publié le 18 décembre 1997
Armée Force terrestre Dispositions rapportées Nominations au grade de sous-lieutenant Par arrêté royal n° 1667 du 17 octobre 1997 : Corps de la logistique Les dispositions de l'arrêté royal n° 28327 du 18 janvier 1993 sont rapport Le sous-lieutenant commissionné temporaire Hourlay, D. est nommé au grade de sous-lieutenant dans l(...)
- source
- ministere de la defense nationale
- numac
- 1997007214
- pub.
- 18/12/1997
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
Armée Force terrestre Dispositions rapportées Nominations au grade de sous-lieutenant Par arrêté royal n° 1667 du 17 octobre 1997 : Corps de la logistique Les dispositions de l'arrêté royal n° 28327 du 18 janvier 1993 sont rapportées en ce qui concerne le sous-lieutenant Hourlay, D. Le sous-lieutenant commissionné temporaire Hourlay, D. est nommé au grade de sous-lieutenant dans le cadre des officiers temporaires le 28 septembre 1992.
Il prend rang d'ancienneté le 28 décembre 1991.
Les dispositions de l'arrêté royal n° 580 du 17 novembre 1994 sont rapportées en ce qui concerne le sous-lieutenant Hourlay, D. Le sous-lieutenant temporaire Hourlay, D., est admis le 1er octobre 1994 dans le cadre des officiers de complément. Il prend rang d'ancienneté de sous-lieutenant de complément le 28 décembre 1992.
La nomination suivante a lieu dans le cadre des officiers de complément le 27 décembre 1996 : Lieutenant de complément : Le sous-lieutenant de complément Hourlay, D.