) type erratum prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200405 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Ordre de la Couronne. - Erratum A l'arrêté royal du 22 août 2020 (MB du 01 mars 2021), portant l'octroi de la Palme d'Or de l'Ordre de la Couronne, la mention suivante est supprimée : « Monsieur Van Houtte Guy, à Dronge(...) type erratum prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200404 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Ordre de la Couronne. - Erratum A l'arrêté royal du 31 août 2022, portant l'octroi de la Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne, la mention suivante est supprimée : « Madame Herminaire Marleen, à Deinze » (...) type erratum prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200407 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Ordre de la Couronne. - Erratum A l'arrêté royal du 17 août 2019 (MB du 22 novembre 2019) portant l'octroi de la Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne, la mention suivante est supprimée : « Monsieur Leroy Michel à Pér(...)

règlement

type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200778 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002951 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200775 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002924 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200779 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets CH0018254 L'autori Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200776 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002949 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200781 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350187309 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200782 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350187486 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200783 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350188388 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200780 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets CH0018386 L'autori Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200796 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002752 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200795 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002642 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043412 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 11 décembre 2022, Madame Cindy DENIS, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 er novembre Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030291 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 19 décembre 2022, Madame Christiane COMOUTH, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 er d Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030290 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 19 décembre 2022, Monsieur Sébastien DAUBRESSE, est nommé agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 er Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030346 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 19 décembre 2022, Madame Marie RAMPEN, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 01 novembre 2022. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030350 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 19 décembre 2022, Madame Céline STENHOUSE, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 01 novembre 2022. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030354 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 27 novembre 2022, Madame Laetitia-Ani TURSURGIAN, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 octobre 2 Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030357 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 15 octobre 2022, Monsieur Yannick VANDENSCHRICK, est nommé agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 er type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030352 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 19 décembre 2022, Madame Mélanie TURCHET, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service Public Fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 1 novembre 2022.

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type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022042972 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-SG-0916 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la d(...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022034712 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles. - Numéro unique d'identification : AD-SG-0919 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles l(...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043015 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0965 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043014 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0984 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043017 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0962 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043019 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0961 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043018 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0981 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043016 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0963 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043072 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-SG-0987 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la d(...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043020 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0959 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043021 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-AGE-0960 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la (...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2022043073 source ministere de la communaute francaise Décision de délégation de compétence et de signature du Ministère de la fédération Wallonie-Bruxelles Numéro unique d'identification : AD-SG-0988 I. Cadre de la décision Mentionnez la ou les disposition en vertu de laquelle/desquelles la d(...) _ Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 03 septembre 2020 portant délégations de com(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023030288 source service public regional de bruxelles fiscalite Transfert. - Mobilité externe Par décision du Directeur général du Service public régional de Bruxelles Fiscalité du 20 janvier 2022, Monsieur HOMPES Bart est transféré par voie de mobilité externe au sein du Service public régional de Bruxelles Par décision du Directeur général du Service public régional de Bruxelles Fiscalité du 22 décembre (...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200395 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Juristes (niveau A1) néerlandophones pour le SPF Economie, P.M.E., Classes Moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG22489 Ladite sélection a été clôturée le 10/01/2023. Le nombre de lau(...) La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un ha(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200751 source service public federal strategie et appui Sélection comparative francophone d'accession au niveau A pour l'Office national de l'Emploi : Data scientists (m/f/x). - Numéro de sélection : BFG23006 Les collaborateurs rentrant dans les conditions pour postuler sont av(...) Ils peuvent poser leur candidature jusqu'au 06/03/2023 inclus. Pour tout renseignement compléme(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200768 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Experts dossiers énergie nucléaire (niveau A2), francophones, pour le SPF Economie, PME, Classes moyennes & Energie. - Numéro de sélection : AFG22364 Ladite sélection a été clôturée le 03/02/20(...) Le nombre de lauréats s'élève à 2. La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécifiq(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200763 source service public federal strategie et appui Sélection comparative francophone d'accession au niveau B pour SPF Emploi, Travail et Concertation sociale : Experts de servicedesk (m/f/x). - Selectienummer : BFG23009 Les collaborateurs rentrant dans les conditions pour(...) Ils peuvent poser leur candidature jusqu'au 06/03/2023. Pour tout renseignement complémentaire,(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200752 source service public federal strategie et appui Sélection comparative néerlandophone d'accession au niveau A pour l'Office national de l'Emploi : Data scientists (m/f/x). - Numéro de sélection : BNG23010 Les collaborateurs rentrant dans les conditions pour postuler sont(...) Ils peuvent poser leur candidature jusqu'au 06/03/2023 inclus. Pour tout renseignement compléme(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200805 source service public de wallonie Environnement Par décision du 12 décembre 2022 de Mme. B. HEINDRICHS, Directrice générale du SPW ARNE, la g.m.b.h. CARGO SPED, sise Hans-Böckler-Strasse 10-12, à 46 535 Dinslaken (DE 346.796.223) est agréée en qualité de transporteu(...) Par décision du 12 décembre 2022 de Mme. B. HEINDRICHS, Directrice générale du SPW ARNE, la s.a(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200843 source service public federal strategie et appui Résultat la sélection comparative francophone d'accession au niveau C pour le SPF Mobilité et Transports : Assistants (m/f/x). - BFG22220 - Assistants (m/f/x) - BFG22220: Le nombre de lauréats s'élève à 0. La dite sél(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200884 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Directeurs de prison (niveau A2) néerlandophones pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG22434 Ladite sélection a été clôturée le 03/02/2023. Le nombre de lauréats s'élève à 29. La lis(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200912 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de spécialiste en gestion, conservation et protection de l'environnement (niveau A) francophones pour le SPW et certains organismes d'intérêt public de la Région wallonne. - Numéro de sélection : AFW22008 Vous pouv(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200936 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Talents administratifs et techniques (niveau C), néerlandophones, pour les institutions publiques de sécurité sociale. - Numéro de sélection : ANG22540 Ladite sélection a été clôturée le 14/02/202(...) Le nombre de lauréats s'élève à 263. La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécif(...) type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200922 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative néérlandophone d'accession au niveau A pour le SPF Finances : Chefs d'équipe service d'exécution (m/f/x). - Numéro de sélection : BNG21264 Ladite sélection a été clôturée le 8/02/2023. (...) La liste de lauréats est valable 2 ans. type document prom. -- pub. 20/02/2023 numac 2023200937 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Juristes droit administratif et de l'emploi (niveau A1), néerlandophones, pour l'Office national de l'Emploi. - Numéro de sélection : ANG22566 Ladite sélection a été clôturée le 13/02/2023. Le(...) La liste est valable un an. Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un h(...)
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