publié le 20 janvier 2009
Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. BOSMANS Philip Louis, pseudonyme Phil BOSMANS , auteur, est nommé Officier de l'Ordre de la(...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. Art. 3. Notre Ministre des Affaires é(...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2008204230
- pub.
- 20/01/2009
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée :
Article 1er.M. BOSMANS Philip Louis, pseudonyme Phil BOSMANS (° Gruitrode, le 01/07/1922), auteur, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne.
Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour.
Art. 3.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.