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M.B. Index des textes promulgués le 29 janvier 2022

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loi

type loi prom. 29/01/2022 pub. 02/03/2022 numac 2022040073 source service public federal securite sociale Loi modifiant la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités type loi prom. 29/01/2022 pub. 20/05/2022 numac 2022031260 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains, faite à Saint-Jacques-de-Compostelle le 25 mars 2015 (2) type loi prom. 29/01/2022 pub. 24/11/2022 numac 2022042001 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Amendement à l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, adopté à Londres le 30 octobre 2009 (2)(3)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 08/02/2022 numac 2022200452 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant les articles 42, 44 et 50 de l'arrêté royal du 23 mars 2007 portant exécution de la loi du 26 juin 2002 relative aux fermetures d'entreprises type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 09/02/2022 numac 2022200319 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant application de l'article 2bis, dernier alinéa, de la loi du 12 avril 1960 portant création d'un Fonds de compensation interne pour le secteur du diamant pour les années 2022, 2023 et 2024 type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 09/02/2022 numac 2022200320 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 novembre 1960 portant les statuts du Fonds de compensation interne pour le secteur du diamant type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 21/02/2022 numac 2022200254 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie des briques , les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1) type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 21/02/2022 numac 2022200288 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie textile , la durée maximum de certains régimes de travail à temps réduit (1) type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 09/03/2022 numac 2022030845 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 avril 2014 portant réglementation du service postal type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 15/03/2022 numac 2022030767 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation de la deuxième adaptation du cinquième contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Agence fédérale des risques professionnels type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022030133 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons, relative à l'intervention dans les frais de transport type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200114 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, octroyant des éco-chèques pour l'année 2021 au personnel des services partenaires des maisons de justice (1) type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200120 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative à l'application de la convention collective de travail n° 157 du 15 juillet 2021 du Conseil national du Travail, fixant, du 1er janvier 2023 au 30 juin 2023, le cadre interprofessionnel de l'adaptation à 55 ans de la limite d'âge en ce qui concerne l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière, pour les travailleurs qui ont une carrière longue, qui exercent un métier lourd ou qui sont occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200124 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative à la détermination du montant de la cotisation à payer par les employeurs pour financer le reclassement professionnel en 2022 et 2023 type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200115 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, octroyant des éco-chèques pour l'année 2021 au personnel de l'accueil de la petite enfance et des équipes SOS-Enfants (1) type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200201 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, relative aux emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 01/04/2022 numac 2022200217 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur flamand de l'aide sociale et des soins de santé, relative au projet novateur de statut de travailleur salarié pour l'accompagnateur d'enfants en accueil familial type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200228 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative à l'indexation des salaires effectivement payés type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200227 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, modifiant la convention collective de travail du 31 mars 2021 concernant l'introduction complète d'un nouveau modèle salarial pour les services fédéraux des soins de santé : IFIC type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200225 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, modifiant la convention collective de travail du 23 avril 2021 en exécution de l'Accord intersectoriel flamand du 30 mars 2021 relative à l'introduction d'un nouveau modèle salarial pour les établissements et services qui sont agréés et/ou subventionnés par la Communauté flamande : équipes d'accompagnement multidisciplinaires de soins palliatifs et réseaux de soins palliatifs type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200200 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, en exécution de la convention collective de travail n° 156 du 15 juillet 2021 du Conseil national du Travail fixant, pour 2021 et 2022, le cadre interprofessionnel de l'adaptation à 55 ans de la limite d'âge en ce qui concerne l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière, pour les travailleurs qui ont une carrière longue, qui exercent un métier lourd ou qui sont occupés dans une entreprise en difficultés ou en restructuration type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200229 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative à l'indexation des salaires effectivement payés dans les services externes de prévention et de protection au travail type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200219 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative aux éco-chèques pour les travailleurs occupés dans le secteur des taxis et des services de location de voitures avec chauffeur type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200221 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'indemnité vélo pour les ouvriers et ouvrières occupés dans les entreprises de déménagement, garde-meubles et leurs activités connexes type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 04/04/2022 numac 2022200235 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, modifiant la convention collective de travail du 23 avril 2021 concernant l'introduction complète d'un nouveau modèle salarial pour les établissements et services agréés et/ou subventionnés par la Communauté flamande, en exécution du sixième Accord intersectoriel flamand du 30 mars 2021 pour les secteurs sociaux/non-marchands pour la période 2021-2025, conclu entre les partenaires sociaux, d'une part, et le Gouvernement flamand, d'autre part : IFIC type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200116 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique relative à l'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée pour les travailleurs occupés dans les entreprises du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et de la manutention de choses pour compte de tiers type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200203 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée pour certains ouvriers et ouvrières âgés, occupés dans le secteur du déménagement, des garde-meubles et leurs activités connexes, licenciés dans le cadre d'un régime de chômage avec complément d'entreprise type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200206 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'octroi de la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée pour certains ouvriers et ouvrières âgés, occupés dans le secteur du déménagement, des garde-meubles et leurs activités connexes, licenciés dans le cadre d'un régime de chômage avec complément d'entreprise type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200232 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 60 ans pour les travailleurs occupés dans les entreprises du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et de la manutention de choses pour compte de tiers qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd et qui peuvent justifier d'une carrière de 35 ans type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200234 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à la garantie d'un revenu minimum moyen aux chauffeurs occupés dans les entreprises de taxis type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200125 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de l'industrie papetière, relative à la dispense de l'obligation de disponibilité adaptée 2021-2022 type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200122 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 2021, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports relative aux conditions de travail et de salaire des joueurs de football rémunérés type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200233 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à la fixation de l'intervention patronale dans les frais du déplacement domicilelieu de travail des travailleurs occupés dans les entreprises du secteur des taxis et des services de location de voitures avec chauffeur type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 05/04/2022 numac 2022200237 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 60 ans pour les travailleurs occupés dans les entreprises du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et de la manutention de choses pour compte de tiers, qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit ou qui ont été occupés dans le cadre d'un métier lourd, et qui peuvent justifier d'une carrière de 33 ans type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022030235 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les ports de Zeebrugge-Bruges, d'Ostende et de Nieuport, relative à l'application pratique des emplois de fin de carrière pour les ouvriers portuaires, les travailleurs logistiques possédant un certificat de sécurité et les gens de métier type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200126 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, relative au crédit-temps type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200128 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation, relative au crédit-temps type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200127 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation, relative à l'accès au droit aux allocations pour un emploi de fin de carrière type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200202 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de l'industrie papetière, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à l'âge de 60 ans (1) type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200220 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 novembre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire pour le commerce de combustibles, relative à la formation type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200236 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le transport routier et la logistique pour compte de tiers, relative à l'applicabilité des nouveaux régimes de travail sur les contrats de travail à durée déterminée type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200211 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative aux emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200222 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2021, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de l'industrie papetière, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la formation type arrêté royal prom. 29/01/2022 pub. 06/04/2022 numac 2022200199 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 octobre 2021, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, modifiant et coordonnant la convention collective de travail du 20 septembre 2018 modifiant la convention collective de travail du 17 septembre 2013 modifiant et coordonnant la convention collective de travail du 29 mars 2010 relative à l'institution du « Fonds de sécurité d'existence pour les entreprises de travail adapté de la Région wallonne et de la Communauté germanophone », intitulé FSE ETAW, et à la fixation de ses statuts
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