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M.B. Index des textes publiés le 15 décembre 2010

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code civil

type code civil prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010054896 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de ****, **** ****, ****, célibataire, née à ***** le ** ***** ****, domiciliée à La **** (****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 05/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010000704 source service public federal interieur Arrêté royal portant approbation de la quatrième modification au deuxième contrat de gestion conclu le 8 avril 2003 entre l'Etat belge et A.S.T.R.I.D. type arrêté royal prom. 05/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010000703 source service public federal interieur Arrêté royal fixant l'attribution d'une dotation à la SA A.S.T.R.I.D. destinée à couvrir les dépenses d'investissement supplémentaires de l'infrastructure commune pour l'année budgétaire 2010 type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010000705 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 5 décembre 2010, M. Courtens, Martin, est mis à la retraite de sa fonction de c(...) type arrêté royal prom. 07/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010002075 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant nomination de deux membres du comité stratégique de la SNCB Holding type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010007298 source ministere de la defense Arrêté royal n° 5695 du 21 octobre 2005 Annulation par le Conseil d'Etat Par arrêt n° 207.849 du 4 octobre 2010, le Conseil d'Etat a annulé l'arrêté royal n° 5695 du 21 oct(...) type arrêté royal prom. 09/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010007300 source ministere de la defense Arrêté royal accordant une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette aux militaires type arrêté royal prom. 15/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010009979 source service public federal justice Arrêté royal octroyant une subvention aux associations « Centrum voor Maatschappelijk Werk Brabantia - afdeling Caritas Internationaal », « Aide aux Personnes déplacées », « Exil », « Rode Kruis Vlaanderen » et « Service de Solidarité socialiste » pour l'année budgétaire 2010 type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010009998 source service public federal justice Service P & O Par arrêté royal du 5 décembre 2010 il est mis fin aux fonctions de M. MENTENS, Roland, conseiller-directeur de prison à la prison de Termonde, à partir du 1 er mai 2011. Il est admis à faire valoir ses droits à la type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010010008 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 5 décembre 2010, la nomination de M. Lambrecht, K., à la fonction d'assesseur en application des peines suppléant, spécialisé en matière pénitentiaire, pour le ressort de la cour d'appel de Gand, est renouvel Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...) type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010010009 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 5 décembre 2010, M. Verhaegen, J., juge suppléant honoraire à la justice de paix du deuxième canton de Bruxelles, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civ type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010011479 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Canalisations de transport de gaz. - Déclaration d'utilité publique Un arrêté royal du 30 novembre 2010 déclare d'utilité publique, au bénéfice de la SA Fluxys, l'établissement d'installations de transport de gaz par canalisations sur le territo type arrêté royal prom. 26/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010021119 source service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal finances Arrêté royal relatif au transfert au Gouvernement flamand de membres du personnel du Service public fédéral Finances type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010022480 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 17, § 1er, 12°, 17bis, § 1er, 2., 17quater, § 1er, 2., et 26, §§ 10 et 13, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 15/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010022498 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l'article 53, § 1er, alinéa 9, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 19/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010022499 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1991 établissant la nomenclature des prestations de rééducation visée à l'article 23, § 2, alinéa 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, portant fixation des honoraires et prix de ces prestations et portant fixation du montant de l'intervention de l'assurance dans ces honoraires et prix type arrêté royal prom. 15/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010024438 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal fixant les conditions de désignation des membres du conseil d'administration du Fonds des accidents médicaux type arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010031576 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agriculture et Pêche. - Publication faite en exécution de l'article 2, § 4, de la loi du 4 novembre 1969 limitant les fermages et de l'article 13 de l'arrêté royal du 11 septembre 1989 relatif aux commissions des fermages Vu l'arrêté minist Vu l'accord intervenu au sein de la commission des fermages de la Région de Bruxelles-Capitale réun(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010010010 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêtés ministériels du 9 décembre 2010 : - la demande d'association de M. Sintobin, A., notaire à la résidence de Zelzate, et de M. D'Aubioul, K., candidat-notaire, pour former l'association « ANTON SINTOBIN- M. D'Aubioul, K., est affecté en qualité de notaire associé à la résidence de Zelzate; - la dema(...) type arrêté ministériel prom. 03/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010011473 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 février 2006 déterminant la liste des documents normatifs qui définissent les critères de fonctionnement de BELAC et la liste des documents normatifs qui définissent les critères d'accréditation pour les organismes d'évaluation de la conformité type arrêté ministériel prom. 28/10/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010035898 source autorite flamande Arrêté ministériel portant modification des annexes à l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juillet 2010 relatif aux actes soumis à l'obligation de déclaration en exécution du Code flamand de l'Aménagement du Territoire type arrêté ministériel prom. 18/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010035921 source autorite flamande Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture type arrêté ministériel prom. 18/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010035934 source autorite flamande Arrêté ministériel portant agrément des centres en exécution de l'article 59, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture type arrêté ministériel prom. 25/10/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010206229 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant agrément d'un organisme interprofessionnel pour le contrôle de la composition du lait et portant approbation du document normatif relatif au contrôle de la composition du lait de vache livré par les producteurs aux acheteurs agréés

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 25/11/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010031563 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la commune d'Ixelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol « Ilot 186 - Quartier de Tenbosch » approuvé par arrêté royal du 23 mars 1973

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010206227 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le programme communal de développement rural de la commune de Bertogne

arrêtés concernant les membres des commissions paritaires

type arrêtés concernant les membres des commissions paritaires prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206241 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de Travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire pour le port de Gand Par arrêté du Directeur général du 22 novembre 2010, qui produit ses effets le 18 Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel(...)

règlement

type règlement prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010011470 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 459-1 Chaux de construction - Partie 1 : Définitions, spécifications et critères de confo(...)

avis

type avis prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010009980 source service public federal justice Avis prescrit par l'article 8, alinéa 2, de l'arrêté royal du 10 août 1998 établissant les règles et barèmes relatifs à la fixation des honoraires et des frais de curateurs 1) Bedragen artikel 2/Monta(...) type avis prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010011471 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Mesures restrictives spécifiques à l'encontre de l'Iran. - Avis d'interdiction. - Règlement n° 961/2010 du Conseil du 25 octobre 2010 Il est interdit à un Belge ou au titulaire de quelque nationalité que ce soit, agissant à partir du territ(...) * une assistance technique en rapport avec les biens et technologies énumérés dans la liste commune(...) type avis prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010018423 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'ASBL Milieufront Omer Wattez a demandé le 11 octobre 2010 l'annulation de l'ar Cet arrêté a été publié au Moniteur belge du 12 août 2010. Cette affaire est inscrite au rôle (...) type avis prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010018424 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La SA Ponsaerts, Luc et Martine Ponserts, ayant tous élu domicile chez Me Yves L Cet arrêté a été publié au Moniteur belge du 24 août 2010. Ces affaires sont inscrites au rôle(...)

agrément

type agrément prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010014287 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Par application de l'arrêté royal du 11 mai 2004, relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur, le Secrétaire d'Etat à la Mo Erkenning van rijschool (...) type agrément prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010014288 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Par application de l'arrêté royal du 11 mai 2004, relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur, le Secrétaire d'Etat à la Mo Erkenning van rijschool (...) type agrément prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010014286 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Par application de l'arrêté royal du 11 mai 2004, relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur, le Secrétaire d'Etat à la Mo Erkenning van rijschool (...)

décret

type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206142 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « NV Transmey », en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecte Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206145 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Te De Route, en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206143 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Graceffa frères, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspe Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206146 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Filiep Vandekeere, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspec Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206144 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL France Agri, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspect Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206148 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL "Number One", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret fiscal du 22 mar type décret prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206147 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Wiliam Willaert, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecte Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206306 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'architectes, néerlandophones. - Résultat Sélection comparative d'architectes (niveau A), néerlandophones, pour le Ministère de la Défense (ANG10044) a été clôturée le 9 décembre 2010. Le nombre de lauréats (...) type communication du selor prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206307 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'assistants informatique, ****. - Résultat La sélection comparative d'assistants informatique (niveau C), ****, pour le Centre fédéral d'expertise des Soins de **** (****) (****10033) a été(...) Le nombre de lauréat s'élève à 1. type communication du selor prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010206308 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative des conseillers sciences naturelles coordinateur unité opérationnelle, néerlandophones Résultat La sélection comparative des conseillers sciences naturelles-coordinateur unité opérationnelle (niveau A), néerl(...) Le nombre de lauréats s'élève à 2.

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010011453 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation Nomination en qualité d'agent de l'Etat Par arrêté royal du 28 septembre 2010, Mme Mona Kombadjian a été nommée en qualité d'agent de l'Eta(...)

document

type document prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010003675 source service public federal finances Lancement de l'application BIZTAX BIZTAX - Introduction de la déclaration à l'impôt des sociétés via Internet Le SPF Finances va lancer, à partir de l'exercice d'imposition 2011, une nouvelle application pour l'introduction électronique de la BIZTAX est le successeur de Vensoc. Vensoc, lancé en 2005, a déjà permis le dépôt électronique des (...) type document prom. -- pub. 15/12/2010 numac 2010031544 source ministere de la region de bruxelles-capitale Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement Enregistrement en matière de sous-produits animaux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 24 novembre 2010, la "SITA Recycling Services NV", sise Lilsedijk Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 24 novembre 2010, la "SITA Recycli(...)
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