Etaamb.openjustice.be
M.B. Index des textes publiés le 18 décembre 1997

Accès rapide:

loi

type loi prom. 12/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997021409 source services du premier ministre Loi portant confirmation des arrêtés royaux pris en application de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne, et de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions type loi prom. 12/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997021408 source services du premier ministre Loi portant confirmation des arrêtés royaux pris en application de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions, et la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne type loi prom. 17/03/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997022733 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professons parmédicales et aux commissions médicales, en vue de l'exercice de la biologie clinique

loi-programme

type loi-programme prom. 12/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997021410 source services du premier ministre Loi-programme portant des dispositions diverses

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997000722 source ministere de l'interieur Conseil d'Etat Incompatibilités Autorisations Par arrêté royal du 6 octobre1997, Mme Gabrielle Jottrand, référendaire adjoint au Conseil d'Etat, est autorisée à exercer, au cours du premier trimestre de l'année académique 1997-1998, un ma Par arrêté royal du 15 octobre 1997, M. Xavier Delgrange, auditeur au Conseil d'Etat, est autorisé (...) type arrêté royal prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997000787 source ministere de l'interieur Arrêté royal autorisant l'Office régional bruxellois de l'Emploi à accéder aux informations du Registre national des personnes physiques et à en utiliser le numéro d'identification type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007212 source ministere de la defense nationale Armée Force terrestre Fixations du rang d'ancienneté Par arrêté royal n° 1664 du 17 octobre 1997 : Corps de l'infanterie Suite à son retrait temporaire d'emploi de quatorze jours le 1 er août 1997, le sous-lieutenant de Pour l'avancement ultérieur, il est classé après le sous-lieutenant de complément Vanderzande, M. type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007216 source ministere de la defense nationale Forces armées Commissions au grade de sous-lieutenant Par arrêté royal n° 1670 du 17 octobre 1997 : Force terrestre Les élèves de la 135 e promotion " toutes armes " de l'Ecole royale militaire, dont les noms **** ****, C.; ****, K.; ****, C.; ****, J.-C.; ****, B.; **** ****, G.; ****, J. (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007225 source ministere de la defense nationale Aumônerie Démission Par arrêté royal n° 1674 du 23 octobre 1997, M. Serruys, Jean, aumônier de première classe, est démissionné de son emploi, à sa demande, le 1 er septembre 1997 et est admis à la même date dans le cadre de réserve (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007242 source ministere de la defense nationale Aumônerie Sorties du cadre de réserve Par arrêté royal n° 1699 du 10 novembre 1997, MM. Gistelinck, Lieven; Soete, Gabriël et Weyts, Jori(...) type arrêté royal prom. 27/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997010019 source ministere de la justice Arrêté royal créant le Secrétariat auprès du collège des procureurs généraux type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997010066 source ministere de la justice Administration centrale Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 22 septembre 1997 sont nommés à la date du 8 avril 1995 : - Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. Devlieghere, Jacques, directeur général. Il portera la décoration ci - Officier de l'Ordre de Léopold : M. Vandevenne, Karel, premier conseiller. M. Vuylsteke, (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997011404 source ministere des affaires economiques Canalisations de transport de gaz Déclaration d'utilité publique Un arrêté royal du 10 novembre 1997 déclare d'utilité publique au bénéfice de la S.A. Distrigaz, l'établissement d'installations de transport de gaz par canalisations sur le ter (...) type arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997011412 source ministere des affaires economiques Agrément accordé à une entreprise pour faire des opérations d'assurances Par arrêté royal du 26 novembre 1997 est accordé l'agrément à l'entreprise « Cigna Life Insurance Company Limited » (code administratif numéro 0938), société an(...) - « Accidents » (branche 1); - « Maladie » (branche 2). Cet arrêté entre en vigueur le jour(...) type arrêté royal prom. 19/02/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997012074 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant des mesures relatives à la sécurité et la santé au travail des intérimaires type arrêté royal prom. 19/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997012767 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1997 fixant le montant de l'indemnité visée à l'article 5, alinéa 2, de la loi du 24 février 1978 relative au contrat de travail du sportif rémunéré type arrêté royal prom. 04/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997012821 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal visant à établir un service central de prévention pour le secteur du travail intérimaire type arrêté royal prom. 05/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997022884 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l'expertise des animaux abattus à l'intérieur du pays type arrêté royal prom. 08/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997022918 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le montant de la participation des institutions publiques de sécurité sociale dans les ressources de la Banque-carrefour de la sécurité sociale pour l'année 1997 type arrêté royal prom. 08/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997022907 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant la base de calcul des interventions de l'assurance pour certaines prestations de santé des médecins

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 12/12/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997000888 source ministere de l'interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 décembre 1985 déterminant le mode de calcul des heures de prestation du personnel de la gendarmerie type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027682 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Charleroi type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027683 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Namur type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027684 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Verviers type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027685 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Nivelles type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027687 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Tournai-Mouscron type arrêté ministériel prom. 14/10/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027686 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Mons-La Louvière type arrêté ministériel prom. 20/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027690 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel portant exécution de l'article 8 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 novembre 1997 relatif à l'octroi d'allocations de solidarité en faveur de locataires de logements gérés par les sociétés immobilières de service public type arrêté ministériel prom. 27/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027692 source ministere de la region wallonne Arrêté ministériel fixant la partie des emprunts émis en 1997 par la Société régionale wallonne du Logement que cette société doit affecter par priorité à la lutte contre les logements insalubres

arrêt de la cour constitutionelle

type arrêt de la cour constitutionelle prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997021411 source cour d'arbitrage Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage Par arrêt n° 69.367 du 4 novembre 1997 en cause de K. Lambert et P. Breemersch contre la ville d'Ostende et la Région flamande, dont l'expédition est par « 1. L'article 3 du décret du 28 juin 1985 fixant, pour la Région flamande, des règles relatives à (...)

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 20/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027689 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi d'allocations de solidarité en faveur de locataires de logements gérés par les sociétés immobilières de service public type arrêté du gouvernement wallon prom. 20/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027691 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 13 juin 1991 déterminant les modalités d'alimentation et de répartition du Fonds régional de solidarité, modifié par l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 juillet 1993 type arrêté du gouvernement wallon prom. 27/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027693 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 juillet 1996 visant à mettre en oeuvre une politique spécifique en matière de transport par voies navigables dans le cadre de l'article 32.13 de la loi du 4 août 1978 de réorientation économique type arrêté du gouvernement wallon prom. 27/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997027694 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon autorisant la Société régionale wallonne du Logement à contracter, sous la garantie de la Région wallonne, un emprunt d'un montant maximum de 2 386 millions de francs pour le financement de ses programmes d'investissements

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997031508 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 octobre 1997, est entamée la procédure d'inscription sur la liste de sauvegarde comme monument, en raison de leur intérêt historique et artistique, des (...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997031509 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Ouverture de la procédure d'inscription sur la liste de sauvegarde comme ensemble Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 octobre 1997, est entamée la pr(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997031507 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Ouverture de la procédure de classement comme ensemble Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 novembre 1997, est entamée la pr(...) type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997031521 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Inscriptions sur la liste de sauvegarde comme monument Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 octobre 1997, est inscrite sur la liste de sauvegarde comme monument, en raison de son intérêt Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 octobre 1997, sont inscrites su(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 04/11/1997 pub. 18/12/1997 numac 1997036463 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés

règlement

type règlement prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997010042 source ministere de la justice FRAIS DE JUSTICE EN MATIERE REPRESSIVE INDEXATION. - TARIF 1998 TABLEAU DES INDEMNITES PREVUES PAR LE REGLEMENT GENERAL SUR LES FRAIS DE JUTICE EN MATIERE REPRESSIVE Pour la consultation du tableau, voir image TABLEAU DES INDEMNITES DE VOYAGE PREVUES PAR LE REGLEMENT GENERAL SUR LES FRAIS DE JUSTICE EN MATIE(...)

publication de l'ordre judiciaire

type publication de l'ordre judiciaire prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997010065 source ministere de la justice Ordre judiciaire Publication des présentations de la cour d'appel d'Anvers et du conseil provincial d'Anvers à deux places de conseiller vacantes à la cour d'appel d'Anvers Première place : Candidats présentés par la cour d'appel : Mme Van Rompay, M., juge des saisies au tribunal de première instance d'Anvers. Second candidat(...)

document

type document prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997003668 source ministere des finances Loterie nationale Dates des tirages publics - BingoVision pour le mois de janvier 1998 Les tirages publics, BingoVision, pour le mois de janvier 1998 auront lieu : A partir de 17 h 15 m : Les samedis 3, 10, 17, 24 et 31 janvier 1 R.T.B.F. Studio 02 boulevard Auguste Reyers 52 1044 Bruxelles. type document prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997003669 source ministere des finances Loterie nationale Dates des tirages publics - KENO pour le mois de janvier 1998 Les tirages publics, KENO, du mois de janvier 1998 auront lieu : Après 20 heures : Chaque lundi, mardi, jeudi et vendredi. Sauf : le jeudi 1er ja Après 19 heures : Chaque mercredi. Après 18 heures : Chaque samedi. Au siège de la(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997029446 source ministere de la communaute francaise Département de l'Education, de la Recherche et de la Formation Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice et de promotion sociale (second(...) Le Moniteur belge n° 232 du 6 décembre 1997 (pages 32660 à 32667) a erronément publié l'appel aux (...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997000723 source ministere de l'interieur Conseil d'Etat Nomination d'un auditeur Par arrêté royal du 6 octobre 1997, Mme Pascale Vandernacht, auditeur adjoint, est nommée, à partir du 6 octobre 1997, auditeur au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997000724 source ministere de l'interieur Conseil d'Etat Nomination de référendaires adjoints Par arrêté royal du 11 octobre 1997, M. Werner Weymeersch est nommé référendaire adjoint au Conseil d'Etat. Par arrêté royal du 11 octobre 1997, Mme Diane Mareen est nommée référendaire (...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007214 source ministere de la defense nationale Armée Force terrestre Dispositions rapportées Nominations au grade de sous-lieutenant Par arrêté royal n° 1667 du 17 octobre 1997 : Corps de la logistique Les dispositions de l'arrêté royal n° 28327 du 18 janvier 1993 sont rapport Le sous-lieutenant commissionné temporaire Hourlay, D. est nommé au grade de sous-lieutenant dans l(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997007228 source ministere de la defense nationale Forces armées Fonction spéciale Démissions Désignations Nomination Par arrêté royal n° 1681 du 30 octobre 1997 : - Est déchargé le 30 octobre 1997 de l'emploi de Commandant de la Division Appui au Combat : Le général-major Hanse - Est désigné le 30 octobre 1997 à l'emploi de Commandant de la Division Appui au Combat : Le g(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997010074 source ministere de la justice Ordre judiciaire Erratum La publication des places vacantes de directeur et de conseiller adjoint au secrétariat du collège des procureurs généraux, parue au Moniteur belge n° 238 du 16 décembre 1997, page 33486, doit être considérée comme n Publication des places vacantes : - secrétariat du collège des procureurs généraux : - dire(...)

document

type document prom. -- pub. 18/12/1997 numac 1997000907 source ministere de l'interieur Gendarmerie Désignations L'adjudant-chef de gendarmerie Vandebrouck, R., a été désigné, à la date du 24 novembre 1997, à l'emploi de commandant de la brigade de Thuin. L'adjudant-chef de gendarmerie Groven, M., a été désigné, à la date du L'adjudant de gendarmerie Vantuyckom, S., a été désigné, à la date du 3 novembre 1997, à l'emploi d(...)
^