arrêté royal

type arrêté royal prom. 12/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021021683 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 avril 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative à l'introduction complète d'un nouveau modèle salarial pour les établissements et services agréés et/ou subventionnés par la Communauté flamande, en exécution du sixième Accord intersectoriel flamand du 30 mars 2021 pour les secteurs sociaux/non-marchands pour la période 2021-2025, conclu entre les partenaires sociaux, d'une part, et le Gouvernement flamand, d'autre part : IFIC type arrêté royal prom. 21/05/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021022204 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 2006 déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1^er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques. - Traduction allemande type arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021022264 source service public federal justice Changement de nom. - Publication Par arrêté royal du 12 septembre 2021, Madame Eryörük, Devrim, née à Ixelles le 25 juillet 1987, etle nommé Eryörük, Türkay Alas, né à Etterbeek le 27 novembre 2018, résidant tous deux à Ixelles, sont autorisés à Par arrêté royal du 12 septembre 2021, le nommé Ngowa Kola, Elisha Sydney Andrew, né à Uccle le(...) type arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021022317 source service public federal justice Changement de nom. - Publication Par arrêté royal du 29 septembre 2021, madame Pichon, Davinia Natacha Lisa, née à La Louvière le 2 avril 2002, demeurant à Mouscron, est autorisée à substituer à son nom celui de « Romane ». Par arrêté roy Par arrêté royal du 7 octobre 2021, le nommé Silva, Yann Marques Povoa, né à Bruxelles le 30 av(...) type arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021022322 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 24 octobre 2024 inclus, l' G-045 « Guide d'autocontrôle pour l'implémentation de la norme NIMP 15 relative aux matériaux d'emb(...) type arrêté royal prom. 08/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021032352 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 31 mars 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé relative à l'introduction complète d'un nouveau modèle salarial pour les services fédéraux des soins de santé : IFIC type arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033461 source service public federal mobilite et transports Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 30 juillet 2021, Monsieur Joseph MARICHAL est promu au niveau supérieur dans la(...) type arrêté royal prom. 16/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021032798 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 157 du 15 juillet 2021, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant, du 1^er janvier 2023 au 30 juin 2023, le cadre interprofessionnel de l'adaptation à 55 ans de la limite d'âge en ce qui concerne l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière, pour les travailleurs qui ont une carrière longue, qui exercent un métier lourd ou qui sont occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration type arrêté royal prom. 16/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021032804 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 151 du 15 juillet 2021, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant, pour la période allant du 1^er juillet 2021 au 30 juin 2023, les conditions d'octroi d'un complément d'entreprise dans le cadre du régime de chômage avec complément d'entreprise pour certains travailleurs âgés licenciés qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit, qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd ou qui ont été occupés dans le secteur de la construction et sont en incapacité de travail type arrêté royal prom. 16/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021032807 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 156 du 15 juillet 2021, conclue au sein du Conseil national du Travail, fixant, pour 2021 et 2022, le cadre interprofessionnel de l'adaptation à 55 ans de la limite d'âge en ce qui concerne l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière, pour les travailleurs qui ont une carrière longue, qui exercent un métier lourd ou qui sont occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration type arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033570 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 5 octobre 2021, est nommée dans le grade de greffier au tribunal de première instance d'Anvers, Mme Bleys H., assistant au greffe de cet tribunal, division Anvers ; Le présent arrêté entre en vigueur le j Par arrêté royal du 5 octobre 2021, est nommée, en qualité de stagiaire dans le grade de greffi(...) type arrêté royal prom. 21/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033692 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1^er juillet 2021 portant exécution des articles 34 et 37 de la loi du 13 juin 2021 portant des mesures de gestion de la pandémie COVID-19 et d'autres mesures urgentes dans le domaine des soins de santé type arrêté royal prom. 22/06/2020 pub. 28/10/2021 numac 2021042884 source service public federal finances Arrêté royal portant exécution des articles 93ter à 93quinquies du code de la taxe sur la valeur ajoutée, des articles 412bis, 433 à 435 du code des impôts sur les revenus 1992, des articles 35 à 37, 43 à 45 et 47 du code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales et des articles 157 à 159 et 161 de la loi-programme du 29 mars 2012, en matière d'e-notariat. - Traduction allemande type arrêté royal prom. 19/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021205048 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant le montant de la dotation d'équilibre dans le régime des travailleurs salariés et dans le régime des travailleurs indépendants pour l'année 2021 type arrêté royal prom. 19/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021205047 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant les montants définitifs de la dotation d'équilibre dans le régime des travailleurs salariés et dans le régime des travailleurs indépendants pour l'année 2020 par la modification de l'arrêté royal du 14 janvier 2021 fixant le montant de la dotation d'équilibre dans le régime des travailleurs salariés et dans le régime des travailleurs indépendants pour l'année 2020

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 22/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021022330 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 décembre 2020 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation pour l'année 2021 des réserves de poisson en mer type arrêté ministériel prom. 15/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033512 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant délégation des pouvoirs du ministre en matière d'accès au territoire, de séjour, d'établissement et d'éloignement des étrangers type arrêté ministériel prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033595 source service public federal finances Personnel. - Désignation Par arrêté ministériel du 18 octobre 2021, monsieur DEVAERE, Antoon, L.P.M., est désigné, à partir du 15 octobre 2021, comme remplaçant temporaire dans la fonction de management -2 « Administrateur Mesures et Evaluations Un recours en annulation de l'arrêté précité peut être introduit auprès de la section du contentieu(...) type arrêté ministériel prom. 21/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021042928 source service public federal justice Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1^er juillet 2017 portant exécution de l'arrêté royal du 19 avril 2014 relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation d'infractions en matière de circulation routière en ce qui concerne le paiement par carte bancaire ou de crédit sur internet

arrêt

type arrêt prom. 14/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021042910 source service public federal finances Arrêté modifiant l'arrêté du Président du comité de direction du SPF Finances du 15 juin 2018 établissant les tâches dont l'Administration Sécurité juridique est chargée, et déterminant les compétences ainsi que le siège de ses services opérationnels

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021204679 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Cour du travail de Bruxelles Par ordonnance du 23 septembre 2021, Monsieur GERILS Alain, anciennement conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Bruxelles, a été désigné par le Premier Prési type ordonnance prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021204680 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Cour du travail de Bruxelles Par ordonnance du 23 septembre 2021, Monsieur CHARLIER Serge, anciennement conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Bruxelles, a été désigné par le Premier Prés

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 07/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033592 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon octroyant une aide aux entreprises et propriétaires du secteur forestier ayant subi un préjudice en raison de l'interdiction de circulation en forêt dans la zone infectée par la peste porcine africaine

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 14/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033608 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination du président et du vice-président du Conseil consultatif de l'entrepreneuriat social type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 14/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033609 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 juillet 2019 portant désignation des membres du Conseil consultatif de l'entrepreneuriat social

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033635 source ministere de la communaute francaise Désignation de fonctionnaires généraux en qualité de mandataires Un arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 septembre 2021 formalise la désignation (...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033669 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 21 décembre 2017 portant nomination du président, d'un vice-président et des membres effectifs et suppléants du pôle « Logement » dans le cadre de la fonction consultative

circulaire

type circulaire prom. 13/09/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021022141 source service public regional de bruxelles Circulaire relative à la tutelle administrative sur les actes des ASBL communales dans le cadre de l'ordonnance du 5 juillet 2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale

liste

type liste prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205117 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Network security specialist (niveau A2), francophones, pour la Régie des Bâtiments. - Numéro de sélection : AFG21261 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 15/11/2021 via www.selor.be La description de (...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type liste prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205118 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'Assistants gestionnaires des infrastructures militaires (niveau B), francophones, pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : AFG21263 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 16/11/2021 via www.(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033563 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 20/09/2021, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennag L'autorisation porte sur les activités de: Protection de personnes. Ces activités s'effectuen(...)

accord de coopération

type accord de coopération prom. 05/03/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021022111 source service public federal interieur Accord de coopération portant exécution de l'accord de coopération du 2 février 2018 entre l'Etat fédéral, la Région wallonne, la Région flamande, la Région de **** **** et la **** **** portant sur la coordination des politiques d'octroi d'autorisations de travail et d'octroi du permis de séjour, ainsi que les normes relatives à l'emploi et au séjour des travailleurs étrangers et portant création d'une plateforme électronique dans le cadre de la procédure de demande unique de séjour à des fins d'emploi. - Traduction allemande

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 21/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021033685 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2021/2734 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'approbation du référentiel de validation des compétences associé au métier de « préparateur-trice de viandes » dans le cadre de l'accord de coopération du 21 mars 2019 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la validation des compétences

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205015 source service public de wallonie Pouvoirs locaux CHASTRE. - Un arrêté ministériel du 10 septembre 2021 approuve la délibération du 10 août 2021 par laquelle le conseil communal de Chastre décide d'abroger le règlement redevance sur les prestations et services du service techni HENSIES. - Un arrêté ministériel du 17 septembre 2021 approuve les articles 1 à 3, 5 à 6 et 11 (...) type arrêté ministériel prom. 08/10/2021 pub. 28/10/2021 numac 2021204983 source service public de wallonie Arrêté ministériel d'extension du classement, comme monument, du château de Haltinne à sa grille d'entrée, au sein du site classé type arrêté ministériel prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205016 source service public de wallonie Pouvoirs locaux BASTOGNE. - Un arrêté ministériel du 1 octobre 2021 approuve les modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2021 de la Ville de Bastogne votées en séance du conseil communal en date du 25 août 2021. BASTOGNE. - Un arrê BASTOGNE. - Un arrêté ministériel du 14 octobre 2021 approuve la délibération du 25 août 2021 p(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205017 source service public de wallonie Pouvoirs locaux LES BONS VILLERS. - Un arrêté ministériel du 18 octobre 2021 annule les délibérations du 8 juin 2021 et 14 septembre 2021 par lesquelles le collège communal de Bons Villers approuve le mode passation et les conditions du marché

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205073 source service public de wallonie Commissariat général au Tourisme. - Personnel Par arrêté du Gouvernement wallon du 21 octobre 2021, M. Serge Cravatte, directeur au sein du Service public de Wallonie, est affecté, par mesure de mobilité interne d'office, à l'emploi HCCGT09 de

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033483 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 1 er juillet 2021, Madame Mami Masimango Nyota, est nommée agent de l(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033555 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes La place suivante d'expert est déclarée vacante pour nomination via recrutement. Une seule épreuve complémentaire sera organisée dont le nombre maximum de candidats sera limité à 10 Expert soutien au management (P006 Assistant en gestion de projets P&O) au tribunal de première(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033567 source institut federale pour la protection et la promotion des droits humains Personnel. - Recrutement L'Institut fédéral pour la protection et la promotion des Droits humains recrute 1 chargé de recherches sociologiques en matière de Droits humains (A1) (F/H/X) par voie d'examen concours Qui sommes-nous ? ****(...) **** a actuellement une compétence fédérale (bien que la loi laisse entrevoir une perspective d'i(...)

document

type document prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021033684 source ministere de la communaute francaise Disponibilité par défaut d'emploi du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux de Wallonie-Bruxelles Enseignement Objet : Disponibilité par défaut d'emploi du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux. Réaffectation défin - Directeurs - Conseillers psycho-pédagogiques - Auxiliaires sociaux - Auxiliaires paraméd(...) type document prom. -- pub. 28/10/2021 numac 2021205156 source service public federal strategie et appui Sélections comparatives francophones d'accession au niveau A pour la Capac. - Numéros de sélection: BFG21192 - BFG21191 - BFG21194 - BFG21192 - Chefs de bureau de paiement de Liège (m/f/x). - BFG21191 - Attachés analyse program(...) - BFG21194 - Attachés coordinateur cellule Formation (m/f/x). Les collaborateurs rentrant dans (...)

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