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M.B. Index des textes publiés le 12 avril 2007

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loi

type loi prom. 06/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007011117 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la réglementation relative à la délivrance du brevet d'invention et au régime de taxes dues en matière de brevets d'invention et en matière de certificats complémentaires de protection

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007000335 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 20 mars 2007, la désignation de M. Grégoire, Claude, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Houyet/Rochefort est prolongé pour type arrêté royal prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007000336 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 20 mars 2007, la désignation de M. Neyman, Pascal, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Genappe/Nivelles est prolongé pour un type arrêté royal prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007000334 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 20 mars 2007, la désignation de M. Meunier, Thierry, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Courcelles/Fontaine-l'Evêque est pr type arrêté royal prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007009349 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 1 er avril 2007 démission honorable de ses fonctions de juge consulaire au tribunal de commerce Bruxelles, est accordée, à sa demande, à M. Colmant, B. Par arrêtés royaux du 1 er av - M. Janssens, M., domicilié à Hoegaarden, est nommé juge consulaire au tribunal de commerce d'Anve(...) type arrêté royal prom. 01/04/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007011144 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif à la procédure et aux règles pratiques relatives au fonctionnement de la Commission d'éthique pour la fourniture de services payants via des réseaux de communications électroniques type arrêté royal prom. 01/04/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007012139 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant les modalités d'exécution du régime simplifié de tenue des documents sociaux pour les entreprises qui détachent des travailleurs en Belgique et définissant les activités dans le domaine de la construction visées à l'article 6, § 2, de la loi du 5 mars 2002 transposant la directive 96/71/CE du Parlement et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement des travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services et instaurant un régime simplifié pour la tenue des documents sociaux par les entreprises qui détachent des travailleurs en Belgique type arrêté royal prom. 06/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007022387 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juillet 1990 fixant les normes d'agrément applicables aux associations d'institutions et de services psychiatriques type arrêté royal prom. 19/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007022496 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 juillet 2003 fixant les conditions auxquelles la fonction de médiation dans les hôpitaux doit répondre type arrêté royal prom. 19/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007022499 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires type arrêté royal prom. 16/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007022519 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 107 de l'arrêté royal du 22 décembre 1967 portant règlement général relatif à la pension de retraite et de survie des travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 01/04/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007200972 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant exécution de la loi du 30 juin 1971 relative aux amendes administratives applicables en cas d'infraction à certaines lois sociales

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007014114 source service public federal mobilite et transports Transport terrestre Services occasionnels . - Retrait d'autorisation Par arrêté ministériel du 22 mars 2007, l'autorisation d'exploiter des services occasionnels délivrée à l'entreprise de transports reprise au tableau ci-après, est(...) Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007014123 source service public federal mobilite et transports Transport terrestre Services occacionnels . - Autorisation Par arrêté ministériel du 2 avril 2007, l'entreprise de transports désignée au tableau ci-après est autorisée à exploiter des services occasionnels pour une période de cinq (...) Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031133 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'arrêté ministériel du 6 mars 2007 modifiant l'arrêté ministériel du 8 novembre 2005 portant agrément de la SCRL DLV MILIEUCONSULT en qualité de bureau d'étude en matière de « pollution du sol » Par arrêté ministériel du 6 mars 2007, l'arrêté ministériel du 8 novembre 2005 a été modifié en rai(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031130 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'arrêté ministériel retirant l'arrêté ministériel du 14 janvier 2000 octroyant à la SA AIRLOC BELGIUM l'agrément en tant que bureau d'études agréée en matière d'« installation de stockage » Par arrêté ministériel du 1 er mars 2007, l'agrément de la SA AIRLOC BELGIUM en qualité d(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031135 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'arrêté ministériel du 2 mars 2007 modifiant l'arrêté ministériel du 1 er décembre 1997 octroyant à la SA VAN GANSEWINKEL l'agrément en qualité de collecteur de déchets dangereux et huiles usagées. - Collecte Par arrêté ministériel du 2 mars 2007 l'arrêté ministériel du 1 er décembre 1997 a été mo(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031136 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'arrêté ministériel retirant l'arrêté ministériel du 17 février 2000 octroyant à la SA TALBOOM l'agrément en tant que bureau d'études agréée en matière de « pollution du sol » Par arrêté ministériel du 6 mars 2007, l'agrément de la SA TALBOOM en qualité de pollution du sol a(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201152 source ministere de la region wallonne Energie Par arrêté ministériel du 20 mars 2007 qui entre en vigueur le 25 mars 2007, l'agrément n° IS297 octroyé le 23 décembre 2003 en qualité d'installateur de chauffe-eau solaire à la SA Eurimex, dont le siège social est établi avenue de la

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201000 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 31/2007 du 21 février 2007 Numéro du rôle : 3980 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 5, alinéa 4, du Code pénal, posée par le Tribunal correctionnel de Hasselt. La Cour d'arbitrage, compos après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle et procédu(...) type arrêt prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007200999 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 30/2007 du 21 février 2007 Numéro du rôle : 3977 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 4, § 2, alinéa 2, de la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation, posée par La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R.(...) type arrêt prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201029 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 35/2007 du 7 mars 2007 Numéro du rôle : 3973 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 319 du Code civil, posée par le Tribunal de première instance de Gand. La Cour d'arbitrage, composée des prés après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle et procédu(...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 15/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007027041 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant diverses dispositions relatives à la fonction publique wallonne et instaurant un cycle spécial d'évaluation

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 02/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007200909 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention à la Féderation des Etablissements libres subventionnés indépendants pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale (budget 2007-DO56-AB44.08-PA55 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 16/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007200957 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 décembre 2003 fixant les échelles de traitement du personnel administratif, du personnel spécialisé, du personnel de maîtrise, des gens de métier et de services des universités et faculté universitaire de la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 16/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007200958 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 octobre 1997 portant délégations de compétences et de signatures aux fonctionnaires généraux du Commissariat général aux Relations internationales type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 29/01/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007200970 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades délivrés dans la catégorie paramédicale dans les sections accoucheuse, soins infirmiers, ergothérapie et logopédie de l'enseignement supérieur non universitaire type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 09/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007201046 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mars 2006 portant désignation des représentants de l'enseignement de la Communauté française au sein de chaque Commission de proximité créée par zone, en application de l'article 6, § 1er, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 14/07/2005 pub. 12/04/2007 numac 2007201047 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai 2004 portant désignation des membres des Commissions des outils d'évaluation type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 10/07/2005 pub. 12/04/2007 numac 2007201082 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 mai 2004 portant désignation des membres des Commissions des programmes type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 15/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007201087 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 janvier 2004 portant désignation des membres de la Commission CAPAES type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 15/01/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007201085 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et dans la catégorie pédagogique de l'enseignement supérieur non universitaire de type court type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/02/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007201086 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de membres de la Commission d'agrément type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201088 source ministere de la communaute francaise Conseil d'Administration de la Haute Ecole de la Communauté française de Bruxelles. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 26 février 2007, à l'article 1 er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 02/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007201089 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2007-2008

erratum

type erratum prom. 20/03/2007 pub. 12/04/2007 numac 2007022549 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum Yabuuchi et al. - Erratum

décret-programme

type décret-programme prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201015 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de M. Martial Geeraert, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par le décret-programme du 19 décembre 19(...) type décret-programme prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201017 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de M. Geeraert-Lutterer, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par le décret-programme du 19 décembre 19(...) type décret-programme prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201014 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de la « NV Transmey », en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par le décret-programme du 19 décembre 19(...) type décret-programme prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201016 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de la SCRL L'Economie populaire, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux L' Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par le décret-programme du 19 décembre 19(...) type décret-programme prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007201018 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à l'enregistrement de M. André Blaise, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par le décret-programme du 19 décembre 19(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007000305 source service public federal interieur Police intégrée, structurée à deux niveaux. - Recrutement de membres du personnel statutaires. - La police intégrée, structurée à deux niveaux constitue une réserve de recrutement ****(...) Pour la consultation du tableau, voir image (...)

document

type document prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007011127 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Accord de travail entre l'Organisation européenne des brevets et l'Etat belge L'Organisation européenne des brevets , représentéepar le Président de l'Office européen des brevets ("l'OEB"), M. Alain Pomp(...) D'une part, et l'Etat belge, représenté par le Ministre de l'Economie, responsable pour la propr(...) type document prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007029037 source ministere de la communaute francaise Institut d'Enseignement de Promotion sociale de la Communauté française à Namur Matricule 9.236.042 Etablissement d'enseignement supérieur de promotion sociale Epreuve intégrée de la section « gradué géomètre-expert immobilier » à l'issue Sessions organisées en 2007 L'Institut d'Enseignement de Promotion sociale de la Communauté fran(...) type document prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031132 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'enregistrement de M. M. JADICICCO Roberto comme transporteur de véhicules usagés Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 5 mars 2007, M. JADICICCO Roberto sis r(...) type document prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031131 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'enregistrement de la société « AUTO RECUP REDOUANE SPRL » comme transporteur de véhicules usagés Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 5 mars 2007, la « AUTO RECUP REDOUANE S(...) type document prom. -- pub. 12/04/2007 numac 2007031134 source ministere de la region de bruxelles-capitale Publication, par extrait, de l'enregistrement retirant l'enregistrement de la société « CGAE SA » comme transporteur et collecteur de déchets animaux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 12 février 2007, l'enregistrement de la(...)
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