loi

type loi prom. 31/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044178 source service public federal finances Loi portant des dispositions fiscales diverses

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023015330 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 27 mars 2023, Monsieur Olivier FALLA, est promu par avancement à la classe supé(...) type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023015345 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 19 mars 2023, Madame Mélanie MOTTA, est promue par avancement à la classe supér(...) type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023015343 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 07 avril 2023, Monsieur Laurent LEWUILLON, est promu par avancement à la classe(...) type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023015331 source service public federal interieur Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 27 mars 2023, Monsieur Jacques ICKX, est promu par avancement à la classe supér(...) type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023042369 source ministere de la defense Forces armées. - Personnel Fonction spéciale. - Déchargé d'emploi. - Désignation Par arrêté royal n° 4455 du 20 avril 2023: Le lieutenant-général aviateur C. Van de ****, **** de Camp du Roi, est déchargé, le 1 er avril 2023, Le général-major L. **** est désigné, le 1 er avril 2023, pour l'emploi de ****(...) type arrêté royal prom. 25/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043375 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 août 2013 portant nomination de magistrats chargés d'assister les Conseils de l'Ordre des médecins vétérinaires et des vétérinaires qui siègent au Conseil supérieur de l'Ordre type arrêté royal prom. 25/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043374 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 août 2013 portant nomination de magistrats chargés d'assister les Conseils de l'Ordre des médecins vétérinaires et des vétérinaires qui siègent au Conseil supérieur de l'Ordre type arrêté royal prom. 25/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043623 source service public federal interieur Arrêté royal portant les modalités d'octroi des subsides pour soutenir le régime de fin de carrière des membres du personnel du cadre opérationnel de la police locale pour l'année 2023 type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023043924 source service public federal interieur Police fédérale. - Mandat Par arrêté royal du 9 juillet 2023, monsieur Sébastien JORIS, commissaire divisionnaire de police, est désigné pour un terme renouvelable de cinq ans à l'emploi de directeur coordonnateur administratif de la Police Fédé type arrêté royal prom. 28/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043972 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 août 2019 portant exécution des dispositions de la loi de principes du 12 janvier 2005 concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus, relatives à la destination des prisons et au placement et transfèrement des détenus. type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023044426 source service public federal chancellerie du premier ministre Marchés publics. - Taux des intérêts de retard. - Article 15, § 4, du cahier général des charges et article 69 de l'arrêté royal du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d'exécution des marc(...) 1) Marchés publics conclus avant le 8 août 2002 Conformément à l'article 15, § 4, du cahier(...) type arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023044726 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 31 juillet 2023 : ? Mme Closse C., greffier au tribunal de l'entreprise de Liège, est nommée dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service au tribunal de police de Liège ? Mme Sleeuwaert ? Mme Lievens N., secrétaire au parquet près la cour d'appel d'Anvers, est nommée dans la classe A2(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023041719 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté ministériel du 22 mars 2023 démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1 er mai 2023 à Monsieur Erwin DE PAEPE agent définitif à l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Cha Monsieur Erwin DE PAEPE peut faire valoir ses droits à la pension de retraite et est autorisé à por(...) type arrêté ministériel prom. 26/04/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023042140 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 24 sur la ligne ferroviaire n° 211A, Y Den Beer - Y Farnese-Est, situé à Beveren, à la hauteur de la borne kilométrique 1.170 type arrêté ministériel prom. 26/04/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023042138 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau privé n° 1OILTANKING sur la ligne ferroviaire n° 223, Km 5.550 - Noordland, situé à Anvers, à la hauteur de la borne kilométrique 6.414 type arrêté ministériel prom. 26/04/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023042142 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau Antwerpen-DS-Amerika Zuid-343, situé à Anvers type arrêté ministériel prom. 26/04/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023042141 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau privé n° 1H sur la ligne ferroviaire n° 223A, Y Oudendijk - Y Frederik, situé à Anvers, à la hauteur de la borne kilométrique 10.308 type arrêté ministériel prom. 26/04/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023042145 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau Antwerpen-DS-IVC-2, situé à Anvers type arrêté ministériel prom. 29/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043647 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création d'un appel à projets visant la création d'emploi d'accueil de la petite enfance conformément à l'article 36 et suivants de l'arrêté du Gouvernement wallon du 16 décembre 2021 portant exécution du décret du 10 juin 2021 relatif à la pérennisation des emplois créés dans le cadre du dispositif des aides à la promotion de l'emploi et à la création d'emplois répondant à des besoins sociétaux prioritaires

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023041952 source bruxelles environnement Dérogation à l'Ordonnance du 1 er mars 2012 relative à la conservation de la nature Objet : Dérogation à l'article 68, § 1, alinéa 1, 1°, 5° et 6° de l'Ordonnance du 1 er mars 2012 relative à la conservation de la nat PREAMBULE : Considérant la demande du 26 janvier 2023 de la société privée de droit public STIB (...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043491 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 mars 2023 portant désignation des administrateurs auprès de la Société wallonne du logement type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043493 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation de membres siégeant au sein de la Chambre de concertation instituée au sein de la Commission consultative et de concertation en matière de placement instituée par le décret du 3 avril 2009 relatif à l'enregistrement et à l'agrément des agences de placement type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043492 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation de membres siégeant au sein de la Commission consultative et de concertation en matière de placement instituée par le décret du 3 avril 2009 relatif à l'enregistrement et à l'agrément des agences de placement

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 06/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043844 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Projet d'arrêté 2023/1433 du Collège de la Commission communautaire française relatif au remplacement d'un membre représentant des organisations représentatives des travailleurs au sein du Conseil d'administration de l'Office francophone de la Formation en alternance.

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043885 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du graduat en conception numérique en tant que nouvelle formation conjointe de la LUCA School of Arts et de l'« Arteveldehogeschool »

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 13/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043847 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Projet d'arrêté 2023/1198 du Collège de la Commission communautaire française portant modification de l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 juillet 2015 relatif au contrat d'alternance et au plan de formation y afférent, tels que prévus en vertu de l'accord de coopération relatif à la formation en alternance du 24 octobre 2008 et modifié par l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 11 mai 2017

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 14/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044056 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand établissant la date d'entrée en vigueur de l'article 15 du décret du 25 mars 2022 modifiant le décret du 30 avril 2009 relatif à l'organisation et au financement de la politique en matière de sciences et d'innovation

règlement

type règlement prom. 10/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043861 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Règlement portant exécution des articles 9bis et 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

avis

type avis prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023042796 source autorite des services et marches financiers Avis de cession d'un portefeuille de crédits hypothécaires En application de l'article 81undecies de la loi hypothécaire du 16 décembre 1851, est publiée la cession de l'entièreté du portefeuille de crédits hypothécaires de la société anonyme Pa Cette cession est opposable à tous les tiers par la présente publication.

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023041873 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière - Renouvellement Par arrêté du 06/04/2023, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage L'autorisation porte sur les activités de: Gardiennage statique de biens mobiliers ou immobilier(...) type autorisation prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023030754 source service public federal interieur Autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennage en application de la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière. - Renouvellement Par arrêté du 17/03/2023, l'autorisation d'exploiter une entreprise de gardiennag L'autorisation porte sur les activités de: Gardiennage statique de biens mobiliers ou immobilier(...)

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 13/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023043848 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2023/1497 du Collège de la Commission Communautaire française relatif à la désignation de nouveaux représentants du Comité Directeur du Consortium de validation des compétences.

consulats étrangers

type consulats étrangers prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023043925 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 9 juillet 2023, **** **** **** a reçu l'exequatur nécessaire pour exercer les fonctions de **** honoraire du Grand-Duché de **** à Marche-en-**** avec comme circonscription consulaire la Pro type consulats étrangers prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023044137 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 18 juillet 2023, **** **** **** a reçu l'autorisation nécessaire pour exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de **** à **** avec comme circonscription consulaire la **** ****

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 17/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044321 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2003 relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine dénommés « La Reid Haut Regard D1 à D4 », sis sur le territoire de la commune de Theux type arrêté ministériel prom. 17/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044323 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Lincé P5 » sis sur le territoire de la commune de Sprimont type arrêté ministériel prom. 23/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044403 source service public de wallonie Arrêté ministériel adoptant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/CH163 dit « Atelier de réparation de locomotives » à Charleroi type arrêté ministériel prom. 06/06/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044400 source service public de wallonie Arrêté ministériel adoptant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/VE150 dit « Anciens établissements Kneip » à Verviers type arrêté ministériel prom. 18/07/2023 pub. 23/08/2023 numac 2023044411 source service public de wallonie Arrêté ministériel adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Philippeville-Couvin portant sur l'inscription d'une zone d'extraction sur le territoire des communes de Walcourt et Philippeville, en extension du site de la carrière « Les Petons » à l'est de l'ancienne commune d'Yves-Gomezée, afin de permettre la poursuite de l'activité existante et devenant au terme de l'exploitation une zone naturelle

nominations

type nominations prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023041269 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 16 février 2023, Monsieur Vincent DEBRUYCKER, est nommé agent définitif dans la classe A2 à l'Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, à partir du 1 er février 2023.

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023041884 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 16 avril 2023 ont été nommés à la date du 8 avril 2023 : Ordre de Leopold Officier M. Yvan DE MESMAEKER, Administrateur de sociétés Conseiller stratégique Security & Resilience; Ordre de la Couronne Officier M. Henri VIVIER, type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023043199 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consuls honoraires. - Nominations Par arrêté royal du 27 avril 2023: Madame Klaartje GENBRUGGE est nommée, pour une période de cinq ans, Consul honoraire de Belgique à Oulan-Bator avec comme circonscription la Mongolie. Par arrêté roya Monsieur Thomas MIDDELTHON est nommé, pour une période de cinq ans à partir du 15 mai 2023, Consul (...)

document

type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023203682 source service public federal strategie et appui Sélection comparative de Juristes (niveau A1) francophones pour SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. - Numéro de sélection : AFG23177 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 05/09/2023 inclus via (...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023203988 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Assistants de surveillance pénitentiaire Arlon (niveau C), francophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : AFG23103 Ladite sélection a été clôturée le 26/07/2023. Le nombre de lauré(...) La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un ha(...) type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023203991 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Assistants de surveillance pénitentiare Wallonie (m/f/x) (niveau C) francophones pour EPI. - Numéro de sélection : AFG23099 Ladite sélection a été clôturée le 31/07/2023. Le nombre de lau(...) Il n'y a pas de liste spécifique pour les personnes présentant un handicap qui a été établie. type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023203722 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Inspecteurs Financiers (niveau A1) néerlandophones pour Office des contrôle des mutualités. - Numéro de sélection : ANG23042 Ladite sélection a été clôturée le 06/04/2023. Le nombre de lauréat(...) La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023204067 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative des talents administratifs dans la province d'Anvers et de Limbourg (niveau C) néerlandophones pour l'Orde Judiciaire. - Numéro de sélection : ANG23269 Ladite sélection a été clôturée le 21/08/2023. (...) Le nombre de lauréats s'élève à 195. La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécifiqu(...) type document prom. -- pub. 23/08/2023 numac 2023204091 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Infirmiers pour Medex (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. - Numéro de sélection : ANG23291 Ladite sélection a été clôturée (...) Le nombre de lauréats s'élève à 2. La liste est valable 1 an. Il n'y a pas de liste spécifique (...)

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