arrêté royal

type arrêté royal prom. 03/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2003011601 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM , Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer territoriale et sur le plateau continental de la Belgique type arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2003015220 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Démission honorable Par arrêté royal du 13 novembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à sa demande, au 31 mars 2004, à Mme Augustine Mahy , conseiller au Service public fédéral A(...) Elle est autorisée à faire valoir ses droits à la pension le 1 er avril 2004 et à porter (...) type arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2003015233 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Pension Par arrêté royal du 13 novembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 31 juillet 2004 au soir, à M. Henri Nolard, conseiller. A partir du 1 er août 2004, type arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2003015234 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Démission honorable Par arrêté royal du 13 novembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Cochez, Geneviève, conseiller adjoint, à partir du 1 er février 2003. type arrêté royal prom. 01/03/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004002015 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal portant dispositions consécutives à l'arrêt n° 5/2004 du 14 janvier 2004 de la Cour d'arbitrage prononçant l'annulation de certaines dispositions de la loi du 26 mai 2002 concernant le droit à l'intégration sociale type arrêté royal prom. 29/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004003062 source service public federal finances Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 10 euro en argent à l'occasion du 75^e anniversaire de la création du personnage de bande dessinée Tintin par Hergé type arrêté royal prom. 28/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004003082 source service public federal finances Arrêté royal relatif au statut des spécialistes en dérivés type arrêté royal prom. 28/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004003083 source service public federal finances Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 31 mars 2003 relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis aux négociations sur un marché réglementé belge type arrêté royal prom. 29/02/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004014040 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal approuvant des modifications aux statuts de Belgacom, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 08/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004015023 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant nomination définitive dans la troisième classe administrative de la carrière des Attachés de la Coopération internationale type arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004015031 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Carrière de l'Administration centrale. - Pension Par arrêté royal du 3 février 2004, Mme Hubert, Josiane, conseiller adjoint, est admise à la pension prématurée définitive, à partir du 1 er décembre 2003. Mme Hubert, Josiane est admise à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisée à po(...) type arrêté royal prom. 12/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004022068 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal portant nomination du Commissaire du Gouvernement, chargé du contrôle sur le Fonds de l'Economie sociale et durable

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 29/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004003063 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant le prix d' émission des pièces commémoratives de 10 euro en argent à l'occasion du 75^e anniversaire de la création du personnage de bande dessinée Tintin par Hergé type arrêté ministériel prom. 22/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004022069 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant création d'un comité de concertation de base dans le ressort du comité de secteur XII pour le Centre fédéral d'expertise des soins de santé type arrêté ministériel prom. 23/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004022072 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 2003 intégrant des fonctions « service mobile d'urgence » agréées dans le fonctionnement de l'aide médicale urgente type arrêté ministériel prom. 24/02/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004022132 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant le prix du sang et des produits sanguins labiles

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004200529 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 171/2003 du 17 décembre 2003 Numéros du rôle : 2571 et 2578 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 35quinquies decies, § 3, alinéa 1 er , et §§ 4 à 7, de la loi du 26 mar La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges L. François, P(...)

décret

type décret prom. 29/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004200551 source ministere de la region wallonne Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française, au Traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque relatif à l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à l'Union européenne, fait à Athènes le 16 avril 2003 (1) type décret prom. 29/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004200555 source ministere de la region wallonne Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées de la Communauté française, à l'Accord de coopération entre, d'une part, le Gouvernement de la République de Slovénie et, d'autre part, la Communauté française de Belgique et la Région wallonne, fait à Ljubljana le 21 mars 2003 type décret prom. 29/01/2004 pub. 02/03/2004 numac 2004200553 source ministere de la region wallonne Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées de la Communauté française, à l'Accord de coopération entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire, la Communauté française de Belgique, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, fait à Alger, le 14 avril 2003

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 16/10/2003 pub. 02/03/2004 numac 2003202345 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 27 juin 1974 fixant au 1^er avril 1972 les échelles des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement de l'Etat, des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements, des membres du personnel du service d'inspection de l'enseignement par correspondance et de l'enseignement primaire subventionné et les échelles des grades du personnel des centres psycho-médico-sociaux type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 27/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029007 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission d'agrément type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 02/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029009 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission de langue française chargée de procéder aux examens linguistiques type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 25/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029010 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 25/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029013 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029012 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 05/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029015 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 7 juin 1999 portant désignation des membres du Conseil de l'Education aux Médias type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004029014 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation d'un représentant du Gouvernement auprès du Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 04/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029016 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 novembre 2000 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 25/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029020 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 décembre 2002 relatif à la composition de la Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 08/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004029017 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination d'un directeur de Centre technique horticole de la Communauté française

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 05/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004035239 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente type arrêté du gouvernement flamand prom. 12/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004035307 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'intégration d'élèves présentant un handicap intellectuel modéré ou sévère dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 09/12/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004200009 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil communautaire de l'aide à la jeunesse type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/11/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004200231 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 octobre 2002 portant désignation des membres de l'Institut de la formation en cours de carrière et des commissaires au Gouvernement

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 02/10/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004200576 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises type arrêté du gouvernement wallon prom. 26/08/2003 pub. 02/03/2004 numac 2004200577 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des fonctionnaires chargés de veiller au respect des règles applicables aux maisons de repos et aux maisons de repos et de soins

avis

type avis prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004018015 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat L'A.S.B.L. « Vlaams Komitee Brussel », dont le siège est établi à 1000 Bruxelles, rue des Fripiers 15-17, bloc 3, bte Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 146.990/XII-4034. Pour le greffier en ch(...) type avis prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004018017 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat La Commission communautaire française, dont le siège est établi à 1000 Bruxelles, boulevard du Régent 21-23, a introdu Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 147.456/VII-31.625. Pour le greffier en c(...) type avis prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004018016 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat L'Association professionnelle des Neurologues et des Psychiatres belges, dont le siège est établi à 1050 Bruxelles, av Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 147.345/VII-31.598. Pour le greffier en c(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004029058 source ministere de la communaute francaise Jury de la Communauté française organisant l'épreuve préparatoire aux études d'enseignement supérieur paramédical de type court. - Sessions 2004. - Appel aux candidats La première session s'ouvrira le 24 mai 2004. La deuxième session s'ouvr Les inscriptions doivent être envoyées, par lettre recommandée, à l'adresse suivante : Ministère de(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004029059 source ministere de la communaute francaise Jury de la Communauté française organisant l'épreuve préparatoire à l'enseignement professionnel secondaire complémentaire. - Section « soins infirmiers ». - Sessions 2004. - Appel aux candidats La première session s'ouvrira le 2 juin 2004.

erratum

type erratum prom. 28/06/2002 pub. 02/03/2004 numac 2004035278 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du chapitre IIIbis de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution et du chapitre IVbis du décret du 24 janvier 1984 portant des mesures en matière de gestion des eaux souterraines. - Erratum

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004015033 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et d'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé. - Nomination Par arrêté royal du 18 décembre 2003, Mme Hilde Bertrand, épouse de M. Emiel Houben, est reconduite(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004015034 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Conseil de noblesse. - Nomination des membres Par arrêté royal du 5 février 2004, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta Bourgeois, veuve du baron Louis-Paul Suetens; Mme M. Paul Janssens est en outre nommé président d'expression néerlandaise. Par arrêté royal du 5 (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004029042 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Direction générale de la Culture Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 19 décembre 2003 : Sont promus Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Derumier, Auguste, Louis, Ghislain, Président d'honneur à la Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 1992. M. Leroy, Pie(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004009166 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Communication importante Modification de l'article 287 du Code judiciaire, entrant en vigueur le 1 er janvier 2004 Toute candidature à une nomination (voir énumération à l'article 58bis, 1°, du Code judiciaire) ou (...)

document

type document prom. -- pub. 02/03/2004 numac 2004021018 source service public federal de programmation politique scientifique Participation au programme de recherche concernant l'Observation de la Terre par satellite "STEREO" qui fait partie du programme spatial I. Introduction Lors de sa séance du 30 mars 2001, le Conseil des Ministres a approuvé l'exécut Le programme de recherche "STEREO" comprend les quatre volets suivants : 1. Consolidat(...)

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