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M.B. Index des textes publiés le 20 mai 2025

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type document prom. 13/04/2025 pub. 20/05/2025 numac 2025003378 source nosource Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2018 fixant le montant et les modalités de paiement de l'indemnité pour les maîtres de stage en médecine de candidats spécialistes type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025201182 source nosource Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 février 2025, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté flamande, relative à l'aidant qualifié type document prom. 13/02/2004 pub. 20/05/2025 numac 2025002056 source nosource Loi portant assentiment à l'Accord portant création de l'Organisation Internationale de la Vigne et du Vin, et l'Acte final, faits à Paris le 3 avril 2001 (2)(3) type document prom. 29/06/2018 pub. 20/05/2025 numac 2025002667 source nosource Loi portant approbation des statuts et de la résolution n° 24 du Conseil des Gouverneurs de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (2)(3) type document prom. 15/05/2025 pub. 20/05/2025 numac 2025003488 source nosource Arrêté ministériel modifiant l'article 37, paragraphe 3 de l'arrêté royal du 18 avril 2024 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003811 source nosource Arrêté royal octroyant une subvention structurelle à l'ASBL "Çavaria" pour l'année budgétaire 2025 type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003812 source nosource Arrêté royal octroyant une subvention structurelle à l'ASBL "Prisme" pour l'année budgétaire 2025 type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003472 source nosource Arrêté royal portant nomination d'un Gouverneur et d'un Gouverneur suppléant pour la Belgique auprès de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures type document prom. 25/04/2025 pub. 20/05/2025 numac 2025003602 source nosource Arrêté du Gouvernement flamand portant ouverture et octroi d'une aide dans le cadre de l'appel City of Things 2025 type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003676 source nosource Décision de l'Administrateur délégué de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire portant subdélégation de son pouvoir type document prom. 02/05/2025 pub. 20/05/2025 numac 2025003884 source nosource Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif à l'énergie du 19 novembre 2010, en ce qui concerne l'obligation PV pour les gros clients et l'établissement d'un facteur de banding maximal pour les nouveaux projets d'énergie éolienne ayant une date de début à partir du 1er janvier 2026 type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003882 source nosource Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 décembre 2024 portant nomination des membres effectifs et des membres suppléants du comité de gestion de la BAEC type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003842 source nosource Arrêté ministériel portant modification de la composition de la commission pour les medicaments a usage humain type document prom. -- pub. 20/05/2025 numac 2025003837 source nosource Arrêté ministériel portant désignation de directeurs de I'Aide médicale
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