AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité, Vu la loi du 20 juin 1956Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/06/1956 pub. 25/05/2010 numac 2010000278 source service public federal interieur Loi relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. - Coordination officieuse en langue allemande fermer relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, modifiée par l'arrêté royal n° 426 du 5 août 1986, les lois des 24 mars 1987 et 23 mars 1998 et le décret du 12 décembre 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2009 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 2009, 4 décembre 2009, 6 juillet 2010 et 7 juillet 2010;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 19 octobre 2010;

Considérant qu'il s'avère nécessaire de déterminer les races pour lesquelles l'association, l'organisation ou l'entreprise d'élevage agréée tient les pedigrees de sorte que les éleveurs d'animaux de ces races puissent immédiatement bénéficier des garanties liées à l'inscription dans un pedigree, Arrête :

Article 1er.En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, les associations d'élevage ou organisations d'éleveurs suivantes sont agréées : 1° l'ASBL « Vlaamse Rundveeteeltvereniging », ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour les races : a) Holstein;b) Blanc-Bleu belge;c) Blanc-Rouge;d) Rouge;e) Blonde d'Aquitaine flamande; 2° l'ASBL « Vlaams Varkensstamboek », ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un herd-book pour toutes les races; 3° l'ASBL « Kleine Herkauwers Vlaanderen », ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races : a) ovines : 1) Texel;2) Suffolk;3) Hampshire Down;4) Ile-de-France;5) Bleu du Maine;6) Mouton laitier belge;7) Zwartbles;8) Swifter;9) Blauwe Texelaar;10) Rouge de l'Ouest;11) Wiltshire Horn;12) Kerry Hill;13) Clun Forest;14) Romanov;15) Herdwick;b) caprines : 1) Chèvre blanche;2) Chèvre chamoisée;3) Chèvre Toggenburg;4) Chèvre Anglo-Nubienne;5) Chèvre fauve;6) Boergeit; 4° l'ASBL « Steunpunt Levend Erfgoed », ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races : a) ovines : 1) Ardennais roux;2) Ardennais tacheté;3) Entre-Sambre-Et-Meuse;4) Mouton campinois;5) Mouton de Laeken;6) Mouton Mergelland;7) Mouton de troupeau flamand;8) Mouton flamand;9) Ouessant;10) Castlemilk Moorit;b) caprines : 1) Chèvre campinoise;2) Chèvre flamande; 5° l'ASBL « Belgisch Warmbloedpaard », ayant le numéro d'entreprise 410.346.424, pour la tenue d'un stud-book pour les races : a) Cheval belge sang chaud;b) Poney de selle belge;c) Poney Dartmoor;d) Poney Connemara;e) Tuigpaard; 6° l'ASBL « Belgisch Arabisch Paardenstamboek », ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour la race Pur-Sang arabe; 7° l'ASBL « De Belgische Haflingervereniging », ayant le numéro d'entreprise 407.971.508, pour la tenue d'un stud-book pour la race Haflinger; 8° l'ASBL « Belgisch Welsh Pony Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 410.727.494, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney gallois; 9° l'ASBL « Belgian New Forest Pony Studbook », ayant le numéro d'entreprise 412.046.892, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney New Forest; 10° l'ASBL « Belgisch Studbook van de Shetland Pony », ayant le numéro d'entreprise 410.727.395, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Shetland; 11° l'ASBL « Belgisch Stamboek voor IJslandse Paarden », association pour la promotion de la race chevaline islandaise, ayant le numéro d'entreprise 418.197.286, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney islandais; 12° l'ASBL « Belgisch Stamboek van de Lipizzaner », ayant le numéro d'entreprise 419.603.291, pour la tenue d'un stud-book pour la race Lipizzaner; 13° l'ASBL « Belgian Highland Pony Society », ayant le numéro d'entreprise 454.808.254, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Highland; 14° l'ASBL « Studbook Zangersheide », ayant le numéro d'entreprise 449.503.542, pour la tenue d'un stud-book pour la race Zangersheide; 15° l'ASBL « Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard », ayant le numéro d'entreprise 453.342.366, pour la tenue d'un stud-book pour la race du cheval miniature; 16° l'ASBL « Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard », ayant le numéro d'entreprise 461.206.294, pour la tenue d'un stud-book pour la race Trait belge; 17° l'ASBL « Vlaams Paard », ayant le numéro d'entreprise 470.503.052, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval flamand; 18° l'ASBL « Belgische Ezel Vrienden », ayant le numéro d'entreprise 476.665.027, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races d'ânes; 19° l'ASBL « Het Belgisch Mérens Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 876.489.624, pour la tenue d'un stud-book pour la race Mérens; 20° l'ASBL « Europese Arabo-Friezen Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 870.957.951, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval arabo-frison; 21° l'ASBL « Belgisch Stamboek van het Friese Paard », ayant le numéro d'entreprise 426.528.103, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval frison; 22° l'ASBL « Belgian Quarter Horse Association », ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Quarter Horse; 23° l'ASBL « Irish Cob Society België », ayant le numéro d'entreprise 891.307.264, pour la tenue d'un stud-book pour la race Irish Cob; 24° l'ASBL « Belgisch Tinker Stamboek », ayant le numéro d'entreprise 861.995.250, pour la tenue d'un stud-book pour la race Tinker; 25° l'ASBL « Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen », ayant le numéro d'entreprise 871.062.869, pour la tenue d'une livre généalogique pour les races : a) Trotteur belge;b) Pur-Sang anglais; 26° l'ASBL « Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording », ayant le numéro d'entreprise 415.580.662, pour la tenue d'un stud-book pour la race Fjord.

Art. 2.En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 2°, du même arrêté, les associations d'élevage ou organisations d'éleveurs et les entreprises suivantes sont agréées : 1° la SA « Rattlerow-Seghers », ayant le numéro d'entreprise 479.179.703, pour la tenue de registres de porcs reproducteurs hybrides; 2° l'ASBL « Vlaams Varkensstamboek », ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue de registres de porcs reproducteurs hybrides.

Art. 3.En application de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 3°, du même arrêté, les associations d'élevage suivantes sont agréées : 1° l'ASBL « Vlaamse Confederatie van het Paard », ayant le numéro d'entreprise 478.828.820, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de chevaux; 2° l'ASBL « Vlaams Interprovinciaal Verbond van Fokkers van Neerhofdieren », ayant le numéro d'entreprise 447.471.886, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de volaille et de lapins; 3° l'ASBL « Vlaamse Bedrijfspluimvee- en Konijnenhouders », ayant le numéro d'entreprise 463.941.397, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de volaille et de lapins d'engraissement;

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2011.

Bruxelles, le 18 novembre 2010.

K. PEETERS