loi

type loi prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001009367 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publication Par arrêté royal du 2 avril 2001 : M. ****, **** ****, né à ***** , le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisé, sauf opposition en temps utile s (...) type loi prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001009392 source ministere de la justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 19 avril 2001 : M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****; M. ****, **** ****, né à ***** le ** ***** ****, tous deux **** ont été autorisés, sauf opposition en temps utile sur laquelle il sera statué, à substituer à leur (...) type loi prom. 23/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001022287 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant la législation relative au congé pour l'exercice d'un mandat politique, en ce qui concerne le bourgmestre, les échevins, le président et les membres du bureau des conseils de district et le président du C.P.A.S. et instaurant un statut social supplétif pour le président du C.P.A.S. - Erratum

code civil

type code civil prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001053957 source ministere des finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Lea Carolina Van Aerden Lea Carolina Van Aerden, veuve d'Albert Joseph van den Boom, née à An Avant de statuer sur la demande de l'Administration de la T.V.A., de l'Enregistrement et des Domain(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 27/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000328 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 14 juillet 2000 pris en exécution de l'article 18, § 4, alinéa 1^er, de la loi du 7 août 1974 instituant le droit à un minimum de moyens d'existence type arrêté royal prom. 27/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000329 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 14 juillet 2000 modifiant l'arrêté royal du 16 avril 1998 portant fixation du montant, des conditions, de la durée et des modalités de la subvention visée à l'article 18, § 4, alinéa 2, de la loi du 7 août 1974 instituant le droit à un minimum de moyens d'existence type arrêté royal prom. 27/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000336 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 14 décembre 2000 modifiant la dénomination du Secrétariat permanent de recrutement type arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001000427 source ministere de l'interieur Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 avril 2001 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold : Commandeur M. JEANMOYE Joseph, Commissaire d'arrondissement dans la province de Liège, à la date Officier MM. : ALLUIN Bertin, Député permanent du Hainaut, à la date du 15 novembre 2000. (...) type arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001009415 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 26 septembre 2000, entrant en vigueur le 31 mai 2001, M. Claes, W., greffier adjoint principal au tribunal de police de Tongres, est admis à la retraite. L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à l Par arrêté royal du 13 février 2001, est nommée greffier adjoint au tribunal de police de Tongr(...) type arrêté royal prom. 27/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001011178 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant nomination du président du Conseil central de l'Economie type arrêté royal prom. 02/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012238 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 novembre 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, modifiant la convention collective de travail du 24 juin 1999 relative à la formation et l'emploi type arrêté royal prom. 28/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012243 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 août 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à l'exécution du protocole d'accord du 24 juin 1999 - modification de la convention collective de travail du 25 juin 1997, relative à la durée du travail et la réduction de la durée du travail type arrêté royal prom. 28/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012246 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative aux initiatives d'emploi et de formation type arrêté royal prom. 29/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012248 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à l'indexation des rémunérations au 1^er avril 1999 type arrêté royal prom. 29/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012256 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 mai 1999, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, modifiant les statuts du "Fonds de sécurité d'existence pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie" type arrêté royal prom. 02/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012267 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 août 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à l'exécution du protocole d'accord du 24 juin 1999 - indemnité particulière pour les ouvriers en cas de manque de travail résultant de causes économiques type arrêté royal prom. 02/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012276 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 août 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, relative à l'affichage des horaires variables des travailleurs à temps partiel type arrêté royal prom. 29/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012277 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 septembre 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, modifiant la convention collective de travail du 24 février 1987 réglant l'accompagnement social en faveur de certains employés licenciés type arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001012301 source ministere de l'emploi et du travail Plaquettes d'hommage pour une longue et féconde activité professionnelle Nominations Plaquette d'Argent Arrêté royal du 8 décembre 1998 : M. HANSSENS Paul, Sint-Pieters-Leeuw M. NIEUWBORGH Jose, Anderlecht M. VAN DEN BOSSCHE Daniel, M. VAN ESCH Jules, Braine-l'Alleud M. VANDENBRANDE Jean, Linkebeek M. VANDERWEYEN Jean, Kraai(...) type arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001012303 source ministere de l'emploi et du travail Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 20 septembre 1998 M. DEBEUF, Bernard, Menin M. GEERAERT, Roland, Wervik M. TRAPPENIERS, Raymond, Menin Médaille d'Or Arrêté royal du 20 septembre 1998 Mme BUYS M. CATTEEUW, Michel, Menin M. CORNILLIE, André, Moorslede Mme CUVELIER, Jacqueline, Menin (...) type arrêté royal prom. 19/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012310 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier pour les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie des briques type arrêté royal prom. 30/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012328 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour les entreprises de construction de chaudronneries, de pliage et de cisaillage et de fabrication de petites charpentes, situées dans la région de Mons-Borinage et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier type arrêté royal prom. 30/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012327 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour les entreprises de montage de ponts et charpentes métalliques situées dans l'entité de Seraing et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier type arrêté royal prom. 30/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012329 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour les entreprises de fabrication de faisceaux de cables pour l'industrie automobile et d'assemblage de gaines de climatisation pour véhicules de chemin de fer, situées dans la région de Mons-Borinage et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier type arrêté royal prom. 29/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001012330 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant dans les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, les délais de préavis des ouvriers âgés licenciés auxquels s'appliquent les dispositions de l'arrêté royal du 7 décembre 1992 relatif à l'octroi d'allocations de chômage en cas de prépension conventionnelle type arrêté royal prom. 04/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001014079 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal déterminant le plan de répartition du bénéfice supplémentaire de l'exercice 2001 de la Loterie Nationale type arrêté royal prom. 29/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001016122 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal établissant la cotisation obligatoire à charge des armateurs de bateaux de pêche belges, en vue d'alimenter le Fonds des mousses en 2001 type arrêté royal prom. 04/03/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001016123 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1975 réglant la composition et le fonctionnement du Fonds des mousses type arrêté royal prom. 04/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001022282 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal abrogeant les arrêtés prescrivant la constitution de stocks minima de certains produits et médicaments dans les dépôts des médecins vétérinaires

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 04/05/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000481 source ministere de l'interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 février 1998 désignant les fonctionnaires chargés de la perception, du recouvrement ainsi que du contrôle du prélèvement dû par les détectives privés type arrêté ministériel prom. 04/05/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000480 source ministere de l'interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 février 1998 relatif à la désignation des fonctionnaires habilités à surveiller l'application de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé et de ses arrêtés d'exécution type arrêté ministériel prom. 04/05/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000479 source ministere de l'interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 février 1998 relatif à la désignation des fonctionnaires habilités à surveiller l'application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, les entreprises de sécurité et les services internes de gardiennage et de ses arrêtés d'exécution

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 26/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001027270 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des administrateurs de la Société wallonne des Eaux type arrêté du gouvernement wallon prom. 26/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001027271 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres du comité de direction de la Société wallonne des Eaux type arrêté du gouvernement wallon prom. 03/06/1999 pub. 16/05/2001 numac 2001027272 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux organismes touristiques

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001031170 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Inscription sur la liste de sauvegarde comme monument Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 1 er février 2001, est i(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 20/04/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001035519 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mars 1998 réglant la procédure et les conditions de subventionnement des projets visant la flexibilisation de l'offre de soins en matière d'intégration sociale des personnes handicapées

circulaire

type circulaire prom. 26/02/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000335 source ministere de l'interieur Circulaire ZPZ 14. - Nomination d'un deuxième expert externe dans les commissions de sélection locales pour la première désignation d'un chef de zone. - Traduction allemande type circulaire prom. 06/02/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001000334 source ministere de l'interieur Circulaire modifiant la circulaire du 6 avril 2000 concernant les autorisations provisoires d'occupation pour les ressortissants étrangers ayant introduit une demande de régularisation de séjour. - Traduction allemande

erratum

type erratum prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001019333 source bourses d'etudes Commission des fondations de bourses d'études du Brabant Erratum Dans le Moniteur belge n° 92 du jeudi 29 mars 2001 à la page 10341, 3 e alinéa veuillez lire le texte de la façon suivante : Interprétation à donner aux termes « - Lorsque les études sont destinées aux études de « philosophie » il y a lieu d'entendre par ce ter(...) type erratum prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001021249 source services du premier ministre Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Participation à la cinquième phase du programme « Pôles d'attraction interuniversitaires ». - Erratum Dans le Moniteur belge n° 115 du 20 avril 2001, [2001/21219], pa(...) - dans le texte français, deuxième ligne, « ... au plus tard le 8 juin 2001 à 17 heures » à la plac(...) type erratum prom. 02/02/2001 pub. 16/05/2001 numac 2001035516 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant composition et fonctionnement du Comité directeur « GIS-Vlaanderen » , du Comité scientifique « GIS-Vlaanderen » et du Conseil Informations géographiques. - Erratum

approbations

type approbations prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001095019 source ministere des affaires economiques Office de Contrôle des Assurances Acte d'approbation d'une cession partielle des droits et obligations d'une entreprise d'assurances Par décision du Conseil de l'Office de Contrôle des Assurances, en date du 23 avril 2001, est approuvée l La cession approuvée par l'Office est réalisée valablement à l'égard de tous les assurés et de tous(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001012302 source ministere de l'emploi et du travail Ordre de Léopold II. - Nomination Par arrêté royal du 8 décembre 1998 M. GEERAERS, Frans, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 1998. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001022277 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale de la province du Brabant flamand du Conseil médical de l'invalidité, institué auprès du Service des indemnités. - Démissions. - Nominations Par arrêté royal du 13 mars 2001, qui produit ses effets le 1 er février 2001, démission (...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001009414 source ministere de la justice Ordre judiciaire. - Places vacantes - greffier en chef de la justice de paix du premier canton de Charleroi : 1, à partir du 1 er septembre 2001; - greffier au tribunal de commerce d'Anvers : 1, à partir du 1 er février - greffier au tribunal de police de Bruxelles : 1 (*); - greffier adjoint à la justice de paix d(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001012466 source ministere de l'emploi et du travail Juridictions du travail. - Place vacante de rédacteur au greffe du tribunal du travail de Bruxelles Les candidat(e)s sont prié(e)s d'adresser leur demande à Mme la Ministre de l'Emploi, rue Belliard 51, à 1040 Bruxelles, dans le(...) Conditions : 1° être porteur(euse) d'un diplôme ou certificat pris en considération pour l'admis(...)

document

type document prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001021251 source conseil d'etat Election d'un président de chambre Lors de l'assemblée générale du Conseil d'Etat du 17 avril 2001, M. Jules Messinne, conseiller d'Etat, a été élu président de chambre. Au cours de cette même assemblée le président de chambre a prêté le ser (...) type document prom. -- pub. 16/05/2001 numac 2001022271 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Office national des pensions. - Personnel. - Mobilité Par décission du Comité de gestion de l'Office national des pensions pris en sa réunion du 26 mars (...)

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