loi

type loi prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998000613 source ministere de l'interieur Loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les services internes de gardiennage Autorisations Par arrêté ministériel du 2 septembre 1998, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage es L'autorisation visée à l'article 1 er se rapporte aux activités de surveillance et de pro(...) type loi prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998000635 source ministere de l'interieur Loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les serivces internes de gardiennage Renouvellements Par arrêté ministériel du 15 septembre 1998, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage, Le renouvellement de l'autorisation porte sur les activités de surveillance et protection de biens (...) type loi prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998000637 source ministere de l'interieur Loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les services internes de gardiennage. - Modification Par arrêté ministériel du 21 septembre 1998, l'article 2 de l'arrêté ministériel du 18 novembre 1996 aut « L'autorisation visée à l'article 1er porte sur : - les activités de surveillance et protection(...) type loi prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998000634 source ministere de l'interieur Loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les services internes de gardiennage. - Renouvellements et modifications Par arrêté ministériel du 15 septembre 1998, l'article premier de l'article ministé L'autoristation d'exploiter un entreprise de gardiennage est accordée à la S.C.R.L. Promo-Concept, (...) type loi prom. 20/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022678 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments

arrêté royal

type arrêté royal prom. 05/07/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998012487 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 avril 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde, relative à la promotion de l'emploi et la fixation des conditions de travail et de rémunération des employés type arrêté royal prom. 20/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998012737 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 avril 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde, relative à la situation du personnel en cas de perte de contrat au profit d'une société concurrente type arrêté royal prom. 22/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998012736 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 avril 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde, relative à la promotion de l'emploi et fixation de certaines conditions de travail des ouvriers effectuant du gardiennage dans le secteur militaire type arrêté royal prom. 29/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998012893 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 24 septembre 1998 de la Commission paritaire de la construction relative au remplacement des jours fériés du 25 décembre 1999 et du 1er janvier 2000 type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998021300 source services du premier ministre et ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal transférant des membres du personnel du Ministère des Communications et de l'Infrastructure au Gouvernement flamand type arrêté royal prom. 20/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022642 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal décernant à certaines personnes la Médaille du Réfractaire type arrêté royal prom. 29/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022647 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal déterminant les matières et conditions de réussite de l'examen imposé par l'article 86 de la loi du 15 janvier l990 relative à l'institution et à l'organisation d'une Banque-carrefour de la sécurité sociale type arrêté royal prom. 13/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022655 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 février 1991 relatif à la composition et aux modalités d'attribution du numéro d'identification des personnes physiques qui ne sont pas inscrites au Registre national des personnes physiques

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 26/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998009899 source ministere de la justice Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 juillet 1971 portant instructions générales pour les établissements pénitentiaires type arrêté ministériel prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998009921 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêtés ministériels du 5 novembre 1998 : - il est mis fin, à la date du 12 novembre 1998, à la délégation de Mme Bogaert, D., substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Termonde, pour exercer temp - M. Welvaert, Stefaan, substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Termonde,(...) type arrêté ministériel prom. 14/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998011292 source ministere des affaires economiques et ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 mars 1998 soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises à destination de la Sierra Leone type arrêté ministériel prom. 28/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998014279 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1998 type arrêté ministériel prom. 04/06/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022576 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel relatif aux conditions d'aptitude physique particulières exigées des candidats à certains emplois à l'Administration de la Protection de la Santé type arrêté ministériel prom. 03/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998022607 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 1994 portant fixation du mode de calcul de la croissance nette du nombre de travailleurs dans le cadre des plans d'entreprise de redistribution du travail disponible type arrêté ministériel prom. 25/05/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998031445 source commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministeriel fixant la composition et le fonctionnement du Comité de concertation et de coordination en matière de toxicomanie à Bruxelles

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998021420 source cour d'arbitrage Arrêt n° 99/98 du 24 septembre 1998 Numéro du rôle : 1126 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 55 de la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme La Cour d'arbitrage, composée des présidents L. De Grève et M. Melchior, et des juges H. Boel, L(...)

arrêt

type arrêt prom. 15/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998031450 source commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni relatif à l'agrément, à la formation du personnel et au coût de la médiation des institutions pratiquant la médiation de dettes

arrêté de la commission bancaire et financière

type arrêté de la commission bancaire et financière prom. 06/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998003526 source commission bancaire et financiere Arrêté de la Commission bancaire et financière modifiant la liste des entreprises d'investissement agréées en Belgique type arrêté de la commission bancaire et financière prom. 22/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998003555 source commission bancaire et financiere Arrêté de la Commission bancaire et financière modifiant la liste des sociétés faisant ou ayant fait publiquement appel à l'épargne

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 29/10/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998027615 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres de la Commission d'accès aux documents administratifs

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 17/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998031434 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant création du Centre de formation du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 02/04/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998031448 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le cadre organique du personnel du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. 10/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998031473 source commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune déterminant, pour ce qui concerne les instituts médico-socio-pédagogiques relevant du secteur privé, les subventions à allouer pour l'année 1997

avis

type avis prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998026876 source ministere des affaires economiques Office de contrôle des assurances Avis de cession d'un portefeuille de créances hypothécaires En application de l'article 53 de la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire, est publiée la cession du portefeuille de créances hypoth Cette cession, qui sortit ses effets au 10 septembre1998, est opposable à tous les tiers par la pré(...)

liste

type liste prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998003527 source commission bancaire et financiere Liste des établissements de crédit agréés en Belgique Par arrêté de la Commission bancaire et financière du 8 octobre 1998, la liste des établi(...) « Onderling Beroepskrediet-B.M.W.V., SC, President Kennedypark 2, 8500 Kortrijk. » Bruxelles, le(...) type liste prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998003534 source commission bancaire et financiere Liste des bureaux de change enregistrés en Belgique La liste, arrêtée le 13 janvier 1998, des bureaux de change enregistrés en Belgique es(...) Bruxelles, le 14 octobre 1998. Le Président, J.-L. Duplat. type liste prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998003564 source commission bancaire et financiere Liste des établissements de crédit agréés en Belgique . - Liste des entreprises d'investissement agréées en Belgique (article 53 de la loi du 6 avr(...) Par arrêté de la Commission bancaire et financière du 4 novembre 1998 : A. la liste des établiss(...)

circulaire

type circulaire prom. 10/07/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998000625 source ministere de l'interieur Circulaire Conseil de la formation pour les communes et C.P.A.S. de la région de langue allemande. - Erratum

erratum

type erratum prom. 10/08/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998003535 source ministere des finances Arrêté ministériel d'exécution de l'arrêté royal du 10 août 1998 relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'« Uniao Nacional para a Independência Total de Angola ». - Errata type erratum prom. 09/09/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998003542 source ministere des finances Arrêté ministériel portant approbation du règlement de marché d'EASDAQ. - Errata type erratum prom. 17/07/1998 pub. 11/11/1998 numac 1998029438 source ministere de la communaute francaise Décret portant diverses mesures urgentes en matière d'enseignement. - Erratum

document du ministere de la communauté flamande

type document du ministere de la communauté flamande prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998036023 source ministere de la communaute flamande Société publique des Déchets pour la Région flamande VLAREA. - Certificat d'utilité d'une matière première secondaire Un certificat d'utilité est accordé à Trading and Recycling Company situé à 3600 Genk, Havenstraat (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998009920 source ministere de la justice Notariat. - Places vacantes - notaire à la résidence : - de Duffel : 1; - de Malines : 1. Les candidatures à une nomination de notaire doivent être adressées par lettre recommandée à la poste à M. le Ministre de la Justice, Direction gé Une lettre séparée doit être adressée pour chaque candidature.

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008335 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'ingénieurs (m/f) d'expression française (rang 10) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement d'ingénieurs (ancien grade d'ingénieur agronome) (m/f), d'expression(...) Description de la fonction: voir le règlement du concours. Conditions d'admissibilité 1. être(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008332 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement de pharmaciens , d'expression française (rang 10) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement de pharmaciens (m/f), d'expression française, pour l'Institut national d'assurance maladie-invalidité(...) Un emploi est actuellement vacant au Service des soins de santé. Description de la fonction : ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008336 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement de conseillers de sélection - **** **** (m/f), d'expression néerlandaise Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement de conseillers de sélection - **** **** (rang 10) (m/f), d'ex(...) Description de la fonction : voir le règlement du concours. Conditions d'admissibilité 1. ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008337 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement de traducteurs-reviseurs dans la fonction d'interprète (rang 10), masculins et féminins, d'expression néerlandaise Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement de ****(...) La réserve de recrutement reste valable pendant 4 ans. Description de la fonction : voir le ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008338 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement de traducteurs reviseurs français-néerlandais-anglais (rang 10), d'expression française Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement de traducteurs reviseurs français-néerlandais-anglais (m/f), d(...) Description de la fonction : voir le règlement d'examen Conditions de participation 1. être (...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008339 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement de conseillers de la Fonction publique (m/f), d'expression néerlandaise Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement de conseillers de la Fonction publique (m/f) (rang 13), d'expression ****(...) Description de la fonction : voir le règlement du concours Conditions d'admissibilité 1. être(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008340 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'inspecteurs sociaux d'expression française (rang 10) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement d'inspecteurs sociaux (m/f), d'expression française, pour l'Office national de Sécurité sociale(...) Description de la fonction : voir le règlement du concours. Conditions d'admissibilité 1. ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008343 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'adjoints du directeur (rang A1) (m/f), d'expression néerlandaise, pour certains établissements et services publics flamands Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de (...) Description et exigences de la **** : voir le règlement du concours. Condition de participat(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008342 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'ingénieurs dans une fonction d'étude (rang A1) (m/f), d'expression néerlandaise, pour le Ministère de la Communauté flamande Le Secrétariat permanent de recrutement ****(...) Description et exigences de la fonction : voir le règlement du concours. Conditions de ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008341 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'adjoints du directeur et ingénieurs (rang A1) (m/f), d'expression néerlandaise, pour la «*****» Le Secrétariat permanent de recrutement organise un concours pour le ****(...) Présentation, description et exigences de la fonction : voir le règlement du concours. ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008345 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'ingénieurs industriels (m/f), d'expression française (rang 10) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement d'ingénieurs industriels spécialisés en informatique, d'expression française(...) Deux emplois sont actuellement vacants. Description de la fonction : voir le règlement du ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008346 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'inspecteurs des finances , d'expression française (rang 13) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement d'inspecteurs des finances (m/f), d'expression française, pour le **** **** de l(...) Description de la fonction : voir le règlement du concours. Conditions d'admissibilité 1. ****(...) type recrutement prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998008351 source secretariat permanent de recrutement du personnel de l'etat Recrutement d'inspecteurs d'administration fiscale , d'expression française (rang 10) Le Secrétariat permanent de recrutement constitue une réserve de recrutement d'inspecteurs d'administration fiscale (m/f), d'expression française, pour le(...) Description de la fonction : voir le règlement du concours. Conditions d'admissibilité 1. ****(...)

document

type document prom. -- pub. 11/11/1998 numac 1998021434 source conseil d'etat Présidence Le 27 octobre 1998, l'assemblée générale du Conseil d'Etat a élu président, le président de chambre, Jan Borret et président de chambre, le conseiller d'Etat Dierk Verbiest. Le président Jan Borret et le président de la chambre, Di (...)

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