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M.B. Index des textes publiés le 7 septembre 2021

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loi

type loi prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032651 source banque nationale de belgique Cession de portefeuille de Yarden Uitvaartverzekeringen N.V. à Dela Natura- en levensverzekeringen N.V. L'autorité de contrôle prudentiel néerlandaise a autorisé le 26 juillet 2021 l'entreprise d'assurance de droit néerlandais Yarden Uitvaartver Conformément à l'article 17 de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances, la présente publicat(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 29/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032562 source service public federal finances Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 23 septembre 1992 relatif aux comptes annuels des établissements de crédit, des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion d'organismes de placement collectif type arrêté royal prom. 02/09/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032684 source service public federal finances Arrêté royal portant la prolongation unique de la période d'application des zones d'aide autour d'Arcelor Mittal, Saint Gobain Sekurit, Caterpillar et Doosan type arrêté royal prom. 02/09/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032685 source service public federal finances Arrêté royal portant la prolongation unique de la période d'application des zones d'aide autour de Genk, Turnhout et Zaventem-Vilvorde

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 25/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021765 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 octobre 2020 portant des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19. - Traduction allemande type arrêté ministériel prom. 23/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021814 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er juillet 2021 relatif à l'octroi d'une indemnité spécifique « cascade RECA » à destination des indépendants et entreprises actifs en BtoB dans le secteur RECA type arrêté ministériel prom. 23/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021815 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er juillet 2021 relatif à la mise en place d'un mécanisme de résilience pour les secteurs les plus durablement touchés depuis le début de la crise du coronavirus COVID-19 type arrêté ministériel prom. 26/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021818 source service public de wallonie Arrêté ministériel interdisant temporairement la pêche en amont du lac de Neufchâteau type arrêté ministériel prom. 25/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032664 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agrément de cinq sociétés comme entreprise agricole type arrêté ministériel prom. 30/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032722 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel relatif à l'organisation d'une épreuve d'aptitude en vue de la reconnaissance en tant qu'expert en diamants type arrêté ministériel prom. 27/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032734 source service public de wallonie Arrêté ministériel interdisant temporairement la pêche sur le sous-bassin de la Vesdre ainsi que sur une partie de l'Ourthe pour des motifs de sécurité publique, de protection de la santé et dans l'intérêt des populations de poissons et d'écrevisses type arrêté ministériel prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032738 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté ministériel du 31 août 2021, est temporairement déléguée aux fonctions de greffier au tribunal de première instance du Luxembourg, Mme Jacquet G., assistant au greffe de ce tribunal, divisions Arlon et Neufchâteau ; type arrêté ministériel prom. 12/02/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021042046 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel fixant les droits d'entrée aux collections permanentes de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique ainsi que les tarifs des activités annexes

liste

type liste prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204279 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Collaboratrices - Collaborateurs opérationnel.es (niveau D) francophones pour l'Agence de Bruxelles-Propreté. - Numéro de sélection : AFB21013 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 22/09/2021 via www.selor(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

composition

type composition prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021724 source service public federal justice Composition du comité de direction de la Chambre nationale des notaires au 1 er septembre 2021 Président : Philippe DE JONGHE, notaire à Ostende Vice-Président : Aude PATERNOSTER, notaire à Châtelet Trésorier : Yves SOMVILLE, not Secrétaire : Marij HENDRICKX, notaire à Heusden-Zolder Rapporteur : Albert JANSSEN, notaire à Ti(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 05/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032669 source service public de wallonie Arrêté ministériel arrêtant que le site n° SAR/CH153 dit « Place de la scierie » à Gerpinnes est à réaménager type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032668 source service public de wallonie Arrêté ministériel arrêtant que le site n° SAR/CH157 dit « Hôpital le "Rayon de soleil" » à Montigny-le-Tilleul est à réaménager type arrêté ministériel prom. 28/07/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032676 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil du Fonds budgétaire de la qualité des produits animaux et végétaux

erratum

type erratum prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032737 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Erratum Au Moniteur belge du 19 août 2021, page 86334, lignes 6 à 8, il convient de lire : Par arrêté royal du 29 juin 2021, est acceptée à sa demande, la démission de Mme Lefevre-Bauthiere F., juriste de parquet dans le r Le présent arrêté produit ses effets le 1 avril 2021 au soir ; La requête en annulation est adre(...)

règlement

type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204069 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets CH0017059 L'autori Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204070 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets ... LU017230 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204074 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU017031 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204073 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE4081000624 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204071 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2021071001 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204072 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2021067010 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204076 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL701125 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204078 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU017017 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204075 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IE3111753 L'autori Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204077 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU016998 L'autorit Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 30/06/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021204207 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Butgenbach P2 », sis sur le territoire de la commune de Butgenbach type arrêté ministériel prom. 30/06/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021204210 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 9 janvier 2012 relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrages de prise d'eau souterraine dénommé « Knepp D1-D2 », sis sur le territoire de la commune de Büllingen type arrêté ministériel prom. 30/06/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021204208 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Küchelscheid Puits », sis sur le territoire de la commune de Butgenbach type arrêté ministériel prom. 30/06/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021204209 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 24 septembre 2007 relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Pannensterz drain », sis sur le territoire de la commune de Waimes

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021706 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 14 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Madame Françoise S.J.G. CORNET, conseiller auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A4 - conseiller Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021705 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 18 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Monsieur Christophe J.V.G. LAURENT, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A3 - conseiller. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021709 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 4 juillet2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Madame Cathy H.E. EMERY, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A3 - conseiller. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021707 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 8 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Monsieur Mathieu A.A.P. CROWIN, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021710 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 8 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er janvier 2022, Madame Véronique Y.B. THIJS, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021711 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 8 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Madame Caroline HOFFELINCK, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommée dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021021713 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 8 juillet 2021, qui produit ses effets le 1 er août 2021, Monsieur Mathieu ROCHEZ, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président du Comité de direction du 16 août 2021, qui produit ses effets le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032620 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 14 août 2021, Monsieur Jelle WIEME, est nommé agent de l'Etat dans la classe A2 au Service public fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 1 er juillet Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032622 source service public federal interieur Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 14 août 2021, Madame Luyao YANG, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service public fédéral Intérieur dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 15 février 2021. Confo

document

type document prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032409 source service public federal interieur Prolongation de la validité du certificat d'aptitude fédéral pour la partie épreuves d'aptitude physique 1. Organisation des épreuves d'aptitude Le premier test (test d'habileté manuelle et le(...) - Le 25 janvier 2022 au VESTA - Antwerpen (Oostmalsesteenweg 75, 2520 Ranst - épreuves en néerlanda(...) type document prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032407 source service public federal interieur Prolongation de la validité du certificat d'aptitude fédéral pour la partie épreuves d'aptitude physique 1. Organisation des épreuves d'aptitude Les épreuves d'aptitude physique pour les candi(...) - Le 25 janvier 2022 au VESTA - Antwerpen (Oostmalsesteenweg 75, 2520 Ranst - épreuves en néerlanda(...) type document prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021032408 source service public federal interieur Appel à candidatures en vue de l'obtention du certificat d'aptitude fédéral pour candidats sapeurs-pompiers 1. Organisation des épreuves d'aptitude Le premier test (test de compétences, test d'habileté manuelle et les épreuves(...) - Le 25 janvier 2022 au VESTA - Antwerpen (Oostmalsesteenweg 75, 2520 Ranst - épreuves en néerlanda(...) type document prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204233 source service public federal strategie et appui Résultat des sélections comparatives néerlandophones d'accession au niveau B pour le Bureau fédéral du Plan : experts administratifs (m/f/x). - Numéro de sélection : BNG16169 - BNG16169 - Experts administratif (m/f/x) Il n'y a pas eu d'inscrit. Lesdites sélections ont été clô(...) type document prom. -- pub. 07/09/2021 numac 2021204232 source service public federal strategie et appui Résultat des sélections comparatives francophones d'accession au niveau B pour le Bureau fédéral du Plan : Experts ICT (m/f/x). - Numéros de sélection : BFG19172 - BFG19173 - BFG19172 - Experts ICT (m/f/x). Le nombre (...) - BFG19173 - Experts administratifs (m/f/x). Le nombre de lauréats s'élève à 2. Lesdites sé(...)
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