loi

type loi prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013009018 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 14 décembre 2012 M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****; et **** ****, ****, née(...) tous deux demeurant à *****, ont été autorisés, sauf opposition en temps utile sur laquelle il se(...) type loi prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013009025 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publication Par arrêté royal du 14 janvier 2013, **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à **** ****, a été autorisée, sauf opposition en t(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 21/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2012012136 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, relative aux efforts de formation dans les entreprises de travail adapté situées en Communauté germanophone et subsidiées par le "Dienstelle für Personen mit Behinderung" type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000054 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police Chef de corps. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 10 janvier 2013, la désignation de Roland Dantine à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police d'Andenne/Assesse/Fernelm type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000053 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police Chef de corps. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 6 janvier 2013 la désignation de M. Michel GOFFARD, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police d'AUBEL/BAELEN/HERVE/LI type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007002 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 9134 du 5 novembre 2012, le lieutenant d'aviation Charpentier, G. est mis définitivement à la pension le 1 er octobre 2012. type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007003 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Transfert de corps d'office Par arrêté royal n° 9135 du 5 novembre 2012 : Dans la catégorie des officiers de carrière, le sous-lieutenant aviateur Picrit, P., est transféré (...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007004 source ministere de la defense Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions. - Désignations Par arrêté royal n° 9136 du 5 novembre 2012 : **** lieutenant général ****, H. est déchargé, le 21 décembre 2012, de l'emploi de directeur général de la formation. **** **** **** arrêté ministériel n° 91978 du 5 novembre 2012 : **** lieutenant général ****, F., e(...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007008 source ministere de la defense Personnel enseignant civil. - Bonification d'ancienneté Par arrêté royal n° 9140 du 10 novembre 2012, il est accordé à M. S. Horvat au 1 er avril 2010, une bonification d'ancienneté égale à deux triennales dans l'échelle de traitement type arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007010 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Octroi du brevet supérieur d'état-major à un officier supérieur Par arrêté royal n° 9142 du 10 novembre 2012, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major du corps de la logistique Vandamme, S. Le présent type arrêté royal prom. 17/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013009027 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 2001 relatif à l'institution de sections dans les cours du travail, les tribunaux du travail, les tribunaux de commerce et les tribunaux de police type arrêté royal prom. 19/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013022005 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 17, § 12, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 14/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013022016 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant en ce qui concerne son champ d'application l'arrêté royal du 5 novembre 2002 instaurant une déclaration immédiate de l'emploi

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 12/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2012206843 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel portant remplacement d'un membre de la Commission "Plans d'entreprise" type arrêté ministériel prom. 07/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2012207553 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel portant remplacement de membres de la Commission consultative en vue de l'obtention de certaines dérogations en matière de prépension conventionnelle type arrêté ministériel prom. 14/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013003003 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif aux délégations à accorder à certains fonctionnaires de l'administration générale de la Trésorerie et certains membres du personnel de l'Agence de la dette en matière d'autorisation d'emprunter ou de gestion de la dette de l'Etat type arrêté ministériel prom. 11/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013014008 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 2 sur la ligne ferroviaire n° 48, tronçon Raeren - frontière allemande, situé à Raeren, à la hauteur de la borne kilométrique 18.085 type arrêté ministériel prom. 11/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013014009 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 3 sur la ligne ferroviaire n° 48, tronçon Raeren - frontière allemande, situé à Raeren, à la hauteur de la borne kilométrique 18.338 type arrêté ministériel prom. 11/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013014007 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 63 sur la ligne ferroviaire n° 15, tronçon Anvers - Mol, situé à Herentals, à la hauteur de la borne kilométrique 34.375 type arrêté ministériel prom. 17/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013021009 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 décembre 2010 relatif à la composition du conseil de direction de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique type arrêté ministériel prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200432 source service public federal justice Notariat Par arrêté ministériel du 11 janvier 2013 : Est renouvelée la désignation en qualité de membre candidat-notaire du comité d'avis des notaires : - pour la province du Brabant wallon, de M. de Frésart, M., en qualité de membre ef - pour la province de Hainaut, de M. Jonckheere, J.-B., en qualité de membre effectif, pour une dur(...)

décret

type décret prom. 10/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013200157 source ministere de la communaute germanophone Décret modifiant le décret-programme du 29 juin 1998 afin d'introduire une mesure temporaire applicable au Centre belge pour la Radiodiffusion-Télévision de la Communauté germanophone type décret prom. 21/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013035061 source autorite flamande Décret portant assentiment au Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance dans l'Union économique et monétaire entre le Royaume de Belgique, la République de Bulgarie, le Royaume du Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, l'Irlande, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le grand-duché de Luxembourg, la Hongrie, Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la Roumanie, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande et le Royaume de Suède, aux procès-verbaux et aux déclarations, signés à Bruxelles le 2 mars 2012

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 21/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013035058 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution du crédit provisionnel Finances et Budget inscrit à l'article budgétaire CB0/1CB-G-2-Z/PR du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2012

règlement

type règlement prom. 11/06/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013022006 source service public federal securite sociale Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000028 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Abrogations Par arrêté ministériel du 12/09/2012, l'arrêté ministériel du 7 décembre 2009 autori Par arrêté du 13 septembre 2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage accor(...) type autorisation prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000029 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté du 29/08/2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage est accordée à l L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : - surveillance et protection de biens mob(...) type autorisation prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000031 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Refus Par arrêté ministériel du 25/07/2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardien Par arrêté ministériel du 13/09/2012, l'autorisation d'étendre ses activités de gardiennage aux(...) type autorisation prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000032 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Modifications Par arrêté du 27 juillet 2012, l'arrêté du 3 novembre 2011 renouvelant l'autorisat L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : - surveillance et protection de biens mob(...) type autorisation prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013000030 source service public federal interieur Autorisations d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellements Par arrêté du 25/07/2012, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardienna L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : surveillance et protection de biens mobil(...)

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 06/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2012207443 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant organisation du service à gestion séparée "Service et Logistique dans l'enseignement communautaire"

règlement d'ordre interieur

type règlement d'ordre interieur prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013024045 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Règlement d'ordre intérieur de la Commission administrative de la personnalité juridique Le présent règlement d'ordre intérieur est appliqué conformément aux dispositions du chapitre II de l'arrêté royal du 14 octobre 1987 accordant la pers(...) Article 1 er . Composition de la Commission Conformément à l'art. 3 de l'AR 14.10.87 la(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 03/01/2013 pub. 24/01/2013 numac 2013027014 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine dénommés « Lamormenil puits », « Lamormenil source » et « Freyneux puits » sis sur le territoire de la commune de Manhay

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 20/11/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013200159 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant agréation du programme de formation technicien en maintenance d'appareils, électrodomestiques type arrêté de la communauté germanophone prom. 20/11/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013200160 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant désignation des membres de la Commission pour l'agréation de formations

décret

type décret prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200264 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/854 délivré à M. Scohiez, Bernard L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200262 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/290/3/4 délivré à la SA Recysambre L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200266 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/856/3 délivré à la SA Entreprise Rinchard L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200268 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/857/3 délivré à la SA Vidts Recycling L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 rela Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200265 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/380/3/4 délivré à la SA Entreprises J. Pirlot L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1 Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007001 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers subalternes du cadre de réserve Par arrêté royal n° 9133 du 5 novembre 2012, le lieutenant du cadre de réserve Hecq, E. est nommé au grade de capitaine da type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013007007 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Nomination au grade de base de candidat officier de complément Par arrêté royal n° 9139 du 5 novembre 2012, le candidat officier de complément Languillier, A., est nommé au grade de sous-lieutenant le 27 septembre 20

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013018046 source chambres legislatives, chambre des representants Appel aux candidats pour la fonction de médiateur/médiatrice fédéral Le mandat des médiateurs fédéraux ayant expiré, la Chambre des représentants procède à la nomination d'un(e) médiateur/médiatrice francophone et d'un(e) médiateur/médiatrice(...) Description de la fonction Les médiateurs ont pour mission : 1. d'examiner les réclamations r(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200433 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Communication importante Toute candidature à une nomination ou à une désignation de chef de corps (voir énumération à l'article 58bis, 2°, du Cod(...) a) de toutes les pièces justificatives concernant les études et l'expérience professionnelle; b)(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200399 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative de chefs d'équipe chimiste La sélection comparative de chefs d'équipe chimiste (niveau A2) **** pour le **** **** (****12151) a été clôturée le 8 janvier 2013. Le nombre d(...)

document

type document prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013018053 source commission de regulation de l'electricite et du gaz (creg) CREG La Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz a approuvé le 6 décembre 2012 la décision finale (B)121206-CDC-1178 relative à la demande de certification de la S.A. Elia System Operator. La décision est disponible sur http(...) type document prom. 10/12/2012 pub. 24/01/2013 numac 2013024019 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Déclaration conjointe pour la réalisation de réseaux et de circuits de soins en santé mentale pour enfants et adolescents type document prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200263 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2012/855/3/4 délivré à l'administration communale de Meix-devant-Virton L'Office wallon des déchets, Vu l Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type document prom. -- pub. 24/01/2013 numac 2013200431 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Tribunal du travail de Bruxelles Le 26 décembre 2012, M. Steens, Joseph, juge social au titre de travailleur-ouvrier, au tribunal du travail de Bruxelles, a été désigné par la présidente de ce tribunal pour exercer les fo

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