loi

type loi prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009041301 source service public federal finances Fonds des Rentes Crédits hypothécaires. - Variabilité des taux d'intérêt. - Indices de référence. - Article 9, § 1 er , de la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire. - Avis La liste des indices de référence du mois Indice A (certificats de trésorerie 12 mois) : 2,005 Indice B (obligations linéaires 2 ans) : (...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 16/12/2008 pub. 20/01/2009 numac 2008013607 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 juin 2008, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, instaurant un régime de pension sectoriel social pour les ouvriers occupés dans les entreprises de services réguliers, réguliers spécialisés et de services occasionnels type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008018405 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 20 novembre 2009, l'organi G-037 « Guide sectoriel de l'autocontrôle pour la production primaire animale » (...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008204230 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. BOSMANS Philip Louis, pseudonyme Phil BOSMANS , auteur, est nommé Officier de l'Ordre de la(...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. Art. 3. Notre Ministre des Affaires é(...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008204229 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. SCHOEPEN Modest Hippoliet Joanna, pseudonyme Bobbejaan Schoepen , artiste et fondateur du parc d(...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la date de ce(...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008204384 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . § 1 er . Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. BAMPS Pierre Arbitre Prov. Scheidsrecht Prise de rang : 08/04/2002 M. DE BISSCHOP Freddy Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Oost-(...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008204383 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . § 1 er . Est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : VAN DER STAPPEN Jozef Président national Kon Prise de rang : 15/11/2004 § 2. Sont promus Chevalier de l'Ordre de la Couronne : GAYTA(...) type arrêté royal prom. 16/12/2008 pub. 20/01/2009 numac 2008204488 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 avril 2008 conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, concernant la programmation sociale 2005-2006 type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008204501 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordre national Par arrêté royal du 12 novembre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. Raemdonck, Adrien, Joseph (° Pepingen, le 16/10/1945), exploitant de la galerie "De Zwarte Panter", (...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. Art. 3. Notre Ministre des Affaires é(...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009012004 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Règlement général pour la protection du travail Agrément de laboratoires. - Arrêté royal du 31 mars 1992 Par arrêté ministériel du 19 décembre 2008, le laboratoire Fibrecount, Boomsesteenweg 56/1, à 2630 Aartselaar, est agréé pour les scopes Groupe Méthode Basée sur Substances ou (...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009018013 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Validation de guides En vertu de l'article 9 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, l'approbation du 16 juillet 2005 En vertu de l'article 9 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notifi(...) type arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009018017 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Organismes certificateurs agréés En vertu de l'article 10 de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, est agréé jusqu'au 11 août 2011, l'organisme G-037 « Guide sectoriel de l'autocontrôle pour la production primaire animale ». (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008031671 source societe de developpement pour la region de bruxelles-capitale Collecteurs de déchets dangereux Par arrêté ministériel du 2 décembre 2008, la SA Lhoest, frères a été agréée en qualité de collecteur de déchets dangereux pour une période qui prend cours dès la date de la signature pour une période de cinq ans type arrêté ministériel prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008031672 source societe de developpement pour la region de bruxelles-capitale Collecteurs des PCB/PCT Par arrêté ministériel du 2 décembre 2008 la SA Shanks Hainaut a été agréée en qualité de collecteur des PCB/PCT pour une période qui prend cours dès la date de la signature pour une période de cinq ans. type arrêté ministériel prom. 09/01/2009 pub. 20/01/2009 numac 2009018015 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 janvier 1993 relatif au contrôle de la température des produits surgelés

ordonnance de la cour d'appel

type ordonnance de la cour d'appel prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009009027 source pouvoir judiciaire Cour d'appel d'Anvers Par ordonnance du 5 janvier 2009, M. Mertens de Wilmars, J., conseiller à la cour d'appel d'Anvers, a été désigné par le premier président de cette cour pour exercer, à partir du 1 er février 2009, les fonctions d

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 06/11/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009029002 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 octobre 2008 portant désignation des membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 21/11/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009029004 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 06/11/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la gestion budgétaire, financière et comptable de l'Agence pour l'évaluation de la qualité dans l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009029005 source ministere de la communaute francaise Enseignement préscolaire ordinaire Nombre de postes de puériculteurs. - Année scolaire 2009-2010 Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 novembre 2008, le nombre de postes de puériculteurs de l'enseignement préscolaire ord type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 06/11/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009029007 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2004 organisant l'alimentation et le contrôle du Fonds intersyndical des Secteurs de la Communauté française pour ce qui concerne le secteur socioculturel type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 14/11/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009029006 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2009-2010

avis

type avis prom. 14/01/2009 pub. 20/01/2009 numac 2009018021 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Avis relatif à l'attribution d'analyses et l'acceptation de résultats de laboratoires. - Exécution de l'arrêté royal du 15 avril 2005 relatif à la désignation des laboratoires officiels, fixant la procédure et les conditions d'agrément des laboratoires qui effectuent des analyses dans le cadre des missions de contrôle de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et portant exécution de la loi du 15 juillet 1985 relative à l'utilisation de substances à effet hormonal, à effet anti- hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production chez les animaux

agrément

type agrément prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009012007 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Règlement général pour la protection du travail Agrément de laboratoires Arrêté royal du 31 mars 1992 Par arrêté ministériel du 19 décembre 2008, le laboratoire VITO, Boeretang 200, à 2400 Mol, est agréé pour les scopes suivants jusqu'au 3 Groupe Méthode Basée sur Substances ou gr(...) type agrément prom. 09/01/2009 pub. 20/01/2009 numac 2009018016 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Décision de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire portant retrait de l'agrément de laboratoires d'analyse dans le cadre de ses missions de contrôle

autorisation

type autorisation prom. 12/12/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009031023 source commission communautaire flamande de la region de bruxelles-capitale Règlement n° 08/04 fixant le budget pour l'année 2009 sanctionné par arrêté du Collège 08/483

protocole

type protocole prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008024532 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Protocole d'Accord Règlement d'ordre intérieur de la Conférence interministérielle Santé publique Règlement d'ordre intérieur de la Conférence interministérielle « SANTE PUBLIQUE » Considérant que la Conférence Interministérielle « Santé Considérant que la Conférence Interministérielle « Santé publique » doit pouvoir se dérouler dans u(...)

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008031669 source societe de developpement pour la region de bruxelles-capitale Enregistrement comme transporteur de véhicules usagés Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 2 december 2008, la société « Recytrans Belgique SPRL » sise Zoning Industriel, avenue Champion, à 6790 Aubange, a été enregistrée type enregistrement prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008031673 source societe de developpement pour la region de bruxelles-capitale Enregistrement en qualité d'entreprise en technique du froid Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'IBGE du 12 décembre 2008, l'entreprise Cegelec, sise boulevard de la Woluwe 60, à 1200 Bruxelles, a été enregistrée comme entreprise en L'enregistrement porte le numéro ENREF/00078. Par décision des fonctionnaires dirigeants de (...)

changement d'adresse

type changement d'adresse prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009009026 source service public federal justice Changement d'adresse justice de paix du onzième canton d'Anvers Depuis le 7 janvier 2009, les services de la justice de paix du onzième canton d'Anvers sont logés Noorderlaan 117, à 2030 Anvers. Tél. : 03-641 68 20. Fax : 03-646 39 74.

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009009028 source pouvoir judiciaire Cour d'appel de Bruxelles La cour, réunie en assemblée générale le 17 novembre 2008, a désigné M. Claeys Boùùaert, Ph., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, comme président de chambre à cette cour, pour une période de trois ans prenant cou

proces-verbal

type proces-verbal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009018020 source service public federal chancellerie du premier ministre Commission nationale permanente du Pacte culturel Ordre du jour Par la présente, nous avons le plaisir de vous inviter à la réunion d'installation de la Commission nationale permanente du Pacte culturel qui se tiendra le lundi 26 janvier 2009 Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée plénière du 15 septembre 2008.

erratum

type erratum prom. 30/12/2008 pub. 20/01/2009 numac 2009018023 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté ministériel portant agrément d'établissements pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine. - Erratum

décret

type décret prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009020001 source parlement francophone bruxellois Convocation Mercredi 21 janvier 2009, à 9 h 30 m (Rue du Lombard 69 - Salle 201) Session ordinaire 2008-2009, n° 17 Commissions réunies des Affaires sociales et de la Santé Ordre du jour 1. Projet de décret relatif à l'offr(...) Rapporteurs : Mme Dominique Braeckman et M. Michel Colson. - Discussion générale. - Examen et(...)

loi

type loi prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009038004 source conseil d'etat Fédération provinciale des Associations de Boulangers-Pâtissiers du Hainaut, fédération d'unions professionnelles établie à Mons Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1955, n° 508 Dernière liste publi Composition du conseil de direction, telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 6 mars 1990 :(...) type loi prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009038005 source conseil d'etat Syndicat des Bouchers et Charcutiers de Mons et environs, union professionnelle établie à Mons Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1950, n° 464 Dernière liste publiée : 2002, n° 21 Composition du cons Membres en fonction Nationalité Age Lieu(...) type loi prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009038006 source conseil d'etat Union professionnelle du Transport par Route, union professionnelle établie à Liège Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1937, n° 7 Dernière liste publiée : 2004, n° 38004 Composition du conseil de dir Membres en fonction Nationalité Age Lieu(...)

document

type document prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009042001 source service public federal finances PRIX COURANT formé par l'Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, conformément aux arrêtés royaux des 16 décembre 1926 et 31 mars 1936, pour fixer la valeur des effets publics, actions et obligations Le prix courant es Pour la consultation du tableau, voir image

communication

type communication prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009095274 source commission bancaire, financiere et des assurances Information des transferts de risques souscrits en libre prestation de services en Belgique par des entreprises d'assurances établies dans un Etat membre de l'Espace économique européen Par décision du Comité de Direction de la Commission bancai Ce transfert a été approuvé par l'autorité danoise "Financial Supervisory Authority" le 3(...)

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009200080 source service public de wallonie Pouvoirs locaux. - Annulations par le Conseil d'Etat Un arrêt du Conseil d'Etat n° 187.477 du 30 octobre 2008, XV e Chambre, Section du Contentieux administratif, annule l'arrêté ministériel du 4 mars 2005 n'approuvant pas la délibéra Un arrêt du Conseil d'Etat n° 187.478 du 30 octobre 2008, XV e Chambre, Section du Co(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009012010 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pool des marins de la marine marchande Nomination directeur Par arrêté royal du 11 décembre 2008, M. De Baerdemaeker, Eric, est, à partir du 1 er janvier 2008, nommé en qualité de directeur du Pool des marins de la marine marchande.

document

type document prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2008024533 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Déclaration d'intention des entités fédérales et fédérées Conférence interministérielle décembre 2008 Considérant que lors de la conférence ministérielle européenne de l'OMS sur les systèmes de santé à Tallin le 28 juin 2008, la Belgique s'es Considérant que cet engagement rejoint une des priorités en matière de santé publique conclue dans (...) type document prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009200078 source service public de wallonie Mutation à la demande d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions du Code de la Fonction publique wallonne 1. Profil de fonction Le profil de chaque fonction correspond à l'intitulé du métier de chacun d(...) type document prom. -- pub. 20/01/2009 numac 2009200079 source service public de wallonie Promotion par accession au niveau supérieur d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions du Code de la Fonction publique wallonne 1. Conditions de promotion et d'accès à chaque emploi Pour pouvoir prétendre à une promotion da(...)

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