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M.B. Index des textes publiés le 12 février 2007

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loi

type loi prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007009093 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 7 janvier 2007 : M. **** **** ****, ****, né à ***** le ** ***** ****; le nommé Sa(...) et Mlle **** ****, **** ****, née à ***** le ** ***** ****, tous demeurant à *****,(...) type loi prom. 20/12/2006 pub. 12/02/2007 numac 2007009137 source service public federal justice Loi modifiant le Code pénal en vue de réprimer plus sévèrement la violence contre certaines catégories de personnes type loi prom. 27/12/2006 pub. 12/02/2007 numac 2007012065 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi portant des dispositions diverses

arrêté royal

type arrêté royal prom. 30/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2006000646 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 8 février 2001 portant exécution de la loi du 24 mars 1999 organisant les relations entre les autorités publiques et les organisations syndicales du personnel des services de police type arrêté royal prom. 07/12/2006 pub. 12/02/2007 numac 2006000991 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 22 août 2006 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique type arrêté royal prom. 25/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2006010019 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil consultatif des armes type arrêté royal prom. 25/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2006010020 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal relatif au mode de fonctionnement du Conseil consultatif des armes type arrêté royal prom. 17/10/2006 pub. 12/02/2007 numac 2006023112 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier type arrêté royal prom. 18/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007000034 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 1er septembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire et l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique type arrêté royal prom. 18/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007000037 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 8 mars 2006 relatif au coût des examens médicaux et psychologiques de réintégration après déchéance du droit de conduire type arrêté royal prom. 18/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007000035 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 10 juillet 2006 relatif au permis de conduire pour les véhicules de catégorie B type arrêté royal prom. 18/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007000040 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 27 mars 2006 modifiant les arrêtés royaux des 24 mars 1997, 19 juillet 2000 et 22 décembre 2003 relatifs à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation de certaines infractions type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007000105 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Incompatibilités. - Dérogation Par arrêté royal du 22 janvier 2007, M. Eric Thibaut, auditeur au Conseil d'Etat, est autorisé, durant les mois de janvier et février 2007 : 1. à dispenser le cours de légistique dans le cadre 2. à dispenser le cours de légistique dans le cadre d'une formation de deux jours destinée aux fonc(...) type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007000113 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 22 janvier 2007, la désignation de M. Deneffe, Philippe, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Beauraing/Bièvre/Gedinne/Vresse type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007009169 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 1 er février 2007 : - M. Leboutte, D., substitut du procureur du Roi de complément dans le ressort de la cour d'appel de Liège, est nommé substitut du procureur du Roi près le tribunal de premi Il est nommé simultanément substitut du procureur du Roi près le tribunaux de première instance de (...) type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007021009 source service public federal de programmation politique scientifique Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 26 janvier 2007, Mme Nina Myronenko, de nationalité ukrainienne, est autorisée à agir en Belgique en qualité d'architecte, à partir du 16 novembre 2006. type arrêté royal prom. 17/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007022132 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2006, le montant de l'allocation spécifique attribué à l'Office national de l'Emploi pour le financement des conventions de premier emploi en application de l'article 7, § 1er, alinéa 3, r), de l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. 17/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007022141 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2005, le montant de l'allocation spécifique attribué à l'Office national de l'Emploi pour le financement des conventions de premier emploi en application de l'article 7, § 1er, alinéa 3, r), de l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. 11/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007022134 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 2000 portant exécution de l'article 42bis des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés, et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1997 portant exécution de l'article 71, § 1erbis, des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 01/02/2007 pub. 12/02/2007 numac 2006000645 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 8 mai 2002 portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté royal du 8 février 2001 portant exécution de la loi du 24 mars 1999 organisant les relations entre les autorités publiques et les organisations syndicales du personnel des services de police type arrêté ministériel prom. 31/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007011018 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel fixant pour l'année 2007 la date du début de l'épreuve relative à l'inscription au registre des mandataires agréés prévue à l'article 60, § 1er, 7°, de la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention et la date du début de l'épreuve d'aptitude prévue à l'article 19ter de l'arrêté royal du 24 octobre 1988 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission d'agrément des mandataires en matière de brevets d'invention et à l'inscription et la radiation du registre des mandataires agréés en matière de brevets d'invention

arrêt du conseil d'état

type arrêt du conseil d'état prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007011061 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Conseil d'Etat. - Annulation Par arrêt n° 164.368 rendu le 6 novembre 2006 dans l'affaire inscrite sous le n° A.138.449/IX-3833,(...)

arrêt

type arrêt prom. 26/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007022151 source institut national d'assurance maladie-invalidite Arrêté du comité général de gestion fixant le plan du personnel de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200389 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 186/2006 du 29 novembre 2006 Numéro du rôle : 3959 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 412, § 2, 1°, premier tiret, et 3°, quatrième tiret, du Code judiciaire, tel qu'il a été remplacé par l' La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R.(...) type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200402 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 177/2006 du 22 novembre 2006 Numéro du rôle : 3893 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 36, § 1 er , des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, posée par le Conseil d'Etat. La Cou composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R. Henneuse, M. Bossuyt, E(...) type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200403 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 178/2006 du 29 novembre 2006 Numéros du rôle : 3830 et 3831 En cause : les questions préjudicielles concernant l'article 26, § 3, de la loi du 21 décembre 1998 relative à la sécurité lors des matches de football, La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R.(...) type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200407 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 195/2006 du 5 décembre 2006 Numéro du rôle : 4004 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 10 de la loi du 20 juillet 2005 « modifiant la loi du 8 août 1997 sur les faillites, et portant des dispositio La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges L. Lavrysen, J(...) type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200408 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 199/2006 du 13 décembre 2006 Numéro du rôle : 4044 En cause : les questions préjudicielles concernant l'article 221, § 1 er , de la loi générale sur les douanes et accises, coordonnée par l'arrêté royal d La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R.(...) type arrêt prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200438 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 194/2006 du 5 décembre 2006 Numéro du rôle : 3896 En cause : la question préjudicielle concernant les articles 15, alinéas 1 er et 2, et 16 de la loi du 26 juillet 1962 relative à la procédure d'extrême urgen La Cour d'arbitrage, composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, L.(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 22/12/2006 pub. 12/02/2007 numac 2007035181 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'indemnité pour la mise en place d'une comptabilité énergétique dans les structures agréées par les autorités flamandes, pour les prestations de soins et de services dans le cadre des matières personnalisables type arrêté du gouvernement flamand prom. 19/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007035212 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 1995 relatif au recouvrement des créances non fiscales pour la Communauté flamande et les organismes qui en relèvent

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/02/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200427 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le programme communal de développement rural de la commune d'Ellezelles type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/02/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200448 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du 14 octobre 2004 désignant l'intercommunale IGH en tant que gestionnaire de réseau de distribution de gaz type arrêté du gouvernement wallon prom. 18/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200460 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au ruissellement type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/02/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200470 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 novembre 2000 fixant les restrictions de décollage et d'atterrissage sur les aéroports relevant de la Région wallonne type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/02/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200479 source ministere de la region wallonne et ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux cadres organiques du personnel du Ministère de la Région wallonne et du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports

désignation dans l'ordre judiciaire

type désignation dans l'ordre judiciaire prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007009168 source pouvoir judiciaire Tribunal du travail de Bruxelles Le tribunal, réuni en assemblée générale le 21 décembre 2006, a désigné M. Squilbeck, A., juge au tribunal du travail de Bruxelles, comme vice-président à ce tribunal, pour une période de trois ans prenant cours

avis du conseil de la concurrence

type avis du conseil de la concurrence prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007011063 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Conseil de la concurrence. - Auditorat. - Avis. - Notification préalable d'une opération de concentration. - Affaire n° CONC-C/C-07/0003 : Bâloise Holding SA/Winterthur Europe Vie SA Cas susceptible d'être traité selon la procédure (...) Le 5 février 2007, l'Auditorat du Conseil de la concurrence a reçu une notification de concentratio(...)

document concernant la mobilité et la sécurite routière

type document concernant la mobilité et la sécurite routière prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007014057 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière. - Examens en langues française, néerlandaise et allemande pour le brevet d'aptitude professionnelle du personnel dirigeant et enseignant des écoles de conduite agréées Conformément aux prescriptions de l'arrêté ro La session d'examens sera ouverte le 21 février 2007. La période d'inscription à cette session sera(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200393 source ministere de la region wallonne Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 janvier 2007 approuve la décision du 29 novembre 2006 par laquelle l'assemblée générale ordinaire des associés de la SCRL "Intercommunale namuroise de services publics" nomme M. Denis Lisele Un arrêté ministériel du 16 janvier 2007 approuve la décision du 30 novembre 2006 par laquelle (...) type arrêté ministériel prom. 11/01/2007 pub. 12/02/2007 numac 2007200423 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Tournai

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200452 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'attachés métier : juriste (niveau 1), d'expression allemande, pour les ministères et certains organismes d'intérêt public de la Région wallonne (ADW0604A). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage :(...) Pas de lauréat. type communication du selor prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200451 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'attachés métier : ingénieur industriel, option travaux publics et construction (niveau 1), d'expression allemande, pour les ministères et certains organismes d'intérêt public de la Région wallonne (ADW0603A). - Résultats Class(...) Pas de lauréat. type communication du selor prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200453 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'attachés métier : ingénieur civil, option architecture, urbaniste (niveau 1), d'expression allemande, pour les ministères et certains organismes d'intérêt public de la Région wallonne (ADW0605A). - Résultats Classement des lau(...) Pas de lauréat.

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007009171 source service public federal justice Centre d'information et d'avis sur les organisations sectaires nuisibles. - Appel aux candidats pour un mandat de membre suppléant à proposer par le Conseil des Ministres La loi du 2 juin 1998 (Moniteur belge du 25 novembre 1998), modifiée(...) Les missions de ce centre sont les missions suivantes : - étudier le phénomène des organisations(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200450 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection d'attachés métier : ingénieur civil, option électricité, mécanique, physique, métallurgie, électromécanique, électronique et télécommunications (niveau 1), d'expression allemande, pour les ministères et c(...) Classement des lauréats du concours d'admission au stage : Pas de lauréat.

document

type document prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007012035 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Tribunaux du travail de Verviers et d'Eupen Le 9 janvier 2007, M. Wintgens, Fernand, juge social au titre d'employeur, aux tribunaux du travail de Verviers et d'Eupen, a été désigné par le premier président de ce tribunal type document prom. -- pub. 12/02/2007 numac 2007200447 source ministere de la region wallonne Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers. - Contrat de gestion 2006-2011 En date du 23 janvier 2007, le contrat de gestion 2006-2011 de **** a été conclu entre le Gouvernement wallon, représenté par le Ministre de **** **** contrat de gestion est consultable dans son intégralité sur le site ****.****.****. Une copie (...)
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