code civil

type code civil prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000053879 source ministere des finances Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de ****, **** **** **** **** ****, célibataire, né à **** le 21 Avant de statuer sur la demande de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des ****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 27/04/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000007136 source ministere de la defense nationale Arrêté royal portant nomination d'un délégué du Ministre de la Défense près de l'Institution royale de Messines type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009589 source ministere de la justice Administration centrale. - Démission Par arrêté royal du 31 mai 2000, démission de ses fonctions de conseiller adjoint à l'Administration centrale du Ministère de la Justice, est accordée à la date du 1 er avril 2000, à M. Serge Verna (...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009588 source ministere de la justice Huissiers de justice Par arrêté royal du 6 juin 2000, M. Melotte, B., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne. Le recours en annulati (...) type arrêté royal prom. 10/02/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012101 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 juin 1997, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative à la prime de fin d'année type arrêté royal prom. 10/02/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012111 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 juin 1995, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde, relative à l'emploi de personnes appartenant aux groupes à risque type arrêté royal prom. 16/04/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012218 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises forestières, octroyant une prime de fidélité type arrêté royal prom. 16/04/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012224 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 janvier 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative à la fixation de la cotisation pour l'"Institut de formation professionnelle et des initiatives d'emploi pour les ouvriers de l'industrie alimentaire" type arrêté royal prom. 18/04/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012227 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises forestières, relative à la formation type arrêté royal prom. 18/04/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012233 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 novembre 1998, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, relative à la réforme de l'indice type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012503 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 3 mai 1999 organisant le Fonds des hôpitaux et des maisons de soins psychiatriques du secteur public affiliés à l'ONSS, visé à l'article 71, 1°, de la loi du 26 mars 1999 relative au plan d'action belge pour l'emploi 1998 et portant des dispositions diverses, et fixant sa composition et ses modalités d'intervention type arrêté royal prom. 24/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000016179 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1993 relatif à la protection des animaux d'expérience, en ce qui concerne les mesures visant à éviter le double emploi dans les expériences animales type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022447 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité Personnel. - Démissions honorables Par arrêté royal du 14 mai 2000, démission honorable de ses fonctions de médecin-inspecteur au Service du contrôle médical de l'Institut national d'assurance M. Coulon, A.-M. est autorisé à faire valoir ses droits à la pension dans le cadre de la loi du 28 (...) type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011123 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - industrie du tabac, commerce de gros et de détail en tabac type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011122 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - production de fibres-ciment type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011126 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - horticulture type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011128 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - cycles, cyclomoteurs, motocyclettes type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011125 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - presse périodique type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011129 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - cycles, cyclomoteurs, motocyclettes type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011127 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - horticulture type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011124 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - industrie du tabac, commerce de gros et de détail en tabac type arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011130 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 12/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011138 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail la Belgique à l'étranger type arrêté royal prom. 12/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011139 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - la Belgique à l'étranger

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009590 source ministere de la justice Direction générale de l'Organisation judiciaire Personnel. - Maisons de justice. - Mobilité Par arrêté ministériel du 16 juin 2000, M. Peeters, P. assistant administratif auprès du Ministère de l'Intérieur, est transféré à la Direction généra Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type arrêté ministériel prom. 30/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000027256 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel fixant les modalités d'assimilation des prestations de services extérieurs à des frais de personnel d'hôtellerie et leur évaluation en équivalents-temps plein type arrêté ministériel prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000027255 source ministere de la region wallonne Environnement Un arrêté ministériel du 17 avril 2000 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 17 avril 2000, la société DLV sprl en tant qu'auteur d'études d'incidences en Région wallonne pour les catégories de projets suivantes : - permis liés à l'exploitation agricole. Un arrêté ministériel du 5 mai 2000 agrée, pour une dur(...) type arrêté ministériel prom. 19/06/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000031205 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel déterminant la liste et la forme des documents nécessaires à l'introduction d'une demande et à la liquidation de prime en application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 mai 2000 relatif à l'octroi de primes à l'embellissement de façades type arrêté ministériel prom. 19/06/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000031204 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel déterminant la liste des travaux acceptés et des prix maxima en application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 mai 2000 relatif à l'octroi de primes à l'embellissement de façades

décret

type décret prom. 14/02/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000033044 source ministere de la communaute germanophone Décret modifiant le décret du 9 mai 1994 sur le camping et les terrains de camping type décret prom. 14/02/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000033046 source ministere de la communaute germanophone Décret modifiant le décret du 16 décembre 1991 relatif à la formation et la formation continue dans les classes moyennes et les PME

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 25/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000031203 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'octroi de primes à l'embellissement des façades

avis

type avis prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011296 source ministere des affaires economiques Conseil de la Concurrence Avis. - Notification d'une opération de concentration Affaire n° MEDE C/C 00/0032 GIMV N.V. / Advies- en Beheersmaatschappij Fincon B.V. Le lundi 19 juin 2000, le Conseil de la Concurrence a reçu notification d'une concentration, confor(...) type avis prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000011295 source ministere des affaires economiques Conseil de la Concurrence Avis. - Notification d'une opération de concentration Affaire n° CONC C/C 00/0031 Daimler Chrysler Belgium Luxembourg S.A. / Van Steen Le jeudi 15 juin 2000, le Conseil de la Concurrence a reçu notification d'une concentration, confor(...) type avis prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000021305 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 25 février 2000 et parvenue au greffe le 28 février 2000, un recours en annulation de Cette affaire est inscrite sous le numéro 1895 du rôle de la Cour. Le greffier, L. Potoms. type avis prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000021311 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat Carlos Anckaert, demeurant à 9600 Renaix, Fr. de Mérodestraat 26, et Bernard Meyroodt, demeurant à 9600 Renaix, Sabin Cette affaire est inscrite au rôle sous le n° G/A. 92.280/X-9560. Pour le greffier en chef : G.(...)

publication de l'ordre judiciaire

type publication de l'ordre judiciaire prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009587 source ministere de la justice Ordre judiciaire Publication des présentations de la Cour de cassation et du Sénat à une place de conseiller vacante à la Cour de cassation. Candidats présentés par la Cour de cassation : Premier candidat : Mme Regout M., conseiller Second candidat : Mme Velu S., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles. Candidats présent(...)

document concernant la gendarmerie

type document concernant la gendarmerie prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000000478 source ministere de l'interieur Gendarmerie. - Désignations L'adjudant-chef de gendarmerie Goyens, H., a été désigné à la date du 3 avril 2000, à l'emploi de commandant de la brigade de Maaseik. L'adjudant de gendarmerie Holvoet, M., a été désigné, à la date du 1 er

journal officiel des communautés européennes

type journal officiel des communautés européennes prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009440 source ministere de la justice Journal officiel des Communautés européennes Sommaire L 105 3 mai 2000 I. Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité Règlement n° 904/2000 de la Commission du 2 mai 2000 établissant les valeurs forfaitaire(...) Règlement (CE) n° 905/2000 de la Commission, du 2 mai 2000, modifiant le règlement (CE) n° 1758/98 (...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000009591 source ministere de la justice Administration centrale. - Nomination Par arrêté royal du 31 mai 2000, M. Gregory Lemmes est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint dans le cadre linguistique néerlandais de l'Administration centrale à partir du 1 er Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000012532 source ministere de l'emploi et du travail Juridictions du travail. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2000, M. Auman, Gilbert, est nommé juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Gand en remplacement de M. Masson, Norbert, dont il achèvera le Par arrêté royal du 31 mai 2000, M. Van Hoecke, Marc, est nommé conseiller social effectif au t(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022448 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité - Personnel - Nominations au grade d'inspecteur social auprès du Service du contrôle administratif Par arrêté royal du 16 mai 2000, M. Zomers, Robert, inspecteur social stagiaire, est nommé au grade(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022487 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité Conseil technique pharmaceutique institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres. Par arrêté royal du 23 mai 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022492 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité Conseil technique de l'hospitalisation institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 16 mai 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1 e(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022489 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des spécialités pharmaceutiques institué auprès du Service des soins de santé. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 23 mai 2000, qui entre en vigueur le jour de la p Par le même arrêté, est nommée audit conseil, Mme Petit, Ch., en qualité de membre suppléant, au ti(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022488 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Comité d'évaluation des pratiques médicales en matière de médicaments, institué auprès du Service des soins de santé. - Démissions. - Nominations Par arrêté royal du 23 mai 2000, qui entre en Par le même arrêté, sont nommées audit Comité, Mmes Petit , Ch. et Widera, I., en qualité de membre(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000022493 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil d'agrément des prothésistes-acousticiens, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 23 mai 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans prenant cours le 1 er(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000012535 source ministere de l'emploi et du travail Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives d'employeurs. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur, au tribunal du travail d'Anvers en remplacement de M. Marc Van Hoecke Les organisations représentati Ces présentations doivent être adressées au Ministère de l'Emploi et du Travail, Service des Juridi(...)

document

type document prom. -- pub. 27/06/2000 numac 2000003364 source ministere des finances Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus Impôts sur les revenus Versements anticipés. - Système permettant aux travailleurs indépendants et aux sociétés d'éviter une majoration d'impôt et à certains contribuables Le deuxième versement trimestriel prévu dans le système des versements anticipés d'impôt doit être (...)

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