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M.B. Index des textes publiés le 24 août 2023

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loi

type loi prom. 31/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044201 source service public federal finances Loi portant modifications du Code des droits de succession et du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe relatives à la délivrance de renseignements par les fonctionnaires de l'Administration générale de la documentation patrimoniale type loi prom. 16/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044648 source service public federal interieur Loi modifiant le loi du 15 mai 2007 relative à la Sécurité civile

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041511 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière. - Agrément des organismes d'encadrement dans le cadre de l'ethylotest Par application de l'arrêté royal du 26 novembre 2010 relatif à l'installation de l'éthylotest antidémarrage et au programme d'encadrement, le S Numéro d'agrément de l'organisme d'encadrement (...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041910 source service public federal mobilite et transports Agrément des centres de formation Par application de l'arrêté royal du 4.05.2007, relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et sous-catégorie Numéro d'agrément du centre de formation Erkenn(...) type arrêté royal prom. 07/05/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023041835 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 février 2022, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, relative à l'harmonisation des barèmes et à la concordance des fonctions type arrêté royal prom. 07/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023041989 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 décembre 2022, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler de la province de Hainaut, déterminant, pour la période allant du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2022, les conditions d'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée pour les travailleurs âgés licenciés dans le cadre d'un régime de chômage avec complément d'entreprise, qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit, qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd ou qui ont été occupés dans le secteur de la construction et sont en incapacité de travail, qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd et justifient 35 ans de passé professionnel, ou qui ont une carrière longue, en exécution de la convention collective de travail du Conseil national du Travail n° 153 type arrêté royal prom. 07/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023041987 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 décembre 2022, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler de la province de Hainaut, déterminant, pour 2023-2024, les conditions d'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée pour les travailleurs âgés licenciés avant le 1er juillet 2023 dans le cadre d'un régime de chômage avec complément d'entreprise, qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit, qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd ou qui ont été occupés dans le secteur de la construction et sont en incapacité de travail, qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd et justifient 35 ans de passé professionnel, qui ont une carrière longue, ou qui ont été occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration, en exécution de la convention collective de travail du Conseil national du Travail n° 155 type arrêté royal prom. 07/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023041998 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 novembre 2022, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le port de Gand, relative aux emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 16/01/2022 pub. 24/08/2023 numac 2023042027 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'article 71 de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat. - Traduction allemande type arrêté royal prom. 07/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023042037 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 novembre 2022, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le port de Gand relative au paiement de la prime de fin d'année en nature type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023042258 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Conseil national de travail. - Ordres nationaux Mouvement du 8 avril 2023. Arrêté royal du 16 avril 2023 Ordre de Leopold II Est promu au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold II: Monsieur: BELLAGAMBA Andrea, Conseiller au Con type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023043895 source cour constitutionnelle Ordres nationaux Par arrêtés royaux des 16 décembre 2022 et 2 juillet 2023, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux juge, référendaire et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : O Commandeur Mme Emmanuelle Bribosia, juge (8 avril 2023). Elle portera la décoration civile. type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023044042 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 11 août 2026 inclus,, l'or G-040 " Guide sectoriel pour la production primaire » . type arrêté royal prom. 12/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044168 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'asbl CGG VAGGA à l'appui d'un projet pilote « modèle de prise en charge des personnes en détention présentant des problèmes liés aux drogues » type arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023044409 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Approbation de guides La version 4.1 du " Guide système d'autocontrôle industrie laitière », datée du 28-06-2023, a été approuvée le 19-07-2023 par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire en vertu de l'article 9 de l'arr CBL asbl (Confédération Belge de l'industrie Laitière) Kolonel Begaultlaan 1A bus 11 - 3012 Leuv(...)

décret

type décret prom. 14/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044226 source autorite flamande Décret modifiant le décret du 23 décembre 2022 relatif à la prime pour l'apprentissage qualifiant sur le lieu de travail destinée aux entreprises et à la prime pour les élèves en formation en alternance type décret prom. 14/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044710 source autorite flamande Décret portant exécution des mesures relatives à la fonction d'enseignant

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. 22/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023043248 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune modifiant l'arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune du 28 janvier 2021 portant exécution de l'ordonnance du 10 décembre 2020 relative à l'allocation pour l'aide aux personnes âgées

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044282 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand en ce qui concerne la structure, l'organisation et le financement dans l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire, l'éducation des adultes et l'enseignement artistique à temps partiel

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 10/03/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044650 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la procédure d'autorisation d'expérimentations et de projets pilotes employant des systèmes innovants en navigation intérieure prévue à l'article 17undecies de la loi du 5 juin 1972 sur la sécurité des bâtiments de navigation

circulaire

type circulaire prom. 14/04/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023041858 source service public regional de bruxelles Circulaire relative à l'ordonnance du 9 février 2023 modifiant certaines dispositions relatives à la tutelle administrative sur les ASBL communales

liste

type liste prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023203947 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Gestionnaires de système Windows (niveau B) néerlandophones pour la Sûreté de l'Etat. - Numéro de sélection : ANG23321 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 14/09/2023 inclus via www.travaillerpour.be. Outre cette liste des laur(...) type liste prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023204021 source service public regional bruxelles fonction publique Sélection comparative de assistants financiers (niveau B1), néerlandophones, pour le Service Public Régional de Bruxelles. - Numéro de sélection : REQ427 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 08/09/2023 inclus via www.talent.brus(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type liste prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023203996 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Gestionnaires Maîtrise de l'Organisation (niveau A1) francophones pour le SPF Stratégie et Appui. - Numéro de sélection : AFG23257 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 06/09/2023 inclus via www.travaille(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041774 source service public federal interieur Autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté du 17/11/2022, l'entreprise MPE SECURITY ayant comme numéro d'entreprise 0788572980, est aut Par arrêté du 5/12/2022, l'entreprise VERISURE SECURITY, ayant comme numéro d'entreprise 087703(...) type autorisation prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041775 source service public federal interieur Autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 3/10/2022, l'autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme conféré Par arrêté du 3/10/2022, l'autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme conférée à l'entr(...) type autorisation prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041776 source service public federal interieur Autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Retrait Par arrêté du 3/10/2022, l'autorisation comme entreprise de systèmes d'alarme accordée par a Par arrêté du 10/10/2022, l'agrément comme entreprise de sécurité accordé par arrêté du 10/09/2(...) type autorisation prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023041932 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Refus Par arrêté du 18/04/2023, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage est ref

décret

type décret prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023031209 source service public de wallonie Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Enregistrement n° 2023/13/401 délivré à VEOLIA TREATMENT & RECYCLING BE La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forê Vu le Décret du Conseil régional wallon du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié ; V(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 13/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023043310 source service public de wallonie Arrêté ministériel classant comme monument la tour et les deux tronçons de l'enceinte gallo-romaine situés Impasse de la Porte Neuve, en extension du classement comme monument des tours Jupiter et Neptune , et établissant une zone de protection autour du bien

liste

type liste prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023043730 source service public de wallonie Liste des trieurs à façon agréés en Wallonie du 1 er juillet 2023 au 30 juin 2024. Id Nom de l'exploitant (...)

erratum

type erratum prom. 31/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044841 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2018 établissant les règles et barèmes relatifs à la fixation des honoraires et des frais des praticiens de l'insolvabilité. - Erratum

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023042174 source service public federal strategie et appui Office de contrôle des mutualités et des unions nationales de mutualites. - Personnel. - Nomination en qualité d'attaché stagiaire Par arrêté royal du 19 avril 2023, Madame Caroline LESSEIGNE est nommée en qualité d'attaché stagiaire , à l'O(...) Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les(...)

document

type document prom. 31/01/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023030828 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023031230 source service public de wallonie Agriculture, ressources naturelles et environnement, département du Sol et des Déchets, Direction de la Protection des Sols. - Enregistrement n° 2023/13/393/3/4 délivré à COMPOSTAGE PARMENTIER S.R.L. conformément à l'article 13 de l'AGW du 14 juin La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023031224 source service public de wallonie Agriculture, ressources naturelles et environnement, département du sol et des déchets, direction de la protection des sols, avenue Prince de Liège, 15, 5100 Jambes. - Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'article 6 de l'arrêté du gouverne Pour la consultation du tableau, voir image (...) type document prom. 12/06/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023043311 source service public de wallonie Projet de modification éventuelle de l'arrêté du 7 juillet 1976 classant, comme site, le domaine de la Potte à Nivelles par le déclassement au titre de site des deux parcelles cadastrées Nivelles - A 43a/4 et A 43b/4 , les autres parcelles du domaine de la Potte restant classées type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023043487 source service public de wallonie Agriculture, ressources naturelles et environnement, département du Sol et des Déchets, direction de la Protection des Sols. - Enregistrement n° 2023/13/397/3/4 délivré a S.A.S AgWI conformement à l'article 13 de l'AGW du 14 juin 2001 favorisant l La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023043486 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets Direction de la Protection des Sols. - Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes 1. REFERENCES : 1.1 Numéro du certificat d'utilisation : COM/019/EG/3/0/23- 1.2 Type de la matière : Bois raméal fragmenté (BRF) 1.3 Titulaire du certificat : INTRADEL S.C.(...) type document prom. 11/07/2023 pub. 24/08/2023 numac 2023044061 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision d'autorisation d'importation et d'utilisation du médicament DimavalR 250 mg DMPS-Na/5 ml Solution for injection de Heyl Chem.-pharm. Fabrik GmbH & Co. KG type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023044209 source le mediateur federal Le Médiateur fédéral recrute pour son Centre Intégrité trois attachées statutaires : - un.e attaché.e juriste statutaire bilingue dans le rôle linguistique français (m/f/x) - une attachée. - forensic auditor statutaire bilingue (réf.(...) Le Collège des médiateurs fédéraux (ci-après le Médiateur fédéral) organise trois sélections compar(...) type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023204049 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de E-Auditeurs (niveau A1) francophones pour le SPF Finances. - Numéro de sélection : AFG23178 Ladite sélection a été clôturée le 27/07/2023. Le nombre de lauréats s'élève à 6. La liste est valab(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023203949 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative des talents administratifs (niveau C) néerlandophones pour l'Orde judiciaire. - Numéro de sélection : ANG23258 Ladite sélection a été clôturée le 23/08/2023. Le nombre de lauréats s'élève à 166. (...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023204119 source service public regional bruxelles fonction publique Résultat de la sélection comparative de Généralistes (niveau A1), francophones, pour talent.burussels. - Numéro de sélection : Req 459 Ladite sélection a été clôturée le 10/08/2023. Le nombre de lauréats s'élève à 2. La liste est(...) type document prom. -- pub. 24/08/2023 numac 2023204064 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Managers Horeca (niveau C) néerlandophones pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : ANG23256 Ladite sélection a été clôturée le 05/07/2023. Le nombre de lauréats s'élève à 3. L(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie.
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