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M.B. Index des textes publiés le 12 février 2004

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loi

type loi prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004011060 source service public federal de programmation developpement durable Consultation de la population sur l'avant-projet de plan fédéral de développement durable 2004-2008 Conformément à la loi du 5 mai 1997 relative à la coordination de la politique fédérale en matière (...) type loi prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004095023 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Commission bancaire, financière et des Assurances Inscription comme entreprise hypothécaire conformément à la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire Par décision du Comité de Direction de la Commission bancaire, financière

arrêté royal

type arrêté royal prom. 08/01/2004 pub. 12/02/2004 numac 2003202184 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 avril 2003, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, fixant pour 2003-2004 les efforts en faveur des groupes à risque type arrêté royal prom. 08/01/2004 pub. 12/02/2004 numac 2003202198 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 mai 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", modifiant les statuts du "Compensatiefonds voor bestaanszekerheid, Haven van Antwerpen" type arrêté royal prom. 23/12/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003202298 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 septembre 2002, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, relative aux horaires flexibles type arrêté royal prom. 22/12/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003202300 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 2001, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les agglomérés à base de ciment, relative à la fixation du montant et des modalités d'octroi de la prime pour les années de service 2000/2001 et 2001/2002 type arrêté royal prom. 23/12/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003202311 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la cotisation au fonds social en application de l'accord national du 14 mai 2003 type arrêté royal prom. 08/01/2004 pub. 12/02/2004 numac 2003202366 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 juin 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les chaussures orthopédiques, relative aux groupes à risque (1) type arrêté royal prom. 06/02/2004 pub. 12/02/2004 numac 2004009041 source service public federal justice Arrêté royal prorogeant la durée de fonctionnement des chambres supplémentaires des cours d'appel type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004014005 source service public federal mobilite et transports Personnel et Organisation. - Ordres nationaux Personnes étrangères à l'Administration Par arrêtés royaux du 18 décembre 2003, les décorations mentionnées ci-après ont été décernées : Contingent à titre maritime M. Demeure, Henri, B capitaine au long cours; M. Hastir, Roland, B cap(...) type arrêté royal prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004014304 source service public federal mobilite et transports Démission honorable Par arrêté royal du 5 décembre 2003 il est accordé à M. Dewettinck, Tony, premier lieutenant et à M. Thoon, Carlos, conseiller adjoint au cadre organique distinct, démission honorable de leurs fonctions le 1 er nov M. Dewettinck, Tony et M. Thoon, Carlos, sont autorisés à faire valoir leurs droits à une pension d(...) type arrêté royal prom. 08/01/2004 pub. 12/02/2004 numac 2004200005 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 juillet 2003, conclue au sein de la Commission paritaire de l'agriculture, relative au paiement d'un jour de carence

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003031558 source ministere de la region de bruxelles-capitale Collecteurs de déchets dangereux, huiles usagées et pcb/pct's Par arrêté ministériel du 22 octobre 2003 l'arrêté ministériel du 26 mars 1998 a été modifié en raison de la reprise de la S.A. Destructo par la S.A. Indaver. type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004014018 source service public federal mobilite et transports Administration du Transport terrestre Services occasionnels Renouvellement d'autorisations (...) Par arrêté ministériel du 16 janvier 2004, les entreprises de transports désignées au tableau ci-ap(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004014298 source service public federal mobilite et transports Administration du Transport terrestre Services occasionnels Retrait d'autorisations Par arrêtés ministériels du 19 décembre 2003, l'autorisation d'exploiter des services occassionels délivrée aux entreprises de transports reprises au(...) Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté ministériel prom. 14/01/2004 pub. 12/02/2004 numac 2004031037 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant retrait des arrêtés ministériels des 7 juillet 2003 et 13 octobre 2003 retirant aux S.A. Wings Interim et Assoc Interim l'autorisation préalable d'exercer les activités d'entreprise de travail intérimaire

arrêt du conseil d'état

type arrêt du conseil d'état prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003014303 source service public federal mobilite et transports Directorat général Transport maritime Conseil d'Etat. - Annulation d'une nomination de capitaine de port Par son arrêt n° 124.409 du 20 octobre 2003, le Conseil d'Etat, section administration, IXe chambre, a annulé l'arrêté royal du 18 juin 1

décret

type décret prom. 27/10/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003033105 source ministere de la communaute germanophone Décret portant assentiment au Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, adopté à New York le 25 mai 2000 type décret prom. 27/10/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003033106 source ministere de la communaute germanophone Décret portant assentiment à la convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale, fait à La Haye, le 29 mai 1993

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/11/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003031564 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 11 janvier 1996 portant sur la nomination des membres du collège d'urbanisme type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/11/2003 pub. 12/02/2004 numac 2003031600 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation d'un agent chargé de surveiller l'exécution de l'ordonnance du 5 mars 1998 relative à la coordination des chantiers en voie publique en Région de Bruxelles-Capitale type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 06/11/2003 pub. 12/02/2004 numac 2004031010 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 7 juin 2001 portant nomination des membres du conseil d'administration du Fonds bruxellois de Garantie, en exécution de l'article 11 de l'ordonnance du 22 avril 1999 type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031022 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031024 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031026 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031025 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031023 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031027 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031029 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031030 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031028 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031033 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031032 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031034 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031031 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004031035 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 octobre 2003, est entamée la pro(...)

agrément

type agrément prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003014240 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Le nom de l'exploitant de l'auto-école « Central », agréée sous le numéro 2119, est devenu depuis le 17 juillet 2003, S.P.R.L. Auto-Ecole Central Organisation. type agrément prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004014299 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur Le nom de l'exploitant de l'auto-école « Internationale Rijschool » agréée sous le numéro 2247, est devenu depuis le 15 décembre 2003 « Internationale Autorijsc

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000649 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000651 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucr type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000666 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucra type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000667 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucra type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000670 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000673 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000672 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000671 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000795 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'association sans but lucra type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000881 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823 contenant d(...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000882 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000880 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...) type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000883 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant des dispositions à l'égard des collectes dans les églises et à domicile, autorise l'établissement d'utilité p type autorisation prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2003000884 source service public federal interieur Collecte à domicile. - Autorisation Un arrêté royal du 9 janvier 2004, pris en vertu de l'arrêté royal du 22 septembre 1823, contenant (...)

règlement d'ordre interieur

type règlement d'ordre interieur prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004018009 source ministere de la communaute francaise Service du Médiateur de la Communauté française. - Règlement d'ordre intérieur CHAPITRE I er . - Dispositions générales Article 1 er . Pour l'application du présent règlement d'ordre intérieur, on entend par : Décret : l Médiateur : le Médiateur de la Communauté française, assisté par le Médiateur adjoint (1); Servi(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004200247 source ministere wallon de l'equipement et des transports Routes et autoroutes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 15 janvier 2004 modifie les surfaces de l'aire frontalière de Aubange désa(...)

loi

type loi prom. -- pub. 12/02/2004 numac 2004200251 source ministere de la region wallonne Aménagement du territoire. - Remembrements Loi du 22 juillet 1970 - Article 11 Par arrêté ministériel du 4 juillet 2003, il a été décidé qu'il est utile de procéder au remembrement d'un ensemble de biens situés sur le territoire des villes d Le plan parcellaire en a été arrêté. Loi du 22 juillet 1970 - Article 12 Remembrements :(...)

document

type document prom. 18/12/2003 pub. 12/02/2004 numac 2004018010 source commission interregionale de l'emballage Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages
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