Etaamb.openjustice.be
M.B. Index des textes publiés le 6 décembre 2022

Accès rapide:

arrêté royal

type arrêté royal prom. 05/07/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022032376 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, relative au crédit-temps type arrêté royal prom. 05/07/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022015004 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, relative à la cotisation "groupes à risque" pour l'année 2022 type arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022033678 source service public federal interieur Personnel. - Désignation Par arrêté royal du 23 septembre 2022, Madame Geneviève VAN DER MEEREN est désignée à la fonction d(...) type arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022033696 source service public federal justice Changement de nom. - Publication Par arrêté royal du 23 septembre 2022, la nommée Koulibaly, Makaly, née à Anvers le 8 juin 2007, et la nommée Koulibaly, Ambroisine, née à Anvers le 5 juin 2009, et la nommée Koulibaly, Rokia, née à Anvers Par arrêté royal du 14 septembre 2022, Monsieur Qimei Duoji, né à Wara (République populaire de(...) type arrêté royal prom. 30/10/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034032 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les modalités de l'octroi d'une dotation unique aux zones de secours et au service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles Capitale en vue de l'acquisition de matériel spécialisé, dans le cadre de la gestion du risque Seveso type arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022034362 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 10 novembre 2022, - Mme Dutry J., premier substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles, est nommée juge au tribunal de première instance francophone de Bruxelles. - M. Lammens K., maste - Mme Quagebeur F., licenciée en droit, attaché judiciaire auprès des cours et tribunaux, est nommé(...) type arrêté royal prom. 07/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034343 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal concernant les règles relatives aux établissements détenant des équidés ainsi qu'à la traçabilité des équidés type arrêté royal prom. 26/10/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034460 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 17 mars 2013 limitant l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques type arrêté royal prom. 05/07/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022203591 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, modifiant la convention collective de travail du 25 octobre 2021 concernant la programmation salariale 2021-2022 et la prime corona (1) type arrêté royal prom. 05/07/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022203647 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 décembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative au crédit-temps pour la période du 1er octobre 2021 au 31 décembre 2022 type arrêté royal prom. 18/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022042338 source service public federal finances Arrêté royal portant modification de diverses dispositions réglementaires relatives aux organismes de placement collectif institutionnels, privés et aux organismes de placement en créances

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 23/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022033590 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel établissant dans le règlement d'ordre d'intérieur visé à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 juillet 2019 relatif aux institutions publiques de protection de la jeunesse les modalités communes à toutes les institutions publiques de protection de la jeunesse et les modalités fixées par chaque institution publique de protection de la jeunesse

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022203534 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 78/2022 du 9 juin 2022 Numéro du rôle : 7609 En cause : le recours en annulation des articles 19, 20 et 21 du décret de la Région wallonne du 17 décembre 2020 « contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour La Cour constitutionnelle, composée des présidents P. Nihoul et L. Lavrysen, et des juges T. Gie(...) type arrêt prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206556 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 92/2022 du 30 juin 2022 Numéro du rôle : 7772 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 1675/16 du Code judiciaire, posées par la Cour du travail d'Anvers, division de Hasselt. La Cour constitution composée des présidents L. Lavrysen et P. Nihoul, et des juges J.-P. Moerman, Y. Kherbache, T. Deti(...) type arrêt prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206555 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 91/2022 du 30 juin 2022 Numéro du rôle : 7667 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 42quinquies, § 1 er , 2°, de la loi du 1 er août 1985 « portant des mesures fiscales et autr La Cour constitutionnelle, composée des présidents L. Lavrysen et P. Nihoul, et des juges J.-P. (...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 16/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022033688 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand déterminant les conditions de voyage et les règles relatives à leur maintien par la VVM - De Lijn

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. 10/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034241 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant démission et nomination d'un membre suppléant du Comité général de gestion de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales type arrêté de la commission communautaire commune prom. 10/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034240 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant démission et nomination d'un membre effectif du Comité général de gestion de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales type arrêté de la commission communautaire commune prom. 10/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034242 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant démission et nomination d'un membre suppléant du Comité général de gestion de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales type arrêté de la commission communautaire commune prom. 10/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034243 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant démission et nomination d'un membre effectif du Comité général de gestion de l'Office bicommunautaire de la santé, de l'aide aux personnes et des prestations familiales

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 18/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034433 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs pour le Secrétariat pour l'Aide à la gestion et au Contrôle interne des Cabinets ministériels

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 29/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022042234 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juillet 2021 portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire pour les années 2021-2022 et 2022-2023 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 29/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022042235 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juillet 2021 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves externes certificatives communes au terme de la troisième étape du continuum pédagogique pour les années 2021-2022 et 2022-2023 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 29/09/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022042237 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juillet 2021 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves externes certificatives communes au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023

avis

type avis prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022034200 source service public regional bruxelles urbanisme et patrimoine Avis d'enquête publique Le règlement d'urbanisme suivant est soumis à enquête publique : Adoption du projet de Règlement Régional d'Urbanisme (RRU) L'enquête se déroule : A partir du 12 décembre 2022 et jusq(...) Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier est consultable en ligne : www.urban.br(...) type avis prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022042151 source ministere de la defense Forces armées. - Avis officiel Recrutement de candidats volontaires durée limitée en 2023 1. Des sessions de recrutement de candidats volontaires type durée limitée sont organisées en 2023. Les détails de ces sessions 2. Inscriptions a. Les inscriptions pour les sessions de janvier, février, mars, avril, mai et j(...) type avis prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022042286 source ministere de la defense Forces armées. - Avis officiel. - Recrutement Session de recrutement de volontaires de réserve - **** **** - en 2023 1. Des sessions de recrutement de volontaires de réserve sont organisées en 2023 pour la Division Préparatoire Cadre « **** 2. Inscriptions a. L'inscription est possible à partir du 12 septembre 2022. b. Les condition(...) type avis prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022205885 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis concernant une réglementation nouvelle du champ d'application d'une commission paritaire Le Ministre du Travail, dont les bureaux sont situés à 1000 Bruxelles, rue Ducale 61, informe les organisations intéressées qu'il envisage de proposer L'article 1 er , § 1 er , alinéa 2, de l'arrêté royal du 14 mars 1973 instit(...) type avis prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206570 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis concernant l'abrogation d'une commission paritaire et une réglementation nouvelle du champ d'application d'une commission paritaire Le Ministre du Travail, dont les bureaux sont situés à 1000 Bruxelles, rue Ducale 61, informe les organisa 1. d'abroger la Commission paritaire pour les sociétés de bourse (n° 309), instituée par l'arrêté r(...)

décret

type décret prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022034357 source ministere de la communaute francaise Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté a Les présents appels à projets extraordinaires visent à valoriser les initiatives permettant la tran(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/11/2022 pub. 06/12/2022 numac 2022034402 source service public de wallonie Arrêté ministériel arrêtant que le site n° SAR/CH159 dit « Service voirie » à Charleroi est à réaménager

règlement

type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206657 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350185225 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206656 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350184274 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206655 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE0003002947 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206673 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350186396 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206674 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350186952 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206658 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350185226 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206672 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE1350185227 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206676 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2022010003 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206675 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE2792332221 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206677 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR2022028001 L'aut Vu le règlement 1013/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022033638 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 18 septembre 2022, Monsieur Dries KENIS, est nommé agent de l'Etat dans la clas(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022042232 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 25 septembre 2022, Madame An VERELST est nommée agent de l'Etat dans la classe (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206974 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission de remboursement des médicaments, instituée auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination d'un membre Par arrêté royal du 21 novembre 2022, qui entre en vigueur le Par le même arrêté, Mme DE BLOCK Valérie est nommée en qualité de membre effectif auprès de ladite (...)

document

type document prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206928 source service public federal strategie et appui Sélection du Directeur du Service d'encadrement Personnel et Organisation pour le SPF FINANCES. - Numéro de sélection : AFG22742 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 20/12/2022 via www.selor.be La description de fonction (rep(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. type document prom. -- pub. 06/12/2022 numac 2022206945 source service public de wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département de la Nature et des Forêts. - Direction des Ressources forestières. - Plan d'aménagement forestier SOMBREFFE. - Un arrêté communal du 14 novembre 2022 adopte le plan d'aménagem Ledit plan d'aménagement forestier peut être consulté auprès du SPW Agriculture, Ressources naturel(...)
^