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M.B. Index des textes publiés le 2 juin 2015

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arrêté royal

type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000266 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2013 considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues le 12 juin 2012 sur le territoire des provinces de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège et de Limbourg et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000267 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé les 27 et 28 juillet 2013 les provinces de Luxembourg, de Namur et de Brabant flamand et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000269 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 5 août 2013 la province d'Anvers et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000270 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues le 10 octobre 2013 sur le territoire de la province de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000271 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 20 octobre 2013 la province de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000268 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 27 et 28 juillet 2013 sur le territoire des provinces d'Anvers, de Luxembourg, de Namur, de Flandre orientale et de Brabant flamand et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000274 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 25 janvier 2014 les provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000275 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la grêle qui a frappé les 7, 8 et 9 juin 2014 les provinces de Brabant flamand, Brabant wallon, d'Anvers, de l'Arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège, de Luxembourg et de Namur et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000273 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 3 janvier 2014 les provinces d'Anvers et de Flandre orientale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000272 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 8 novembre 2013 la province d'Anvers et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000276 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 7, 8 et 9 juin 2014 sur le territoire des provinces de Brabant flamand, de Brabant wallon, d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège, de Luxembourg et de Namur et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015009256 source service public federal justice Notariat Par arrêtés royaux du 11 septembre 2014 et 9 décembre 2014, entrant en vigueur le 1 er juin 2015, est acceptée la démission de M. Meert S., de ses fonctions de notaire associé à la résidence d'Erpe-Mere. Il est autorisé à p Par arrêté ministériel du 26 mai 2015, la demande d'association de MM. Hugard P. et Foubert J-M., n(...) type arrêté royal prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015009260 source service public federal justice Notariat Par arrêté royal du 13 juillet 2014, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment de son successeur, est acceptée, à sa demande, la démission de M. Michielsens A., de ses fonctions de notaire associé à la résidence de Wijneg Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêtés royaux du 20 mai 201(...) type arrêté royal prom. 28/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015021029 source service public federal securite sociale Arrêté royal déterminant les modalités de présentation et de désignation des membres du Comité national des pensions type arrêté royal prom. 28/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015021030 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la répartition des mandats pour les organisations qui représentent les intérêts des travailleurs salariés, des membres du personnel du secteur public, des employeurs et des travailleurs indépendants au sein du Comité national des Pensions type arrêté royal prom. 13/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015024140 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une contribution financière 2015 du Royaume de Belgique à la Commission OSPAR dans le cadre de la Convention OSPAR type arrêté royal prom. 13/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015024139 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une contribution financière 2015 du Royaume de Belgique à la Bonn Agreement Secretariat dans le cadre de l'Accord de Bonn

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031306 source region de bruxelles-capitale Centre de traitement ou de valorisation de déchets d'équipements électriques et électroniques Par arrêté ministériel du 27/03/2015, la S.P.R.L. TOGO TECHS SERVICES été agréée en qualité de centre de traitement ou(...) L'agrément porte le numéro AGR/DEEE/001367060. type arrêté ministériel prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031305 source region de bruxelles-capitale Collecteur de déchets dangereux Par arrêté ministériel du 13/05/2015, la S.A. SAFETY KLEEN BELGIUM a été agréée en qualité de collecteur de déchets dangereux pour une période de 10 ans qui prend cours à la date d(...) L'agrément porte le numéro : AGR/DD/001368082 Par arrêté ministériel du 05/05/2015, la S.A. (...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031307 source region de bruxelles-capitale Installations de stockage Par arrêté ministériel du 24/02/2015, la S.P.R.L. ABIMOS a été agréée en qualité de bureau d'étude dans la discipline « Installations de stockage » pour une période qui prend cours à la(...) L'agrément porte le numéro AGR/INST/001383690. Par arrêté ministériel du 24/02/2015, la TECH(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031310 source region de bruxelles-capitale Protection cathodique Par arrêté ministériel du 24/02/2015, la S.P.R.L. ABIMOS a été agréée en qualité de bureau d'étude dans la discipline « Protection cathodique » pour une période qui prend cours à la date d'(...) L'agrément porte le numéro AGR/CAT/001383731. Par arrêté ministériel du 22/10/2014, la S.P.R(...)

décret

type décret prom. 21/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015202582 source service public de wallonie Décret modifiant le décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz

ordonnance du tribunal de commerce

type ordonnance du tribunal de commerce prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015009257 source service public federal justice Pouvoir judiciaire Tribunal de commerce de Liège Par ordonnance du 3 avril 2015 du président du tribunal de commerce de Liège ont été désignés pour exercer, à partir du 1 er juin 2015, les fonctions de juge consulaire suppléant au t - la division de Namur : M. Garny H. ; - la division de Neufchâteau : M. Leclere F.

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 29/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015029221 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant pour l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres PMS, les programmes de formation en cours de carrière de niveau réseau pour l'année scolaire 2015-2016

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 30/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015031293 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale attribuant certaines compétences au directeur - chef de service de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement ayant l'inspectorat et les sols pollués dans ses attributions

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035658 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master « Master of Fire Safety Engineering » comme nouvelle formation de l'Universiteit Gent type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035659 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelor après bachelor « bachelor in de bio-informatica » en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035660 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de bachelor après bachelor « bachelor in de eerstelijnszorg » en tant que nouvelle formation de l'UC Leuven et de l'UC Limburg type arrêté du gouvernement flamand prom. 08/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035661 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in media en entertainment business » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Mechelen-Antwerpen type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035662 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in sport en bewegen » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035664 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation académique de bachelor « Bachelor of Social Sciences » en tant que nouvelle formation de l'Universiteit Gent et de la Vrije Universiteit Brussel type arrêté du gouvernement flamand prom. 24/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035656 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant le nombre total d'heures subventionnables d'aide aux familles pour les services d'aide aux familles et d'aide complémentaire à domicile, et du montant de la mesure concernant la réduction de la charge de travail, la prime de fin d'année et l'aide à la gestion pour l'année 2015, et modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la programmation, les conditions d'agrément et le régime de subventionnement de structures de services de soins et de logement et d'associations d'usagers et d'intervenants de proximité type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015035663 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation académique de bachelor « bachelor in de handelswetenschappen » en tant que nouvelle formation de l'Universiteit Hasselt

avis

type avis prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015018175 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat M. Lucien SEMAILLE et consorts ont demandé l'annulation de l'arrêté ministériel wallon du 2 mars 20(...)

agrément

type agrément prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031308 source region de bruxelles-capitale Expert en pollution du sol Par arrêté ministériel du 07/05/2015, l'agrément en tant qu'expert en pollution du sol a été refusé à la S.A. TERRA ENGINEERING & CONSULTANCY . (...)

erratum

type erratum prom. 31/03/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015011223 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant nomination d'un assesseur juridique suppléant auprès de la Chambre exécutive francophone de l'Institut professionnel des comptables et fiscalistes agréés. - Errata

consulats étrangers

type consulats étrangers prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015015059 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 14 avril 2015, M. **** **** **** **** a reçu l'autorisation nécessaire pour exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de **** à **** **** avec comme circonscription consulaire la

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015027058 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Arrêté ministériel octroyant une dérogation Le Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, d(...) type arrêté ministériel prom. 20/04/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015027060 source service public de wallonie Arrêté ministériel autorisant l'expropriation pour cause d'utilité publique en vue de la mise en oeuvre des terrains nécessaires à la micro-zone d'activité économique dite « TechniCité » située sur le territoire de la ville de Tournai

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015031309 source region de bruxelles-capitale Enregistrement en tant qu'entrepreneur en assainissement du sol Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 6/05/2015, VDRT S.A. a été enregistrée en tant qu'entrepreneur en assainissement du sol.(...) L'enregistrement porte le numéro ENR/EAS/001402742. Par décision des fonctionnaires dirigean(...)

décret

type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202508 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BV DL Agro Logistic", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereu L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202510 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "NV Transport Marcel Depaire", en qualité de transporteur de déchets autres que L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202509 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Michaël Nauwelaers, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspec Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202513 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL DVD, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur génér Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202512 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BV M. Raaymakers & ZN Expeditiebedrijf", en qualité de transporteur de déch L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202511 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BVBA Jititrans", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015202514 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Calay Benoit, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspect Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

document

type document prom. -- pub. 02/06/2015 numac 2015027059 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Certificat d'utilisation délivré en vertu d Pour la consultation du tableau, voir image (...)
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