Etaamb.openjustice.be
M.B. Index des textes publiés le 4 novembre 2020

Accès rapide:

loi

type loi prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020031610 source institut federale pour la protection et la promotion des droits humains Appel à candidatures à la fonction de collaborateur/collaboratrice A1 attaché Le nouvel Institut Fédéral pour la protection et la promotion des Droits Humains (IFDH) a été créé par la loi du 12 mai 2019 (M.B. 21.06.2019) et veille au res(...) L'Institut a pour mission de formuler des recommandations et donner des avis au gouvernement fédéra(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020010444 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière. - Agrément d'institutions organisant les examens médicaux et psychologiques dans le cadre de la réintégration dans le droit de conduire Par application de l'article 73 de l'arrêté royal du 23 mars 1998 modifié par 1. Numéro d'agrément de l'institution organisant l(...) type arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020010446 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière. - Agrément d'institutions organisant les examens médicaux et psychologiques dans le cadre de la réintégration dans le droit de conduire Par application de l'article 73 de l'arrêté royal du 23 mars 1998 modifié par 1. Numéro d'agrément de l'institution organisant l(...) type arrêté royal prom. 30/09/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015903 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal établissant le règlement de discipline applicable aux mandataires en brevets type arrêté royal prom. 30/09/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015902 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif à la représentation en matière de brevets type arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015924 source service public federal interieur Police Fédérale. - Mandat Par arrêté royal du 23 octobre 2020, M. Christophe BRÜCK est désigné pour un terme renouvelable de cinq ans à l'emploi de directeur coordonnateur administratif de la Police Fédérale pour l'arrondissement judiciaire du L type arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015925 source service public federal interieur Police Fédérale. - Mandat Par arrêté royal du 23 octobre 2020, M. Olivier LOZET est désigné pour un terme renouvelable de cinq ans à l'emploi de directeur coordonnateur administratif de la Police Fédérale pour l'arrondissement judiciaire du Brab type arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020043348 source service public federal justice Commission pour l'aide financière aux victimes d'actes intentionnels de violence et aux sauveteurs occasionnels. - Agrément Par arrêté royal du 6 septembre 2020, l'association sans but lucratif « Centrum voor algemeen welzijnswerk OOST-BRABANT » Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...) type arrêté royal prom. 29/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020043487 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant abrogation de l'article 66, § 4, de l'arrêté royal n° 20 du 13 mai 2020 portant des mesures temporaires dans la lutte contre la pandémie COVID-19 et visant à assurer la continuité des soins en matière d'assurance obligatoire soins de santé type arrêté royal prom. 27/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020204419 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal fixant certaines attributions ministérielles

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020043478 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Canalisations de transport de gaz Prorogation A329-4020 Par arrêté ministériel du 29 octobre 2020, est octroyée une prorogation de l'autorisation de transport référence A323-2193 du 29 janvier 1991 pour le transport de gaz naturel par canalis type arrêté ministériel prom. 30/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020043521 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel du 30 octobre 2020 portant délégations de compétences et de signatures relatives à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles- Capitale du 12 octobre 2020 relatif à une aide en vue de l'indemnisation des organisations culturelles et créatives à caractère non lucratif affectées par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 type arrêté ministériel prom. 17/03/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020204348 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 42 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2020 type arrêté ministériel prom. 05/03/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020204346 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 04 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2020 type arrêté ministériel prom. 12/03/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020204347 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 34 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2020 type arrêté ministériel prom. 14/09/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020204412 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à la demande d'enregistrement de la dénomination « Saucisson gaumais » / « Collier gaumais » / « Baudruche gaumaise » / « Pipe gaumaise », en qualité d'indication géographique protégée

décret

type décret prom. 30/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015933 source autorite flamande Décret sur l'autorisation d'une augmentation temporaire de la capacité des crématoriums autorisés dans le cadre de COVID-19

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015882 source service public federal justice Pouvoir judiciaire Cour du travail de Bruxelles Par ordonnance du 20 octobre 2020, M. Lenaerts L, président de chambre honoraire à la cour du trava(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 23/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015937 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution provenant d'un crédit provisionnel de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2020

circulaire

type circulaire prom. 30/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015942 source service public de wallonie Circulaire du Gouvernement wallon relative à l'organisation du travail dans le cadre de la pandémie de coronavirus type circulaire prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020043462 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en L'ASBL ALTER-PSY et autres ont demandé la suspension et l'annulation de la circulaire 2020/C/73 du (...)

avis

type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015869 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La société WARZONE et autre ont demandé l'annulation de l'arrêté ministériel du 3 Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 231.618/VI-21.846. Pour le Greffier en ch(...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015870 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Monsieur F. OBEARA a demandé l'annulation de l'arrêté du Ministre-Président de la Cet arrêté a été publié au Moniteur belge du 12 août 2020. Cette affaire est inscrite au rôle so(...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015871 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La Ville d'Aubange a demandé l'annulation de l'arrêté du Ministre wallon du Logem Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 231.539/VIII-11.485. Pour le Greffier en (...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015873 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La société anonyme DERBY a demandé l'annulation de la décision de date inconnue de la Commission de(...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015874 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Madame M. Jansen et autre ont demandé l'annulation de la décision du Conseil communal de la ville d(...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015947 source service public federal finances Administration générale Expertise et Support Stratégiques. - Service Règlementation. - Avis relatif à l'introduction d'une taxe annuelle sur les comptes-titres Le 2 novembre 2020, le Conseil des ministres a approuvé un avant-projet de loi qui in Cet avant-projet sera transmis aussi rapidement que possible pour avis au Conseil d'Etat à 30 jours(...) type avis prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204369 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 a. Par trois requêtes adressées à la Cour par lettres recommandées à la poste le 30 septembre 2020 et parvenues au greffe le 1 er octobre 2020, des recours en annulati b. Par trois requêtes adressées à la Cour par lettres recommandées à la poste le 5 octobre 2020 et (...)

liste

type liste prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204527 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'analystes fonctionnels (niveau A2), francophones, pour l'Office national de l'Emploi. - Numéro de sélection : AFG20235 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 18/11/2020 via www.selor.be La description de(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type liste prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204528 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'analystes fonctionnels (niveau A2) néerlandophones, pour l'Office national de l'Emploi. - Numéro de sélection : ANG20293 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 18/11/2020 via www.selor.be La description (...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type liste prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204533 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative francophone d'accession au niveau B pour l'Office national des Vacances annuelles. - Numéro de sélection : (BFG20102) Experts administratif H&N (m/f/x) (BFG20102). Le nombre de(...) Ladite sélection a été clôturée le 29/10/2020. La liste de lauréats est valable sans limite dans(...) type liste prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204557 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Directeurs du service juridique (niveau A4), francophones, pour l'AFSCA. - Numéro de sélection : AFG20184 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 13/08/2020 via www.selor.be La description de fonction (r(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. La l(...)

erratum

type erratum prom. 26/10/2020 pub. 04/11/2020 numac 2020015966 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à une aide aux hôtels et appart-hôtels dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. - Erratum

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204286 source service public de wallonie Pouvoirs locaux BRAIVES. - Un arrêté ministériel du 6 août 2020 approuve la délibération du 8 juillet 2020, par laquelle le conseil communal de Braives décide de fixer le statut administratif des grades légaux et d'abroger sa délibération du 8 ENGIS. - Un arrêté ministériel du 4 août 2020 n'approuve pas la délibération du 30 juin 2020, p(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204391 source service public de wallonie Pouvoirs locaux AISSNSH. - Un arrêté ministériel du 19 octobre 2020 annule partiellement la délibération de l'assemblée générale de l'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES SPORTS DU SUD-NAMUROIS ET DU SUD-HAINAUT du 30 juin 2020, relatif à l'adoption AISSNSH. - Un arrêté ministériel du 19 octobre 2020 approuve la délibération de l'assemblée gén(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204402 source service public de wallonie Pouvoirs locaux INTERCOMMUNALE ASSOCIATION INTERCOMMUNALE ORES ASSETS. - Un arrêté ministériel du 17 août 2020 approuve les comptes 2019 de la Société Coopérative à Responsabilité Limitée Association Intercommunale Ores Assets votés en séance d INTERCOMMUNALE BEP ENVIRONNEMENT. - Un arrêté ministériel du 31 juillet 2020 approuve les compt(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015899 source ministere de la defense Aumônerie. - Nomination Par arrêté royal n° 3198 du 30 septembre 2020, M. Pétré Eric, aumônier militaire de première classe du culte catholique, est nommé aumônier principal militaire du culte catholique, le 1 er juin 2020. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015912 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3201 du 30 septembre 2020: Dans le filière de métiers " emploi des systèmes d'arme terrestres ", la nomination Au grade de lieutenant-colonel de réserve, le major de réserve F. Vancayemberg. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015915 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3202 du 30 septembre 2020: Dans la filière de métiers "génie civil et militaire", la nomination suivante a lie Au grade de lieutenant-colonel de réserve, le major de réserve Van den Brande P. (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015917 source ministere de la defense Armée. - Service médical. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3204 du 30 septembre 2020: Dans la filière de métiers "appui médical", la nomination suivante a lieu dans la c Au grade de lieutenant-colonel de réserve, le major de réserve Gryson L. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015916 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3203 du 30 septembre 2020: Dans la filière de métiers "emploi des systèmes d'arme terrestres", la nomination su Au grade de lieutenant-colonel d'aviation de réserve, le major d'aviation de réserve Isselée R. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015920 source ministere de la defense Armée. - Marine. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3205 du 30 septembre 2020 : Dans la filière de métiers "emploi des systèmes d'arme navals", la nomination suivante a li Au grade de capitaine de frégate de réserve, le capitaine de corvette de réserve Van Tricht L. (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015923 source ministere de la defense Armée. - Marine. - Nomination au grade supérieur dans la catégorie des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3206 du 30 septembre 2020 : Dans la filière de métiers "appui général", la nomination suivante a lieu dans la catégorie Au grade de capitaine de corvette de réserve, le lieutenant de vaisseau de première classe de réser(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020015929 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Nominations au grade supérieur dans la catégorie des officiers de carrière Par arrêté royal n° 3209 du 30 septembre 2020, les nominations suivantes ont lieu le 26 septembre 2020 dans la filière de métiers "techn Au grade de colonel ingénieur du matériel militaire, le lieutenant-colonel ingénieur du matériel mi(...)

document

type document prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204529 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Gestionnaire des dossiers pour les distinctions honorifiques (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG20116 Vous pouvez poser votre candi(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type document prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204547 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Experts automobiles (niveau B), francophones, pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : AFG20089 Ladite sélection a été clôturée le 23/10/2020. Le nombre de lauréats s'élève à 4. (...) La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204554 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Inspecteurs sociaux (niveau A1), francophones, pour l'Office National de l'Emploi. - Numéro de sélection : AFG20105 Ladite sélection a été clôturée le 21/10/2020. Le nombre de lauréats s'élève à(...) La liste est valable 1 an. En outre, une liste spécifique des 0 lauréats présentant un handicap(...) type document prom. -- pub. 04/11/2020 numac 2020204556 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Chefs de projet pour la Banque-Carrefour des Entreprises (niveau A1), néerlandophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG20202 Ladite sélection (...) Le nombre de lauréats s'élève à 9. La liste est valable 1 an.
^