loi

type loi prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001010007 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 16 novembre 2001 : **** ****, **** Marie-****, née à ***** le ** ***** ****; Mlle ****, **** ****, née à Saint-**** le 7 juillet ont été autorisées, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera statué, à substituer à leur(...)

code civil

type code civil prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001053995 source ministere des finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de ****, **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, domiciliée à M Avant de statuer sur la demande de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des ****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 11/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001001022 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux type arrêté royal prom. 11/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001001025 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux type arrêté royal prom. 21/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001003543 source ministere des finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 type arrêté royal prom. 25/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001009962 source ministere de la justice Arrêté royal déterminant la composition de la commission prévue à l'article 61quater, § 2, alinéa 3 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins type arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001010036 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 22 novembre 2001, sont nommés : - greffier à la justice de paix du second canton d'Ostende, M. Bendels, N., greffier adjoint à la justice de paix de ce canton; - secrétaire adjoint principal au parq Par arrêté ministériel du 30 novembre 2001, reste temporairement déléguée aux fonctions de gref(...) type arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001010037 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 22 novembre 2001 : - la désignation de M. Fobe, M., aux fonctions de premier avocat général près la cour militaire, est renouvelée pour un terme de trois ans prenant cours le 31 décembre 2001; - la désignation de M. Stéphany, J., juge au tribunal de première instance de Charleroi, aux foncti(...) type arrêté royal prom. 25/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001011418 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation type arrêté royal prom. 29/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001011451 source ministere des affaires economiques Arrêté royal relatif au Comité d'accompagnement de la Centrale des Crédits aux Particuliers type arrêté royal prom. 04/07/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012634 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juin 1998, conclue au sein de la Commission paritaire de la batellerie, concernant les mesures pour l'emploi type arrêté royal prom. 04/07/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012641 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 septembre 1999, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à l'utilisation de la feuille journalière de prestations pour le personnel non-roulant dans le sous-secteur de la manutention de choses pour compte de tiers et pour le personnel non-roulant du sous-secteur du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers type arrêté royal prom. 04/07/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012659 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, modifiant la convention collective de travail du 9 août 1972 relative au statut des délégations syndicales (1) type arrêté royal prom. 11/07/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012679 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 juin 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la reconnaissance de la fonction représentative type arrêté royal prom. 11/07/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012683 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 juin 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative aux petits chômages type arrêté royal prom. 10/08/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012734 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification, relative aux pourcentages des cotisations au fonds social type arrêté royal prom. 10/08/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012738 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 juillet 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, portant insertion d'un article 14bis dans la convention collective de travail du 27 mai 1975 concernant le statut de la délégation syndicale du personnel ouvrier type arrêté royal prom. 10/08/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012740 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1^er juillet 1997, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, concernant la prépension travail en équipes type arrêté royal prom. 10/08/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012760 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 mars 1995, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le fibrociment, concernant la prépension conventionnelle type arrêté royal prom. 05/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012778 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, portant reconduction d'un Fonds dénommé "Fonds pour la promotion de l'emploi et la formation dans le secteur de l'assurance" et détermination de ses statuts type arrêté royal prom. 05/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012779 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 mai 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, concernant le petit chômage type arrêté royal prom. 05/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012781 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1^er décembre 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de la Flandre orientale, relative aux petits chômages et congé pour raisons impérieuses type arrêté royal prom. 05/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012794 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, modifiant et coordonnant la convention collective de travail du 21 décembre 1998 concernant l'encadrement sectoriel du droit à l'interruption de carrière professionnelle type arrêté royal prom. 18/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012923 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 juin 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative à la prépension après licenciement type arrêté royal prom. 21/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001012964 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 septembre 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire, modifiant la convention collective de travail du 28 juin 1999 concernant l'affectation de la cotisation pour les groupes à risque type arrêté royal prom. 10/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001013039 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 septembre 1997, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole et de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, modifiant la convention collective de travail du 14 avril 1997 tenant établissement du « Fonds de sécurité d'existence du secteur pétrolier » type arrêté royal prom. 26/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001016365 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture, ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement et ministere des finances Arrêté royal portant des mesures relatives à l'importation, à l'exportation et au transit de certaines espèces d'oiseaux sauvages non indigènes type arrêté royal prom. 28/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001022794 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 29/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001003583 source ministere des finances Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés type arrêté ministériel prom. 07/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001007292 source ministere de la defense nationale Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 août 2000, portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Institut géographique national type arrêté ministériel prom. 31/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001022827 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant démission d'un réviseur près de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêté ministériel prom. 31/10/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001022829 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant démission d'un réviseur près le Fonds des accidents du travail

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021605 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par arrêt n° 99.152 du 26 septembre 2001 en cause d'I. Colette et P. Roberti de Winghe contre la députation permanente du conseil provincial du Brabant w « L'article 15 de la loi organique du 8 juillet 1976 portant sur les centres publics d'aide sociale(...)

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021602 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 125/2001 du 16 octobre 2001 Numéro du rôle : 1982 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 7bis de la loi du 28 février 1882 sur la chasse, posée par le Tribunal de première instance de Tournai. La Co composée du président M. Melchior, des juges P. Martens, R. Henneuse, M. Bossuyt, A. Alen et J.-P. (...) type arrêt prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021603 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 127/2001 du 16 octobre 2001 Numéro du rôle : 1997 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 15 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, posée par la Cour d'appel de Mons. La Cour d composée du président M. Melchior, des juges P. Martens, R. Henneuse, L. Lavrysen, A. Alen et J.-P.(...)

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021606 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par arrêt du 11 octobre 2001 en cause de P. Maudens contre l'Etat belge, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour d'arbitrage le 23 octobre 20 « La situation dans laquelle un contribuable occupe sa propre épouse et attribue à celle-ci, au cou(...)

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001029509 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des délégués du Gouvernement auprès de la Cellule du programme de travaux de première nécessité en application du décret du 14 juin 2001 relatif au programme de travaux de première nécessité type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 18/09/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001029515 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein Air

circulaire

type circulaire prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001000962 source ministere de l'interieur Circulaire GPI 6. - Uniforme général du fonctionnaire de police et de l'auxiliaire de la police locale. - Traduction allemande Le texte qui suit constitue la traduction en langue allemande de la circulaire GPI 6 du Ministre de l'Intérieur relati MINISTERIUM DES INNERN Rundschreiben GPI 6 - Allgemeine Uniform des Polizeibeamten und des H(...) type circulaire prom. 06/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001016372 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Circulaire à l'attention des Autorités diplomatiques belges, des Autorités communales et des greffes des tribunaux de commerce type circulaire prom. 14/11/2001 pub. 06/12/2001 numac 2001016376 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Circulaire Commerce ambulant/régime de cession d'emplacements du marché

avis

type avis prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021612 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par jugement du 25 octobre 2001 en cause de G. Dhondt contre l'a.s.b.l. Les assurances sociales confédérées, dont l'expédition est parvenue au greffe de « L'article 15, § 2, de l'arrêté royal n° 32 [lire : 38] du 27 juillet 1967, en ce qu'il dispe(...) type avis prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001021611 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par jugement du 18 octobre 2001 en cause de T. Wildschutz contre la s.a. Axa Royale Belge, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour d'arbitrag « L'article 1 er de la loi du 13 avril 1995, ajoutant un article 29bis à la loi du 21 nov(...)

erratum

type erratum prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001010039 source ministere de la justice Ordre judiciaire. - Erratum Dans la publication, au Moniteur belge n° 336 du 30 novembre 2001, page 41198, de la nomination de Mme Duchesne, F., avocat, comme juge de paix de complément pour les cantons appartenant à l'arrondissement judiciaire

dépôt de conventions collectives de travail

type dépôt de conventions collectives de travail prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001013194 source ministere de l'emploi et du travail Dépôt de conventions collectives de travail Les conventions collectives de travail désignées ci-après ont été déposées au Greffe de l'Administration des relations collectives de travail du Ministère de l'Emploi et du Travail. On peut se faire La redevance peut être payée en EUR par virement en divisant le total obtenu en BEF par le taux de (...)

erratum

type erratum prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001019965 source chambres federales Commission de contrôle des dépenses électorales et de la comptabilité des partis politiques Examen des rapports financiers sur la comptabilité des partis politiques et de leurs composantes . - Erratum Au n° 332 du (...) 2. Christelijke Vokspartij (CVP)- 8.549.699 3. Parti socialiste (PS) : - 23.982.600 5. Vlaams(...) type erratum prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001022778 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Promotions. - Erratum Au Moniteur belge du 18 octobre 2001, p. 36319, il y a lieu de remplacer le texte par le texte sui(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001027703 source ministere wallon de l'equipement et des transports Autoroutes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 25 septembre 2001 porte désaffectation des parcelles reprises au plan n° H.A7-D16-75, situées sur le territoire de la ville de Mons , de part et d'autre de l'autoroute E19/E42 (...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001027704 source ministere wallon de l'equipement et des transports Voies hydrauliques Un arrêté ministériel du 4 octobre 2001 incorpore dans la voirie communale de la ville de Mons qui l'accepte le bien décrit ci-après : tronçon de l'avenue du Grand Large compris entre le carrefour de l'avenue de la Sapinette n Le dossier et le plan peuvent être consultés au Ministère wallon de l'Equipement et des Transports (...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001027705 source ministere de la region wallonne Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 novembre 2001 approuve les décisions du 20 juin 2001 par lesquelles l'assemblée générale ordinaire de la société coopérative à responsabilité limitée « Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement écon Le même arrêté proroge jusqu'au 3 décembre 2001 le délai imparti pour statuer sur la décision du 20(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 06/12/2001 numac 2001010038 source ministere de la justice Organisation judiciaire. - Places vacantes - greffier adjoint à la justice de paix du canton d'Ostende II : 1; - rédacteur au greffe du tribunal de police d'Anvers : 1, à partir du 1 er septembre 2002; - employé au greffe du tr - secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres : 1, à(...)

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