arrêté royal

type arrêté royal prom. 02/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020755 source service public federal strategie et appui Arrêté royal portant répartition partielle, pour ce qui concerne des dédommagements et des frais de justice, du crédit provisionnel inscrit au programme 06-90-1 de la loi de finances pour l'année budgétaire 2020 du 20 décembre 2019 et destiné à couvrir des frais de justice et dédommagements, arriérés de primes de développement des compétences, cybersécurité, investissements en Défense et autres dépenses diverses type arrêté royal prom. 09/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020781 source service public federal justice Arrêté royal n° 4 portant des dispositions diverses en matière de copropriété et de droit des sociétés et des associations dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19 type arrêté royal prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030484 source agence federale de controle nucleaire Notification. - Extension et modification d'une autorisation du démantèlement d'un établissement de classe I, en application des articles 6, 12, 13 et 17 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la populati Par arrêté royal du 6 avril 2020, l'arrêté royal du S.3.984/V 12 octobre 2006 autorisant la SA Belg(...) type arrêté royal prom. 09/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030581 source service public federal justice Arrêté royal n° 2 concernant la prorogation des délais de prescription et les autres délais pour ester en justice ainsi que la prorogation des délais de procédure et la procédure écrite devant les cours et tribunaux type arrêté royal prom. 09/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030582 source service public federal justice Arrêté royal n° 3 portant des dispositions diverses relatives à la procédure pénale et à l'exécution des peines et des mesures prévues dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 type arrêté royal prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030734 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 27 mars 2020, l'arrêté royal du 5 janvier 2020 par lequel Mme Robbe V., est nommée stagiaire dans le grade de secrétaire au parquet de Mons est retiré ; Par arrêté royal du 27 mars 2020, l'arrêté royal La requête en annulation est adressée au greffe du Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 (...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 01/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020692 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif à l'émission par l'Etat belge d'un emprunt dénommé "Obligations linéaires 0% - 22 octobre 2027" type arrêté ministériel prom. 07/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030506 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 mars 2020 portant des mesures particulières dans le cadre de la pandémie de SRAS-CoV-2 basées sur le livre XVIII du Code de droit économique type arrêté ministériel prom. 07/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030557 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 mars 2020 relatif aux activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative type arrêté ministériel prom. 02/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040869 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel fixant le modèle de l'appel à projets visé à l'article 3, alinéa 2, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 avril 2019 définissant les critères de priorisation et les modalités de l'appel à projets prévus par l'article 6, § 2, du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice et l'article 2bis du décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, et l'article 212bis du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

arrêt

type arrêt prom. 02/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020718 source region de bruxelles-capitale Arrêté n° 2020/001 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale de pouvoirs spéciaux relatif à la suspension temporaire des délais de rigueur et de recours fixés dans l'ensemble de la législation et la réglementation bruxelloise ou adoptés en vertu de celle-ci type arrêt prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201120 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 128/2019 du 10 octobre 2019 Numéro du rôle : 6890 En cause : la question préjudicielle concernant la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015 La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...) type arrêt prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201565 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 147/2019 du 24 octobre 2019 Numéro du rôle : 6841 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 14bis, alinéa 2, des lois sur le Cons(...) type arrêt prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201567 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 151/2019 du 24 octobre 2019 Numéro du rôle : 6923 En cause: la question préjudicielle relative à la loi du 15 décembre 1980 «*****», telle La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. **** et F. ****, et des juges L. ****(...) type arrêt prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201566 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 149/2019 du 24 octobre 2019 Numéros du rôle : 6920, 6949, 6955, 6977 et 6980 En cause : les questions préjudicielles relatives à l'article 40ter de la loi du 15 décembre 1980 « sur l'accès au territoire, le séjour, l'éta La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...)

décret

type décret prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030420 source ministere de la communaute francaise Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 24 mars 2020 Le Collège d'autorisation et de contrôle a été saisi d'une demande d'autorisation d'émettre en mode analogique par RADIO BASSENGE INTER ASBL pour l'édition d'un service de radiodi Vu le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, et en particulier ses articles 7, 5(...) type décret prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030422 source ministere de la communaute francaise Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 24 mars 2020 Le Collège d'autorisation et de contrôle a été saisi d'une demande d'autorisation d'émettre en mode analogique par RCF Sud Belgique - Bastogne ASBL pour l'édition d'un service de Vu le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, et en particulier ses articles 7, 5(...) type décret prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030423 source ministere de la communaute francaise Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 24 mars 2020 Le Collège d'autorisation et de contrôle a été saisi d'une demande d'autorisation d'émettre en mode analogique par Punchradio ASBL pour l'édition d'un service de radiodiffusion so Vu le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, et en particulier ses articles 7, 5(...) type décret prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030421 source ministere de la communaute francaise Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 24 mars 2020 Le Collège d'autorisation et de contrôle a été saisi d'une demande d'autorisation d'émettre en mode analogique par Radio Louvain ASBL pour l'édition d'un service de radiodiffusion Vu le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, et en particulier ses articles 7, 5(...) type décret prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030424 source ministere de la communaute francaise Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 24 mars 2020 Le Collège d'autorisation et de contrôle a été saisi d'une demande d'autorisation d'émettre en mode analogique par Radio Studio One ASBL pour l'édition d'un service de radiodiffus Vu le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, et en particulier ses articles 7, 5(...) type décret prom. 06/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040670 source autorite flamande Décret du compte général de la Communauté flamande et de l'exécution du budget des personnes morales flamandes sans conseil d'administration pour l'année budgétaire 2018

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020659 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application, dans l'enseignement libre confessionnel, de l'article 10 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020660 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant le cumul du mandat de Directeur-Président et du mandat de Directeur à la Haute Ecole "ICHEC-ECAM-ISFSC" type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020661 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant prolongation du mandat de Directeur général de l'Office Francophone de la Formation en Alternance

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. 02/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020717 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Arrêté n° 2020/001 du Collège réuni de la Commission communautaire commune de pouvoirs spéciaux relatif à la suspension temporaire des délais de rigueur et de recours fixés dans l'ensemble de la législation et de la réglementation de la Commission communautaire commune ou adoptés en vertu de celle-ci

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020753 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand accordant des dérogations temporaires aux conditions environnementales générales et sectorielles de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1^er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement en cas d'urgence civile en matière de santé publique type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020763 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 septembre 2017 relatif au travail de proximité, en ce qui concerne les mesures prises pour le travail de proximité suite au coronavirus type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020774 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand instaurant certaines mesures temporaires dans les domaines politiques de la jeunesse et des médias dans le cadre de l'urgence civile en matière de santé publique en raison du coronavirus COVID-19 type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030516 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'article 2, § 2, de l'arrêté royal du 26 août 1980 instituant une marque de contrôle pour le lait type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030553 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2001 concernant les titres-services, pour ce qui est de la durée de validité des titres-services et de l'intervention publique

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020030566 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale de pouvoirs spéciaux n° 2020/013 relatif à une aide en vue de l'indemnisation des entreprises affectées par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/02/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040800 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de Thor Park à Genk comme zone énergétique modérément réglementée

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040864 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant prolongation du mandat de Directeur général adjoint du service commun d'audit de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Wallonie type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040866 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant prolongation du mandat de la Fonctionnaire dirigeante du service commun e-Wallonie-Bruxelles Simplification type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040868 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission des évaluations type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040867 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission des référentiels et des programmes du tronc commun type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020040872 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant la désignation des membres de la Commission communautaire des partenariats

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020020646 source region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets Par décision des fonctionnaires dirigeants de Bruxelles Environnement du 03/02/2020, l'enregistrement en tant que transporteur de déchets a été octroyé à VLEMMINX TRANSPORT L'enregistrement porte le numéro ENR/T-D/001701458. Par décision des fonctionnaires dirigean(...)

erratum

type erratum prom. 02/04/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020020777 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n° 12 modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n° 4 du 18 mars 2020 suspendant temporairement l'exécution des décisions d'expulsions administratives et judiciaires. - Erratum

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 19/03/2020 pub. 09/04/2020 numac 2020201670 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 14 février 2017 portant désignation des membres du Conseil pour les prestations familiales

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201752 source service public de wallonie Pouvoirs locaux ANTOING. - Un arrêté ministériel du 18 décembre 2019 approuve les délibérations du 13 novembre 2019 par lesquelles le conseil communal d'Antoing établit les règlements fiscaux suivants : Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement d(...) type arrêté ministériel prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201751 source service public de wallonie Pouvoirs locaux ATTERT. - Un arrêté ministériel du 19 décembre 2019 approuve les délibérations du 11 novembre 2019 par lesquelles le conseil communal d'Attert établit les règlements suivants : Redevance communale pour l'octroi des concessions d(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201839 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative de Gestionnaires en matières et techniques environnementales (niveau A) francophones pour le SPW et certains organismes d'intérêt public de la Région wallonne. - Numéro de sélection : AFW19005 Ladite (...) Le nombre de lauréats s'élève à 32. La liste est valable 3 ans.

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020030507 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Les places néerlandophones suivantes des assistants dans les différentes entités judiciaires de l'arrondissement de Flandre Orientale niveau C pour l'Ordre judiciaire sont déclarées vacantes via promot(...) Assistant soutien administratif au greffe du travail de Gand, division Saint-Nicolas: 1; Peuvent(...)

document

type document prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201727 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail. - Nomination des membres de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen" Par arrêté du Directeur général du 31 mar sont nommés membres de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal(...) type document prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201753 source service public de wallonie Environnement Par acte du 9 mars 2020, l'enregistrement identifié par le numéro 2017-05-23-32 de la SRL TRANSAF LOGISTICS, sise Moara de Foc 35 et. 6 à RO-700520 Iasi est retiré. Par acte du 9 mars 2020, l'enregistrement identifié par le Par un acte du 9 mars 2020, l'enregistrement identifié par le numéro 2017-09-26-01 octroyé à M.(...) type document prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201754 source service public de wallonie Environnement Par acte du 20 mars 2020, M. RONNY DECLERCQ, sis Brugse Heirweg 3, à 8700 Tielt, est enregistré en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux. L'enregistrement est identifié par le numéro 2020-03-20-01. Par a L'enregistrement est identifié par le numéro 2020-03-20-02. Par acte du 20 mars 2020, la SPR(...) type document prom. -- pub. 09/04/2020 numac 2020201840 source service public federal strategie et appui Sélections comparatives francophones d'accession au niveau B pour l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire : BFG20047 - BFG20048 Experts administratifs - service ICT (m/f/x) - BFG20047 Experts gestion(...) Les collaborateurs rentrant dans les conditions pour postuler sont avertis par leur service du pers(...)

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