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Document du 31 janvier 2023
publié le 24 août 2023

Ordres nationaux

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2023030828
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24/08/2023
prom.
31/01/2023
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31 JANVIER 2023. - Ordres nationaux


L'arrêté royal du 31 janvier 2023 dispose ce qui suit :

Article 1er.Dans l'article 1er, § 1er, de l'arrêté royal du 12 mai 2022 octroyant des distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne aux membres d'associations culturelles, lors de l'attribution des Palmes d'Or dans l'Ordre de la Couronne à madame DE MOOR Christiane, la fonction de présidente et de présidente d'honneur ainsi que le nom de l'association Internationale Zang- en Ademhaling Prof.

Léon-Bernard Giot voor sprekers, zangers en blazers : zangvereniging inzangadem, sont modifiés comme suit : secrétaire honoraire du Koor Inzangadem.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 12 mai 2022.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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