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Conseil de noblesse. - Nomination des membres Par arrêté royal du 5 février 2004, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta Bourgeois, veuve du baron Louis-Paul Suetens; Mme Thérèse de Hemptinne, épouse de M. Marc Boone, MM. Raphaël De Smedt, Gustave Janssens, Paul Janssens, et Eduard Van Ermen.

M. Paul Janssens est en outre nommé président d'expression néerlandaise.

Par arrêté royal du 5 février 2004, sont nommés membres d'expression française du même Conseil pour une période de quatre ans : M. Jean-Marie Cauchies; le baron Réginald de Kerchove d'Ousselghem; M. Claude de Moreau de Gerbehaye, écuyer; M. Roger Denille; Mlle Elisabeth de Pitteurs de Budingen et la baronne Janine Ghobert, épouse du baron Jacques Delruelle.

Le baron Réginald de Kerchove d'Ousselghem est en outre nommé président d'expression française.

Ces arrêtés produisent leurs effets le 1er janvier 2004.