arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011009369 source service public federal justice Service P & O Par arrêté royal du 28 avril 2011, il est mis fin aux fonctions de Mme Tijsebaert, Francine, conseiller directeur prison au Complexe pénitentiaire de Bruges, à partir du 1 er décembre 2011. Elle est admise à fair type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011009370 source service public federal justice Services centraux. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux des 15 et 16 février 2011 sont nommés à la date du 15 novembre 2008 : - Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Carl BARTIER, Conseiller général. Mme Pamela LIEKENS, Conseiller g M. Eric GHYSSELINCKX, Conseiller. Mme Chantal VAN CAUTEREN, Conseiller. - Officier de l'Ordre(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011011181 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Qualité et Sécurité. - Service Métrologie légale Alcotest 8510 BE de marque Dräger. - Approbation Conformément à l'article 13 de l'arrêté royal du 21 avril 2007 relatif aux appareils de test et aux appareils d'analyse de l'haleine, le modèle Alcotest 8510 BE avec ses accessoires, de la marque Dräger. Cet appareil d'analyse de l'haleine(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011021037 source service public federal de programmation politique scientifique Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 21 février 2011, l'arrêté royal du 4 mai 2010 par lequel Mme Rzesos, Elzbieta, (...) type arrêté royal prom. 28/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011022167 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 32, § 8, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 28/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011022168 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 25, §§ 1^er, 2 et 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 28/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011201472 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 novembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, relative à la prépension conventionnelle à mi-temps type arrêté royal prom. 28/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011201474 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juillet 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant la prépension conventionnelle type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201516 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 28 avril 2011, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles est accordée à M. SMETS, Georges à la fin d type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201519 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 28 avril 2011, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Tournai est accordée à M. MICHIELS, Luc à la fin du mois de sept type arrêté royal prom. 28/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011201649 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, mettant un terme à la convention collective de travail du 24 octobre 2006 relative à l'intervention dans les frais de formation ADR et dans les frais de la sélection médicale des ouvriers dans le sous-secteur du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et le sous-secteur de la manutention de choses pour compte de tiers type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201771 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 28 avril 2011, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Charleroi est accordée à M. SEGHIN, Harry-Robert, à la fin du mo type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 28 avril 2011, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Charleroi est accordée, à sa demande, à M. DUFRASNE, Pierre-Maur

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011018180 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Démission honorable Par arrêté ministériel du 8 février 2011, il est accordé à M. William GALLANT, attaché à l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, démission honorable de ses fonctions le 1 er septembr M. William GALLANT est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à partir du 1 type arrêté ministériel prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011021035 source service public federal de programmation politique scientifique Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté ministériel du 12 janvier 2011, M. Deckmyn, Alexander, né le 27 mai 1968, est nommé, à partir du 1 er janvier 2011, en qualité de premier assistant à l'Institut royal météor Par arrêté royal du 24 janvier 2011, démission honorable de ses fonctions est, à sa demande, ac(...) type arrêté ministériel prom. 02/05/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011021038 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 janvier 2009 fixant le modèle de la fiche de fonction personnelle visée à l'article 35 de l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux type arrêté ministériel prom. 02/05/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011024105 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel octroyant un subside complémentaire aux centres universitaires et interuniversitaires de médecine générale pour la période du 1^er janvier 2011 au 31 décembre 2011 type arrêté ministériel prom. 11/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011202291 source autorite flamande Arrêté ministériel portant agrément des fédérations professionnelles, visées à l'article 2, 6°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 décembre 2010 portant exécution du décret relatif au placement privé

ordonnance du tribunal du travail

type ordonnance du tribunal du travail prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011009368 source pouvoir judiciaire Tribunal du travail d'Anvers Par ordonnance du 26 janvier 2011 du président du tribunal du travail d'Anvers Mme Velleman, H., juge au tribunal du travail d'Anvers, est désignée à titre définitif comme vice-président à ce tribunal à la date du 24

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011031227 source ministere de la region de bruxelles-capitale Admissions au stage. - Démission Par arrêté du Gouvernement de la Région de ****-**** du 4 mars 2011, ***** est admise au stage pour une durée d'un an en qualité d'ingénieur à la date du 1 er février 2011.

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 29/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011035360 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement

avis

type avis prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011018183 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en M. Eddy SOORS a demandé la suspension et l'annulation de l'arrêté ministériel du 28 février 2011 ar(...)

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011009367 source pouvoir judiciaire Cour d'appel de Mons La cour, réunie en assemblée générale le 7 avril 2011, a désigné M. Resteau, Ph., conseiller à la cour d'appel de Mons, comme président de chambre à cette cour, pour une période de trois ans prenant cours le 6 mai 2011.

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 01/04/2011 pub. 19/05/2011 numac 2011202237 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement portant abrogation des articles 19 à 21 de l'arrêté du 10 juillet 2003 relatif à la gestion budgétaire, financière et comptable ainsi qu'à la direction du service à gestion autonome "centres communautaires" type arrêté de la communauté germanophone prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202239 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement classant définitivement comme monument le monument aux morts situé Werthplatz

décret

type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202342 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL SNT Hirson, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangere L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202343 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "NV Vanlaethem-Ots", en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autr L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202344 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant a l'enregistrement de la "BV Kunststof Recycling van Werven", en qualité de collecteur et de transporteur L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202347 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Jean-Pierre Verbeke, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Insp Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202345 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Transports Romagnoli, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202346 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Gilbert Clovyn, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteu Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202350 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Sudtrafor, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202348 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Wilkin, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur gén Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202349 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la "BVBA Rovera", en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L' Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011202376 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative francophone de gestionnaire de bases de données La sélection comparative francophone de gestionnaire de bases de données (niveau A1) pour le Bureau d'Intervention et de Restitution belge (BIRB) (AFG11006) a été c(...) Le nombre de lauréat s'élève à 1.

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 03/12/2010 pub. 19/05/2011 numac 2011202400 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Messancy destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011011173 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêtés royaux du 13 mars 2011 ont été nommés ou promus à la date indiquée en regard de leur nom : Ordre de Léopold Commandeur M.M. : Gaston DEVRIENDT, conseiller au Bureau d'Interven Alfons GEERTS, conseiller général à la Direction générale du Potentiel économique, à la date du 15 (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011021036 source service public federal de programmation politique scientifique Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 26 novembre 2010, Mme Bex, Marie-Carmen, née le 7 février 1972, est nommée à titre définitif dans la fonction d'attaché de la classe 1 au sein du SPP Politique scientifique, à partir du 1 er Par arrêté royal du 12 décembre 2010, M. Vajda, Arnaud, né le 30 juin 1981, attaché auprès du S(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201543 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Nomination Par arrêté royal du 28 avril 2011, Mme NICOLAS, Céline, est nommée juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Charleroi en remplacement de M. TINSY, Adrien, dont elle achèvera le ma

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011009366 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Communication importante Toute candidature à une nomination ou à une désignation de chef de corps (voir énumération à l'article 58bis, 2°, du Cod(...) a) de toutes les pièces justificatives concernant les études et l'expérience professionnelle; b(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201517 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre de travailleur-employé au tribunal du travail de Bruxelles en remplacement de M. Georges Smets Les organisations représentativ Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201518 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Tournai en remplacement de M. Luc Michiels Les organisations représentatives intéressées Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201772 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Charleroi en remplacement de M. Harry-Robert Seghin Les organisations représentatives in Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011201809 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au tribunal du travail de Charleroi en remplacement de M. Pierre-Maurice Dufrasne Les organisations représentative Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...)

document

type document prom. -- pub. 19/05/2011 numac 2011031256 source ministere de la region de bruxelles-capitale Marchés publics. - Approbations. - Annulations BRUXELLES. - Par arrêté du 25 février 2011 sont approuvées les 2 délibérations du 20 septembre 2010 par lesquelles le conseil communal de la ville de Bruxelles décide de créer une fonction de direc BRUXELLES. - Par arrêté du 25 février 2011 sont approuvées les 2 délibérations du 4 octobre 201(...)

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