5 OCTOBRE 2016. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil fédéral pour la qualité de l'activité infirmière

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 25;

Vu l' arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité infirmière dans les hôpitaux, l'article 6;

Vu l' arrêté royal du 11 janvier 2009 portant nomination des membres du Conseil fédéral pour la qualité de l'activité infirmière;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est nommé en qualité de représentant du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement au sein du Conseil fédéral en tant que coordinateur : - M. Matthys, Paul, 1700 Dilbeek.

Art. 2.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des hôpitaux au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Cambier, Isabelle, 1400 Nivelles; - M. Impens, Edilbert, 9160 Lokeren; - Mme Leune, Tamara, 9890 Baaigem; - M. Wickaert, Michael, 8800 Roeselare; - Mme Van de Velde, Ann, 9300 Aalst; - M. Van den Berge, Pierre, 7050 Masnuy-Saint-Jean; 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Archie, Petra, 8500 Kortrijk; - Mme Bâlon, Sandrine, 4300 Oleye; - Mme Bardiau, Françoise, 6141 Forchies-la-Marche; - Mme De Leeuw, Carine, 1730 Asse; - Mme Demarré, Liesbet, 9620 Zottegem; - M. Vaneerdewegh, Kris, 3980 Tessenderlo.

Art. 3.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des universités au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - M.Lecocq, Dan, 1070 Bruxelles; - M. Van Bogaert, Peter, 2290 Vorselaar; - Mme Van Durme, Thérèse, 7000 Mons; - Mme Verhaeghe, Sophie, 8800 Roeselare; 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Alvarez Irusta, Lucia, 1860 Meise; - Mme Erpicum, Marie, 4163 Tavier; - M. van Achterberg, Matheus, 3020 Herent; - Mme Vanschoenwinkel, Ria, 1090 Jette.

Art. 4.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil Fédéral de l'Art Infirmier : 1° en tant que représentant effectif : - M.Putzeys, Dominique, 4041 Vottem; 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Depreter, Eveline, 8000 Brugge.

Art. 5.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil national des Etablissements hospitaliers : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Hotterbeex, Aline, 4000 Liège;2° en tant que représentant suppléant : - M.Vandijck, Dominique, 2890 Sint-Amands;

Art. 6.L'arrêté royal du 11 janvier 2009 relatif à la nomination des membres du Conseil Fédéral pour la qualité de l'activité infirmière, modifié par l'arrêté royal du 18 juin 2013, est supprimé.

Art. 7.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 octobre 2016.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, M. DE BLOCK