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M.B. Index des textes publiés le 8 janvier 2010

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loi

type loi prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009009911 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 15 décembre 2009, M. **** ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisé, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera Par arrêté royal du 15 décembre 2009, **** ****-****, née à **** (**** ****(...) type loi prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009009920 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publication Par arrêté royal du 17 décembre 2009, **** **** ****, née à ***** en ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisée, sauf opposition en temps utile sur ****(...) type loi prom. 07/05/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009015082 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à et exécution de l'Avenant, signé à Bruxelles le 12 décembre 2008, à la Convention entre la Belgique et la France tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur les revenus, signée à Bruxelles le 10 mars 1964 et modifiée par les Avenants du 15 février 1971 et du 8 février 1999 (2) type loi prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010011000 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Recommandations du Comité consultatif pour les télécommunications.- Publication prescrite par l'article 6 de la loi du 17 janvier 2003 relative au statut du régulateur des secteurs des postes et des télécommunications belges Le Comité consultati ? Avis sur les conditions générales de téléphonie fixe, Internet et téléphonie mobile de KPN Belgiu(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 13/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009003478 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant répartition partielle, pour ce qui concerne des dépenses de déménagement, du crédit provisionnel inscrit au programme 03-41-1 de la loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009 et destiné à couvrir des dépenses de toute nature découlant de la réforme des carrières, du financement de la contribution belge dans le nouveau siège de l'OTAN, de l'exécution du plan concernant les premiers emplois dans les SPF et le BIRB, de l'indice des prix à la consommation, et autres divers type arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009015150 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Service extérieur Désignations Par arrêté royal du 15 avril 2008, M. Michel TILEMANS est accrédité en qualité d'Ambassadeur et Consul général de Belgique dans la République du Cameroun, avec résidence principale à Brazzaville. Par arrê Par arrêté royal du 2 octobre 2009, M. Patrick RENAULT est accrédité en qualité d'Ambassadeur e(...) type arrêté royal prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009018537 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL « Project Farmaka » pour l'année 2010 type arrêté royal prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009018536 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal octroyant un subside au « Centre belge d'Information pharmacothérapeutique » pour l'année 2010 type arrêté royal prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009018538 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant octroi d'un complément de dotation pour l'année 2009 en faveur de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009022603 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009022604 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010015001 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Service extérieur. - Mise à la pension Par arrêté royal du 13 décembre 2009, démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Jacques de Baenst. Il est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1 er Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section (...) type arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010015002 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de Chancellerie. - Mises à la pension Par arrêté royal du 13 décembre 2009, démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. Paul Mees. Il est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1 er Par arrêté royal du 13 décembre 2009, démission honorable de ses fonctions a été accordée à M. (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 24/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009000888 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant nomination des secrétaires et des secrétaires adjoints de la Commission consultative des étrangers type arrêté ministériel prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009003470 source regie des batiments Personnel. - Pension de retraite Par arrêté ministériel du 29 juin 2009, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1 er janvier 2010 à M. Valcke, Walter J., fonctionnaire de la classe A2 aux Services flamands - Dir Il est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honor(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009031600 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agence d'emploi privée. - Renouvellement autorisations Par arrêté ministériel de la Région de ****-**** du 26 novembre 2009, M. **** ****-Louis , rue **** **** 42, 1342 ****, reçoit le renouvellement de l'au(...) - Recrutement et sélection. Le présent renouvellement de l'autorisation est accordé pour une dur(...) type arrêté ministériel prom. 12/10/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009036179 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 novembre 2000 fixant les règles détaillées relatives à l'octroi de subvention en vue de l'achat d'appareils de télévigilance pour personnes type arrêté ministériel prom. 02/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009205925 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à la fourniture de données sur les affiliations, les demandes de prise en charge et les prises en charge dans le cadre de l'assurance soins type arrêté ministériel prom. 06/03/2009 pub. 08/01/2010 numac 2010027000 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant exécution des articles 1er, 4°, et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009036167 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant attribution d'un capital périodes-professeur hebdomadaires à une école d'enseignement secondaire à temps plein en suppression suite à la non-atteinte de la norme de rationalisation type arrêté du gouvernement flamand prom. 11/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009036184 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité incendie dans les structures destinées aux personnes âgées

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2010031001 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les normes d'intervention et les normes d'assainissement type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2010031003 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale désignant les fonctionnaires délégués visés à l'article 5 du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 17/12/2009 pub. 08/01/2010 numac 2010031002 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des activités à risque

agrément

type agrément prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009014332 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Par application de l'arrêté royal du 11 mai 2004, relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur, le Secrétaire d'Etat à la Mo Agrément de l'école de cond(...)

liste

type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009022626 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des médicaments à usage humain dont le mode de délivrance à été modifié entre le 1 er mai 2009 et le 31 mai 2009 BENAMING EN FARMACEUTISCHE VORM DENOMINATION ET FORME PHARMACEUTIQUE VERGUNNINGSNUMMER EN HOUDER VAN DE VERGUNNING N° D'AUTO(...) type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009022625 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des médicaments à usage humain auxquels une autorisation de mise sur le marché ou enregistrement a été octroyé entre le 1 er novembre 2009 et le 30 novembre 2009 BENAMING(...) DENOMINATION FARMACEUTISCHE VORM VERPAKKING FORME PHARMACEUTIQUE CONDITIONNEMENT HOUDER (...) type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009022624 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des médicaments à usage humain auxquels une autorisation de mise sur le marché ou enregistrement a été octroyé entre le 1 er octobre 2009 et le 31 octobre 2009 BENAMING(...) DENOMINATION FARMACEUTISCHE VORM VERPAKKING FORME PHARMACEUTIQUE CONDITIONNEMENT HOUDER (...) type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009022636 source service public federal securite sociale Liste des secrétariats sociaux agréés d'employeurs et de leurs succursales à la date du 14 décembre 2009 Pour la consultation du tableau, voir image type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010018000 source agence federale des medicaments et des produits de sante Septième liste des pharmaciens et des médecins vétérinaires agréés, après le 1 er octobre 1995, comme responsables de l'information pharmaceutique relative aux médicaments à usage vétérinaire suivant l'article 16, l'article 17, § 2 e 797 ROGIERS Hendrik Dierenarts/Vétérinair(...) type liste prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010018001 source agence federale des medicaments et des produits de sante Septième liste des pharmaciens et des médecins agréés comme responsables de l'information pharmaceutique suivant l'article 13, § 2 et § 3 et l'article 14 de l'arrêté royal du 7 avril 1995 relatif à l'information et à la publicité concerna 810 BERLAIMONT Valérie Pharmacien/Apothek(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009000880 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Abrogations Par arrêté ministériel du 10 novembre 2009, l'autorisation d'exploiter une entreprise Le présent arrêté produit ses effets le 24 septembre 2009. Par arrêté ministériel du 10 nove(...) type autorisation prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009000881 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Extension Par arrêté ministériel du 1 er décembre 2009, l'arrêté ministériel du 28 sept L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : - surveillance et protection de biens mob(...) type autorisation prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009000882 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellements Par arrêté ministériel du 24 novembre 2009, l'autorisation d'exploiter une entrep L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : - gestion des centraux d'alarme en ce com(...) type autorisation prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009031599 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agence d'emploi privée. - Autorisations Par arrêté ministériel de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 novembre 2009, AGO CONSTRUCT SPRL, Minister Vanden Peereboomlaan 68, 8500 Kortrijk, reçoit l'autorisation assimilée en tant qu'agence d'emplo - Mise à disposition de travailleurs intérimaires dans les entreprises relevant de la Commission pa(...)

erratum

type erratum prom. 09/05/2009 pub. 08/01/2010 numac 2009031595 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant délégation de certaines compétences relatives à l'application des normes concernant l'occupation des travailleurs étrangers aux fonctionnaires du Ministère de la Région de ****-****. - Errata

enquete(s) publique(s)

type enquete(s) publique(s) prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009036226 source autorite flamande Actualisation et révision partielle du schéma de structure d'aménagement de la Flandre Annonce d'enquête publique Le 18 décembre 2009, le Gouvernement flamand a fixé provisoirement une actualisation et une révision partielle du schéma de struct Une enquête publique est actuellement organisée en vue de cette révision. Du 10 février 2010 au 11 (...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2010200001 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de contrôleurs en systèmes de sécurité électroniques et télécommunication (niveau B) francophones pour la Régie des Bâtiments (AFG09027) Une liste de 6 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie après la sélect(...) Il est établi également une liste spécifique des personnes handicapées lauréates. Les personnes han(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009000845 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 10 novembre 2009, ***** est nommé greffier au Conseil du Contentieux des Etrangers à partir du 1 er octobre 2009. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029756 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement spécial, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 25 mars 2009. Sont nommés Officier de l'Ordre de la Co M. MOUTON Jacques Directeur à l'Institut Provincial d'Enseignement spécial à MICHEROUX. Pr(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029755 source service public federal chancellerie du premier ministre ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement spécial, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 25 mars 2009. Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold M. HUON Michel Directeur à l'Ecole Secondaire Spécialisée Mixte Les Colibris à KAIN. Prise(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029760 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 mai 2009, sont nommés Commandeur de l'O M. DEMAL Guy, Victor, Valentin, Directeur honoraire de l'Ecole Industrielle et Commerciale de Co(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029759 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 mai 2009, est promu Officier de l'Ordre M. van BELLINGEN Alain, Werner, Blanche, Noël, Sous-Directeur à l'université du Travail Enseigne(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029764 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement artistique supérieur, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres Nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril 2009, est promu Officier de l'Or M. CRUNELLE Marc Professeur à l'Intercommunale d'Enseignement Supérieur d'Architecture à LIEG(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029765 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement artistique-supérieur, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril 2009, sont nommés Commandeur de M. BARLET Jacques, Emile, Joseph, Professeur à l'Intercommunale d'Enseignement Supérieur d'Archi(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029766 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 18 mai 2009, est nommé Chevalier de l'Ord M. DE LA MARCHE René Chef d'atelier à l'Université du travail Paul PASTUR à CHARLEROI. Pri(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029767 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, est pro M. MOUSSIAUX Alain Chef de travaux aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à NAMUR.(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029768 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont pr M. BECKERS Pierre Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, comme titulaire(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029772 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Officier de l'Ordre de Léo Mme BONNET Françoise Professeur au Collège Sainte-Marie à SAINT-GHISLAIN. Prise de rang, l(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029771 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotion. - Nomination Par arrêté royal du 31 mai 2009, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Cou M. BRISON Bernard Professeur à l'Institut Technique et Commercial des Aumôniers du Travail à (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029770 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Officier de l'Ordre de Léo M. ANGENOT, Jacques, Robert, Jean, Simon, Directeur à l'Institut Notre-Dame, à 1070 Bruxelles(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029769 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont pr M. ALBERT Adelin Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, comme titulaire (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029774 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement fondamental, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Chevalier de l'Ordre de l Mme CECCONELLO Anne-Marie Institutrice primaire de l'Ecole communale des Trixhes à OUGREE. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009029773 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement fondamental, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont nommés Chevalier de l'Ordre de L M. HOFMAN Jacques, Georges, Jean, Directeur à l'Ecole communale à HERSTAL. Prise de rang, (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 08/01/2010 numac 2009011571 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Secteur du diamant. - Experts. - Appel aux candidats En application de l'arrêté royal du 30 avril 2004 portant des mesures relatives à la surveillance du secteur du diamant, la Commission spéciale du secteur diamantaire Lieu de travail : Anvers. Une expérience professionnelle polyvalente d'au moins dix ans dans le (...)
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