loi

type loi prom. 20/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007009060 source service public federal justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. 20/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007009061 source service public federal justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. 20/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007009062 source service public federal justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. 20/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007009063 source service public federal justice Loi accordant des naturalisations type loi prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007009070 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publication Par arrêté royal du 11 janvier 2006, **** ****-**** ****-****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, et **** ****-**** ****-****, ****, née(...) type loi prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007009087 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publication Par arrêté royal du 17 janvier 2006, **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisée, sauf opposition en temps utile sur laquelle il ****

arrêté royal

type arrêté royal prom. 16/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007002017 source service public federal personnel et organisation et service public federal de programmation developpement durable Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 septembre 2004 portant création des cellules de développement durable au sein des services publics fédéraux, des services publics fédéraux de programmation et du Ministère de la Défense type arrêté royal prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007009140 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 7 janvier 2007, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment laquelle ne peut avoir lieu avant le 1 er mars 2007, Mme Van Hoeck, I., juriste sous contrat au tribunal de première instance Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'ad(...) type arrêté royal prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007012047 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 29 janvier 2007, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur-ouvrier au tribunal du travail de Termine est accordée, à sa demande, à M. Callebaut, L'intéressé est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. type arrêté royal prom. 10/11/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007022093 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL Infimédia pour l'organisation du salon « Ars Sanandi » type arrêté royal prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007022117 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Extension d'agréations de pesticides à usage agricole avec usages mineurs En application de l'article 26 de l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agrico Pour la consultation du tableau, voir image (...) type arrêté royal prom. 09/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007022127 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 mai 1997 portant fixation du cadre linguistique du Secrétariat du Comité consultatif de Bioéthique

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 25/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007003054 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant le montant minimum du cautionnement à fournir par les comptables ordinaires de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale, secteur Cadastre type arrêté ministériel prom. 22/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007022129 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage en médecine d'assurance et expertise médicale type arrêté ministériel prom. 17/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007031058 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant l'agrément de l'ASBL Espace Bien Etre en tant qu'initiative locale de développement de l'emploi type arrêté ministériel prom. 17/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007031059 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant l'agrément de l'ASBL Mission locale de Saint-Josse en tant qu'initiative locale de développement de l'emploi type arrêté ministériel prom. 17/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007031057 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté Ministériel portant l'agrément de l'ASBL Chom'Hier en tant qu'initiative locale de développement de l'emploi type arrêté ministériel prom. 11/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200286 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 04 de la division organique 54 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 12/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200303 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01, 02, 03, 04, 06 et 14 des divisions organiques 11, 15, 16 et 31 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 11/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200304 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 10 et le programme 03 de la division organique 19 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 11/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200305 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 04 et 05 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 12/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200306 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 16 et le programme 06 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 11/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200290 source ministere de la region wallonne et ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01, 02 et 08 de la division organique 11, le programme 01 de la division organique 12, des programmes 01, 03 et 06 du programme 30, du programme 01 de la division organique 52 et le programme 01 de la division organique 54 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006 type arrêté ministériel prom. 12/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007200307 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 03 de la division organique 12 et le programme 06 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006

arrêt

type arrêt prom. 12/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007000048 source agence federale de controle nucleaire Arrêté portant sur la désignation des bureaux douaniers par lesquels l'importation en Belgique, en provenance des pays extérieurs à l'Union européenne, des substances radioactives ou d'appareils en contenant peut se faire type arrêt prom. 11/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007031060 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Comité de gestion fixant le plan du personnel de la Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

ordonnance

type ordonnance prom. 22/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007031027 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance contenant le budget général des Voies et Moyens de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2007

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 18/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007027021 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant création de l'équipe interne Walcomfin de la Région wallonne

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 19/10/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007031055 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de la composition de l'assemblée plénière du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale créé par l'ordonnance du 10 février 2000 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007031045 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agence d'Emploi privée. - Renouvellement d'autorisations Par arrêté du Gouvernement de la Région de ****-**** du 11 décembre 2006, **** SA, avenue de **** 150, 6001 ****, reçoit le renouvellement de l'autorisation **** - **** et sélection. Le présent renouvellement de l'autorisation est accordé pour une dur(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035105 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base 01.01, programme 69.90 pour l'année budgétaire 2006 type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/11/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035107 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition ultérieure du crédit provisionnel inscrit au programme 52.40, allocation de base 00.10, année budgétaire 2006 type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035106 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant report du crédit inscrit à l'allocation de base 00.26 du programme 24.6, commission CCT type arrêté du gouvernement flamand prom. 08/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035109 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution partielle du crédit provisionnel relatif à la politique de relance économique, inscrit à l'allocation de base 00.17 du programme 24.60 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035110 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor en fiscalité appliquée" en tant que nouvelle formation de l'institut supérieur « Hogeschool Gent' » type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/11/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007035113 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif au Fonds des Migrations pendulaires

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 25/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007200325 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 septembre 2004 portant nomination du président et des membres de la Commission consultative d'agrément en matière de placement type arrêté du gouvernement wallon prom. 25/01/2007 pub. 05/02/2007 numac 2007200377 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 mai 2005 portant nomination du président, des vice-présidents et des membres du Comité de gestion de l'Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées

règlement

type règlement prom. 22/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007031026 source ministere de la region de bruxelles-capitale Règlement contenant l'ajustement du budget des dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2006 type règlement prom. 22/12/2006 pub. 05/02/2007 numac 2007031030 source ministere de la region de bruxelles-capitale Règlement contenant le budget des dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2007

avis

type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007022125 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement, service public federal justice et service public federal de programmation politique scientifique Avis relatif au remplacement de deux membres du Comité consultatif de Bioéthique Le Bureau du Comité consultatif de Bioéthique annonce que : - Mme Joëlle Delbrouck, représentante de la Communauté germanop(...) - M. Guy Lebeer, suppléant de Mme Marie-Geneviève Pinsart, a été remplacé par Mme Nathalie Massager(...) type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007200369 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 13 décembre 2006 et parvenue au greffe le 15 décembre 2006, un recours en annulation Cette affaire est inscrite sous le numéro 4095 du rôle de la Cour. Le greffier, P.-Y. Dutille(...) type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007200368 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par jugement du 7 décembre 2006 en cause de M.-A. S. et D.S. contre L.L. et autres, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour d'arbitrage le 1 « L'article 731 du Code civil viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution en ce que l'artic(...) type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007200370 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 21 décembre 2006 et parvenue au greffe le 22 décembre 2006, un recours en annulation Cette affaire est inscrite sous le numéro 4104 du rôle de la Cour. Le greffier, P.-Y. Dutille(...) type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007200371 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 jaNVier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 20 décembre 2006 et parvenue au greffe le 21 décembre 2006, un recours en annulation Cette affaire est inscrite sous le numéro 4101 du rôle de la Cour. Le greffier, P.-Y. Dutille(...) type avis prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007200378 source ministere de la region wallonne Avis relatif à la désignation des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz Le 9 janvier 2003, après proposition des communes, le Gouvernement wallon a adopté les arrêtés de désignation des gestionnaires de réseau de dist - pour 20 ans; - pour une durée limitée (au 30 juin 2007); - sous condition suspensive d'obte(...)

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007009136 source pouvoir judiciaire Cour de cassation La Cour, réunie en assemblée générale le 14 décembre 2006, a désigné M. Storck, Ch., conseiller à la Cour de cassation, comme président de section à cette Cour, pour une période de trois ans prenant cours le 11 janvier 2007.

composition

type composition prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007018018 source chambres legislatives - senat Constitution d'une réserve de techniciens A2 (h/f) La Questure du Sénat procédera prochainement à un concours en vue de la constitution d'une réserve de techniciens A2 (électriciens) (h/f) pour la section Bâtiments et Service tech(...) I. Description de la fonction La section Bâtiments et Service technique du Sénat a de larges com(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007022089 source service public federal securite sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 5 août 2006, Mme Gratia, Marianne, est nommée à titre définitif, à partir du 1 er mars 2006, au grade d'attaché au Service public fédéral Sécurité sociale, dans le cadre linguistique françai Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'ad(...)

nominations

type nominations prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007031048 source ministere de la region de bruxelles-capitale Personnel. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 décembre 2006, les personnes su(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007012048 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre de travailleur-ouvrier au tribunal du travail de Termonde, en remplacement de M. Erwin Callebaut Les organisations représentat Ces présentations doivent être adressées au SPR Emploi, Travail et Concertationsociale, Service des(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007022126 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement, service public federal justice et service public federal de programmation politique scientifique Comité Consultatif de Bioéthique Communication. - Appel aux candidats pour un détachement Le Bureau du Comité Consultatif de Bioéthique procèdera sous peu, pour son secrétariat, à la désignation : - d'un expert administratif Le Comité a une mission consultative et informative pour toute question relative à la bioéthique (p(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007018016 source conseil superieur de la justice Recrutement d'un chargé de mission spécialisé dans la communication Le Conseil supérieur de la Justice (C.S.J.) recrute un chargé de mission mi-temps francophone ou **** spécialisé dans la communication (m/f). Contexte de (...) **** **** est un organe fédéral ayant pour mission principale d'améliorer le fonctionnement de l'ordre(...)

document

type document prom. -- pub. 05/02/2007 numac 2007020009 source parlement francophone bruxellois Réunion de commission Convocation Ordre du jour Mardi 6 février 2007, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69 - salle 206) Session ordinaire 2006-2007, n° 11 Commission des Affaires sociales 1. Proje(...) - Rapporteuse : Mme Nadia El Yousfi. - Examen des articles (suite). - Votes. 2. Divers.

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