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Arrêté Royal du 11 janvier 2009
publié le 02 février 2009

Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil fédéral pour la qualité de l'activité infirmière

source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2009024026
pub.
02/02/2009
prom.
11/01/2009
moniteur
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11 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil fédéral pour la qualité de l'activité infirmière


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, l'article 17quater, inséré par la loi du 29 décembre 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 29/12/1990 pub. 02/12/2011 numac 2011000753 source service public federal interieur Loi portant des dispositions sociales Coordination officieuse en langue allemande d'extraits fermer et modifié par la loi du 29 avril 1996;

Vu l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité infirmière dans les hôpitaux;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est nommé en qualité de représentant du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement au sein du Conseil fédéral : en tant que coordinateur : - M. Lardennois, Miguel, 1090 Bruxelles.

Art. 2.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des hôpitaux au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - M.Tomas, Jean, 4540 Amay (Fr); - M. Vanham, Philippe, 4450 Slins (Fr); - Mme Hubinon, Myriam, 1348 Louvain-la-Neuve (Fr); - Mme Van Hoof, Nicole, 3700 Tongres (Nl); - M. Vangenechten, Patrick, 3700 Tongres (Nl); - Mme Leune, Tamara, 9890 Baaigem (Nl); 2° en tant que représentant suppléant : - M.Van den Berge, Pierre, 7050 Masnuy-Saint-Jean (Fr); - Mme Balon, Sandrine, 4300 Oleye (Fr); - Mme Cambier, Isabelle, 1400 Nivelles (Fr); - Mme Mondelaers, Mieke, 2450 Meerhout (Nl); - M. Meukens, Stefaan, 2550 Kontich (Nl); - M. Van Camp, Luc, 3220 Holsbeek (Nl).

Art. 3.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des universités au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Bardiau, Françoise, 6141 Forchies-la-Marche (Fr); - M. Defloor, Tom, 8310 Assebroek (Nl); - M. Van Bogaert, Peter, 2290 Vorselaar (Nl); - Mme Gobert, Micheline, 1435 Mont-Saint-Guibert (Fr); 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Jacquerye, Agnès, 1050 Bruxelles (Fr); - M. Moons, Philip, 3150 Tildonk (Nl); - M. Van Rompaey, Bart, 2020 Anvers (Nl); - Mme Darras, Elisabeth, 1348 Louvain-la-Neuve (Fr).

Art. 4.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil national de l'Art infirmier : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Treccani, Laurence, 6280 Acoz (Fr);2° en tant que représentant suppléant : - M.Vanryckeghem, Marc, 2500 Lier (Nl).

Art. 5.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil national des Etablissements hospitaliers : 1° en tant que représentant effectif : - M.De Boeck, Tom, 2000 Anvers (Nl); 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Hotterbeex, Aline, 4000 Liège (Fr).

Art. 6.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 janvier 2009.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX

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