loi

type loi prom. 31/07/2013 pub. 19/05/2016 numac 2016000303 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires du cadre actif des Forces armées et modifiant certaines dispositions relatives au statut du personnel militaire. - Traduction allemande d'extraits type loi prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011226 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme Comité visé à l'article 5 de la loi du 1 er avril 2007 relative à l'assurance contre les dommages causés par le terrorisme : décision du 28 avril 2016 concernant la reco Vu l'article 6, §§ 1 er et 3, de la loi du 1 er avril 200(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 10/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016000297 source service public federal interieur Arrêté royal visant l'octroi de subventions par l'Agence Fédérale pour l'Accueil des Demandeurs d'Asile dans le cadre de la coordination du "Retour volontaire assisté " - partie 1 type arrêté royal prom. 10/10/2014 pub. 19/05/2016 numac 2016000309 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal portant création du Centre pour la Cybersécurité Belgique. - Coordination officieuse en langue allemande type arrêté royal prom. 25/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016003165 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en vue de mettre en oeuvre le règlement n° 596/2014, l'arrêté royal du 14 novembre 2007 relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé et l'arrêté royal du 21 août 2008 fixant les règles complémentaires applicables à certains systèmes multilatéraux de négociation type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016007130 source ministere de la defense Force armée. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 1195 du 10 avril 2016, le capitaine-commandant **** ****, C., est mis à la pension le 1 er octobre 2016. type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016007133 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre Mise à la pension par limite d'âge d'un officier Par arrêté royal n° 1197 du 10 avril 2016, le capitaine-commandant Moors C. est mis à la pension le 1 er juin 2016 en application des lois coordonnées sur le type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011183 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Démission Par arrêté royal du 25 mars 2016, la démission de ses fonctions d'attaché est accordée à sa demande à partir du 1 er janvier 2016, à M. Gertjan LAMOTTE. Conformément aux lois coordonnées sur le type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011182 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Promotions par avancement à une classe supérieure Par arrêté royal du 25 mars 2016, Mme Sophie CARDON, classe A1 avec le titre d'attaché, est promue (...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011184 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Promotions par accession au niveau supérieur Par arrêté royal du 25 mars 2016, Mme Sandrine DE MEUTER, expert technique, est promue par accessio(...) type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011192 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 28 avril 2016, démission honorable de ses fonctions avec faculté de faire valoir ses droits à une pension à charge du Trésor public est accordée, à la date du 1 er oct Mme FRERE est autorisée à porter le titre honorifique de conseiller. type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016011217 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Connexions électriques. - Permissions de voirie Par arrêté royal du 28 avril 2016, est approuvée la décision du Collège des Bourgmestre et Echevins de la ville de Charleroi du 12 janvier 2016, accordant une permission de voirie type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016201927 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 4 mai 2016, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail francophone de Bruxelles est accordée, à M. HELLEPUTTE Vincent à la fin L'intéressé est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. type arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202709 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 4 mai 2016 : - sont nommés juge suppléant : - au tribunal du travail : de Bruxelles néerlandophone : - M. Croimans, B., licencié en droit, avocat. de Liège : - M. Dor, S., licencié en droi - Mme Robert, N., licenciée en droit, avocat; - Mme Scaillet, R., licenciée en droit, avocat.

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 04/05/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016003168 source service public federal finances Arrêté ministériel portant désignation des membres du comité de gestion de l'entreprise d'Etat « Monnaie Royale de Belgique » type arrêté ministériel prom. 25/03/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035716 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant le signe distinctif pour le patrimoine nautique définitif type arrêté ministériel prom. 14/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035774 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant le nombre total d'heures subventionnables d'accueil temporaire 2016 et fixant le nombre maximal d'heures subventionnables par service agréé d'accueil temporaire pour l'année d'activité 2016 type arrêté ministériel prom. 01/03/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035776 source autorite flamande Arrêté ministériel portant règlement de la délégation du pouvoir de décision en matière d'actions judiciaires au sein du "Vlaams Ministerie van Mobiliteit en Openbare Werken" type arrêté ministériel prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035783 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant les articles 6 et 7 de l'arrêté ministériel du 6 février 2015 portant délégation de certaines compétences en matière d'enseignement à des fonctionnaires du Ministère flamand de l'Enseignement et de la Formation type arrêté ministériel prom. 25/03/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035789 source autorite flamande Arrêté ministériel arrêtant la méthodologie d'inventaire pour la réalisation de l'inventaire du patrimoine nautique type arrêté ministériel prom. 04/05/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016202676 source service public de wallonie Arrêté ministériel fixant les modalités d'enregistrement de la date et de l'emplacement des stockages de fumiers, de composts, d'effluents de volaille et de phases solides du lisier au champ type arrêté ministériel prom. 14/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016202680 source service public de wallonie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 décembre 2015 décidant de procéder à l'aménagement foncier "Erneuville" type arrêté ministériel prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202710 source service public federal justice Notariat Par arrêté ministériel du 12 mai 2016, la demande d'association de M. Gielen, L., notaire à la résidence d'Edegem et de M. Kindermans, J., candidat-notaire, pour former l'association "Gielen & Kindermans", avec résidence à M. Kindermans, J. est affecté en qualité de notaire associé à la résidence d'Edegem. Le recours (...)

décret

type décret prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035782 source autorite flamande Décret portant assentiment à l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part, signé au Luxembourg le 10 juin 2013

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202700 source service public federal justice Pouvoir judiciaire Justices de paix et tribunal de police de l'arrondissement de Namur Par ordonnance du 29 avril 2016, M. Goffinon, J., juge de paix honoraire à la justice de paix du canton de Florennes-Walcourt, a été désigné par le préside

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016027117 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le périmètre et les conditions de gestion de la Réserve naturelle domaniale « Le Ru du Chawion » à Theux type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016027119 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon créant la réserve naturelle domaniale « Le Pont de Libin » à Libin et à Hatrival type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016027118 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon créant la réserve forestière « Le Bois du Prince » à Gozée et établissant son plan particulier de gestion type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016027120 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon créant la réserve naturelle domaniale « Les Coteaux de Martinrive » à Aywaille et Rouvreux

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016031364 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 mars 2013 fixant les modalités d'utilisation des places de stationnement réservées en voirie aux opérateurs de véhicules à moteur partagés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 24/03/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016031377 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation du directeur général adjoint de l'Office régional bruxellois de l'Emploi (ACTIRIS)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035770 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation d'un « Research Master of Philosophy » par la Katholieke Universiteit Leuven et l'organisation commune d'un « Research Master of Philosophy » par l'Universiteit Antwerpen, l'Universiteit Gent et la Vrije Universiteit Brussel

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 12/05/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016031381 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 mai 2016 modifiant l'article 16bis de l'arrêté royal du 23 juillet 1985 d'exécution de la section 6 - octroi du congé-éducation payé dans le cadre de la formation permanente des travailleurs - du chapitre IV de la loi de redressement du 22 janvier 1985 contenant des dispositions sociales

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035773 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la Hogere Zeevaartschool et l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011 relatif à l'interruption de carrière des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, pour ce qui est de l'interruption de carrière pour congé parental, pour assistance médicale ou pour soins palliatifs type arrêté du gouvernement flamand prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035795 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 4 de l'arrêté royal du 26 avril 2007 fixant les normes auxquelles le programme coordinateur de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein et le programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein doivent satisfaire pour être agréés type arrêté du gouvernement flamand prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035797 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant des dispositions diverses en matière de bien-être des animaux type arrêté du gouvernement flamand prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016035796 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux statistiques publiques flamandes

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 21/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016202677 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux incitants visant des équipements réduisant la consommation d'énergie et les émissions sonores d'un véhicule

avis

type avis prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202558 source service public federal securite sociale Avis officiel Adaptation hors index au 1 er avril 2016 du montant de certaines prestations sociales. A l'indice-pivot 119,62 , le montant des prestations sociales suivantes est fixé, à partir du 1 er avril(...) A. Assurance maladie-invalidité I. Régime des travailleurs salariés En vertu de l'arrêté roya(...)

autorisation

type autorisation prom. 22/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016031325 source commission communautaire flamande de la region de bruxelles-capitale Règlement n° 16-01 fixant le compte de l'année 2014 sanctionné par arrêté du Collège n° 20152016-0528

changement d'adresse

type changement d'adresse prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016009220 source service public federal justice Changement d'adresse Les services de la Justice de Paix Ciney - Rochefort siège Rochefort siègeront à partir du 1 er juin 2016 à l'adresse suivante : Justice de Paix Ciney - Rochefort Siège Rochefort Rue Courtejoie, 17 5590

décret

type décret prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016027106 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2016/1055/3/4 délivré à la SF - CONSTRUCT SA L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 re Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets t(...) type décret prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016027108 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2016/1054 délivré à M. De Donder Neree L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets t(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016029227 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement dans les établissements de l'enseignement organisé par la **** ****-**** pour l'année scolaire 2016-2017. - Erratum Au Moniteur belge du 29 avril 2016, - Les emplois repris ci-après sont supprimés de la liste des emplois vacants : Fonction Commis

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202647 source service public de wallonie Aménagement du territoire AWANS. - Un arrêté ministériel du 15 avril 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Awans telle que contenue dans la délibérati La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territo(...) type arrêté ministériel prom. 26/04/2016 pub. 19/05/2016 numac 2016202670 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Burg-Reuland type arrêté ministériel prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202668 source service public de wallonie Pouvoirs locaux ****. - Un arrêté ministériel du 28 avril 2016 approuve la délibération du 9 mars 2016 par laquelle le conseil communal **** décide de fixer les conditions de recrutement d'un chef de bureau administratif à temps plein, n ****. - Un arrêté ministériel du 28 avril 2016 approuve la délibération du 9 mars 2016 par l(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202720 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'administrateur général de la trésorerie pour le SPF Finances (AFG16702) Conditions d'admissibilité : Les conditions de participation sont une exigence absolue pour participer à une procédure de sélection du SELOR. A la (...) ? être porteur d'un diplôme de base de 2 ème cycle (par exemple licencié/master) de l'en(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016007132 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre Nomination d'un candidat officier de réserve Par arrêté royal n° 1196 du 10 avril 2016, le sous-lieutenant commissionné candidat officier de ré(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016201850 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Nomination Par arrêté royal du 4 mai 2016, Monsieur RENAUX Jean-Marie est nommé juge social effectif au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail du Hainaut en remplacement de Monsieur SAVOYE Marcel dont il a

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016201928 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail francophone de Bruxelles en remplacement de Monsieur Vincent HELLEPUTTE Les organisations re Ces présentations doivent être adressées au SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Service de(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 19/05/2016 numac 2016202733 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultat Sélection comparative de ****, francophones La sélection comparative de **** (niveau A), francophones, pour l'ON**** (****15179) a été clôturée le 10 mai 2016. Le nombre de lauréats s'élève à 2.(...)

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