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M.B. Index des textes publiés le 24 juin 2013

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loi

type loi prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013009254 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 23 mai 2013 **** ****, **** Marie-****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à ****, a été autorisée, sauf opposition en temps u Par arrêté royal du 23 mai 2013 **** ****, ****, née à ***** le ** ***** ****, y demeurant,(...)

code civil

type code civil prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013055184 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de ****, **** ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, domicilié à ****, rue de Avant de statuer sur la demande de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des ****(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013000418 source service public federal interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 12 juin 2013 M. VANHAUWERE, Jan, est désigné chef de corps de la police locale de la zone de police DEMERDAL-DSZ pour une durée de cinq ans. (...) type arrêté royal prom. 05/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013000431 source service public federal interieur Arrêté royal visant l'octroi de subventions par le Fonds européen pour le retour dans le cadre du programme général « Solidarité et gestion des flux migratoires ». - Programme annuel 2012 type arrêté royal prom. 13/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013003185 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 7 du 29 décembre 1992, relatif aux importations de biens pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée type arrêté royal prom. 18/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013003196 source service public federal finances Arrêté royal modifiant provisoirement la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007125 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Transfert de corps d'office Par arrêté royal n° 9363 du 19 février 2013 : Dans la catégorie des officiers de carrière, le lieutenant aviateur Coppieters, J., est transféré d(...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007126 source ministere de la defense Armée. - Force aérienne. - Commission d'un candidat officier en engagement volontaire militaire Par arrêté royal n° 9364 du 26 février 2013 : Le candidat officier en engagement volontaire militaire, Fissiaux, L., est commissionné au grade de(...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007128 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre Passage du cadre des officiers de carrière vers le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 9369 du 26 février 2013, la démission de l'emploi qu'il occupe dans la catégor(...) type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007131 source ministere de la defense Armée. - Force terrestre. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 9372 du 6 mars 2013, le major Goyvaerts J. est mis définitivement à la pension le 1 er février 2013. type arrêté royal prom. 02/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013022310 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi d'une subvention de 3.000 EUR à chacune des ASBL « Vlaamse Vereniging voor Pleeggezinnen » et « La Porte ouverte », pour l'année budgétaire 2013 type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024196 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « ZNA PZ Stuivenberg » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024198 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'« Universitair Ziekenhuis Leuven » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024197 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « Ziekenhuis Oost-Limburg » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024200 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier universitaire Brugmann » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024199 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'« Universitair Ziekenhuis Gent » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024203 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier régional de la Citadelle » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024201 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier universitaire Ambroise Paré » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024202 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier régional de Namur » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 06/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024204 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal octroyant un subside à l'« Algemeen Ziekenhuis Sint Jan » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives » type arrêté royal prom. 05/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013024223 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 mai 2012 portant nomination des membres de la Commission fédérale de recours pour l'accès aux informations environnementales type arrêté royal prom. 02/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013202954 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 24 janvier 1983 instituant des sous-commissions paritaires de l'industrie des briques, fixant leur dénomination et leur compétence et en fixant leur nombre de membres type arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203737 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 17 juin 2013, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment laquelle ne peut avoir lieu avant le jour prévu à l'article 61, alinéa premier, de la loi du 19 juillet 2012 portant réforme de l'arrond Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 25/04/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013203109 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté ministériel du 23 novembre 2009 portant désignation des membres du conseil consultatif du centre de pédagogie de soutien type arrêté ministériel prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203592 source service public de wallonie Pouvoirs locaux COMINES-WARNETON. - Un arrêté ministériel du 3 juin 2013 désigne M. Georges Baelen en qualité de président du Centre public d'action sociale de Comines-Warneton. type arrêté ministériel prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203738 source service public federal justice Notariat Par arrêté ministériel du 18 juin 2013 : - il est mis fin à la désignation en qualité de membre suppléant du comité d'avis des notaires pour la province du Luxembourg de Mme Hebrant, L.; - est désignée, pour une durée d'un an, e Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du (...)

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203450 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 60/2013 du 25 avril 2013 Numéro du rôle : 5417 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 43 du Code des impôts sur les revenus 1964, tel qu'il a été modifié par l'article 11 de la loi du 8 août 1980 relat La Cour constitutionnelle, composée des présidents R. Henneuse et M. Bossuyt, et des juges A. Al(...)

décret

type décret prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203628 source ministere de la communaute germanophone Reconnaissance d'une association en tant qu'instance d'autorégulation de la déontologie journalistique en Communauté germanophone. - Appel à candidature Le décret du 25 mars 2013 portant reconnaissance et subventionnement d'une instance d'autor Par le présent avis, le Gouvernement de la Communauté germanophone invite les candidats à demander (...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013203694 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 février 2009 portant désignation des membres effectifs et suppléants du Conseil supérieur wallon des Forêts et de la Filière Bois type arrêté du gouvernement wallon prom. 13/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013203693 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif au relogement de l'occupant expulsé par le bourgmestre suite à une interdiction d'occuper prise conformément aux articles 7 et 13 du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable

liste

type liste prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013018289 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des agréments d'établissements de matériel corporel humain octroyés entre le 1 er mai 2013 et le 31 mai 2013 en application de la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné Etablissement Localité Type de matériel corp(...) type liste prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203780 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs médicaments et produits de santé (niveau A), francophones, pour l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé (AFG13074) Une liste de 30 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie apr(...) Outre cette liste des lauréats, une liste spécifique des lauréats (qui reste valable quatre ans) pr(...) type liste prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203779 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs-ingénieurs dispositifs médicaux (niveau A), francophones, pour l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé (AFG13073) Une liste de 30 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie aprè(...) Outre cette liste des lauréats, une liste spécifique des lauréats (qui reste valable quatre ans) pr(...)

erratum

type erratum prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013011307 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Autorisation individuelle de fourniture de gaz naturel. - Erratum Au Moniteur belge du 18 juin 2013, acte n° 2013/11302, page 39226, il faut lire, en néerlandais, « Bij ministerieel besluit van 10 juni 2013 » à la place de « Bij ministrieel bes

consulats étrangers

type consulats étrangers prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013015151 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Consulats étrangers en **** **** 11 juin 2013, **** **** P.M. **** a reçu l'exéquatur nécessaire pour exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de **** à **** avec comme circonscription consulaire la Région flamande.

proces-verbal

type proces-verbal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013021068 source service public federal chancellerie du premier ministre Commission nationale permanente du Pacte culturel. - Assemblée plénière Par la présente, nous avons le plaisir de vous inviter à l'assemblée plénière de la Commission nationale permanente du Pacte culturel qui se tiendra le lundi 1 er Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée plénière du 29 avril 2013. 2. (...)

erratum

type erratum prom. 21/03/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013022338 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994. - Erratum

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013031484 source region de bruxelles-capitale Enregistrement en tant que collecteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 5/06/2013, EDELCHEMIE BENELUX SPRL , sise Heulentakstraat 20, à 3650 DILSEN-STOKKEM, a été(...) L'enregistrement porte le numéro ENR/DND-C/001211328. Par décision des fonctionnaires dirige(...)

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 25/04/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013203110 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement désignant les membres de la Commission de soutien

décret

type décret prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203561 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/193 délivré à M. Van Damme, Pierre L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203563 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/368/3 délivré à la SPRL Vanseymortier Transports L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 jui Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...) type décret prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203562 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/312/3 délivré à la SA T. Palm L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, (...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203746 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de responsables de sélection et du planning (niveau A), francophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie (AFG12217) Une liste de 15 lauréats maximum, valable un an, sera établie après la sélect(...) Il est établi également une liste spécifique des personnes handicapées lauréates. Les personnes han(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013002027 source service public federal personnel et organisation Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 11 juin 2013, Mme Christine Evrard, est nommée en qualité d'agent de l'Etat dan(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007130 source ministere de la defense Armée. - Service médical. - Nomination d'un officier de réserve issu du recrutement spécial latéral de candidats officiers de réserve Par arrêté royal n° 9371 du 6 mars 2013, le pharmacien capitaine commissionné candidat officier de(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013007129 source ministere de la defense Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Nominations Par arrêté royal n° 9370 du 6 mars 2013 : Le médecin major **** S. est nommé dans l'emploi de collaborateur temporaire chargé d'une mission d'enseignement dans le cadre du pers Le médecin lieutenant-colonel **** B. est nommé dans l'emploi de collaborateur temporaire c(...)

nominations

type nominations prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013031518 source ministere de la region de bruxelles-capitale Personnel. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 mai 2013, Mme Aline GROSFILS es(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 24/06/2013 numac 2013203740 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Juge consulaire au tribunal de commerce : - de Malines : 2 ; - de Turnhout : 1 (à partir du 1 er mars 2014); - d'Hasselt : 1 (à partir du 1 er er mars 2014); - de Bruxelles : 23 (dont 1 à parti(...)

document

type document prom. 05/06/2013 pub. 24/06/2013 numac 2013022339 source service public federal securite sociale Collège des médecins pour des médicaments orphelins - SOLIRIS - Syndrome Hémolytique et Urémique atypique , institué auprès du Service des soins de santé. - Désignation des membres
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