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M.B. Index des textes publiés le 13 février 2019

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loi

type loi prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010735 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publication Par arrêté royal du 25 janvier 2019 M. **** ****, né à ***** le ** ***** ****, **** ****, **** ****, née à ***** le ** ***** ****; et M. ****, **** ****(...) Par arrêté royal du 25 janvier 2019 **** ****, ****, née à **** (****) le 13 août 20(...)

code civil

type code civil prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019055524 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil. - Succession en déshérence Succession en déshérence de De Weirdt, Maria Anna Alphonsina Mme De Weirdt, Maria Anna Alphon Avant de statuer sur la demande de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale - Ser(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 20/01/2019 pub. 13/02/2019 numac 2018206399 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 2018, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté flamande, fixant l'annexe en exécution de la convention collective de travail du 4 mai 2012 relative à l'octroi d'une prime de fin d'année type arrêté royal prom. 20/01/2019 pub. 13/02/2019 numac 2018206407 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er octobre 2018, conclue au sein de la Commission paritaire pour les attractions touristiques, modifiant la convention collective de travail du 19 septembre 2017 relative à des dispositions diverses de l'accord sectoriel 2017-2018 type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010540 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel et Organisation. - Promotion Par arrêté royal du 12 décembre 2018, Madame Dalila LOUHIBI est promue par avancement à la classe s(...) type arrêté royal prom. 17/01/2019 pub. 13/02/2019 numac 2019010546 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant la liste annexée à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1er, 20° de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010585 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Démission honorable Par arrêté royal du 12 décembre 2018, il est accordé à Monsieur Geert Gijs, Conseiller au sein du S(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010821 source service public federal interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 28 janvier 2019, M. Stephan GILLIS est désigné, pour un terme de cinq ans, au mandat de chef de corps de la police locale de la zone de police LANDEN/LINTER/ZOUTLEEUW/HOEGAARDE type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010863 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Chambre de première instance qui connaît de tous les dossiers devant être traités en français et en allemand, instituée auprès du Service d'évaluation et de contrôle médicaux. - Démission et nomin Par arrêté royal du 4 février 2019, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, démiss(...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019040227 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 12 décembre 2018, M. Philippe LENGLER, est promu par avancement à la classe sup(...) type arrêté royal prom. 30/01/2019 pub. 13/02/2019 numac 2019040266 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 2013 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés, les importations d'équidés en provenance des pays tiers et le transit

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 10/12/2018 pub. 13/02/2019 numac 2019010691 source autorite flamande Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 1er juin 2016 contenant des dispositions dans le cadre de de la réglementation des tarifs de la facture d'eau potable intégrale, en ce qui concerne certains aspects procéduraux type arrêté ministériel prom. 30/01/2019 pub. 13/02/2019 numac 2019010822 source service public regional de bruxelles Arrêté ministériel de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la délégation de compétence donnée par l'arrêté royal du 23 décembre 1994 portant détermination des conditions d'agrément et des règles du contrôle administratif des organismes chargés du contrôle des véhicules en circulation

arrêt

type arrêt prom. 29/11/2018 pub. 13/02/2019 numac 2018015117 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation des agents chargés de la surveillance au sein de Bruxelles Environnement type arrêt prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200574 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 1/2019 du 23 janvier 2019 Numéro du rôle : 6647 En cause : le recours en annulation des articles 24 à 27 de la loi-programme du 25 décembre 2016 La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...)

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/02/2019 pub. 13/02/2019 numac 2019040299 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 juin 2016 déterminant les autorités chargées de la surveillance et du contrôle en matière d'emploi et portant des modalités relatives au fonctionnement de ces autorités

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 07/02/2019 pub. 13/02/2019 numac 2019040301 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2019/90 du Collège de la Commission communautaire française portant nomination du Commissaire du Collège au sein de l'office francophone de la formation en alternance

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 20/12/2018 pub. 13/02/2019 numac 2019200666 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi exceptionnel de subventions aux écoles pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments

avis

type avis prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019040232 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La S.A. INFRABEL a demandé l'annulation de la décision du fonctionnaire délégué d Cette affaire est inscrite au rôle sous le numéro G/A. 225.694/XIII-8411. Pour le Greffier en ch(...) type avis prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019040293 source conseil superieur de la justice Désignation d'un membre de la Commission d'évaluation du stage judiciaire néerlandophone Par décision du 16 janvier 2019 de la Commission de nomination et de désignation réunie du Conseil supérieur de la Justice, M. Bertel De Groote est désigné, Cette désignation sortira ses effets le jour de la publication du présent avis au Moniteur belge.

agrément

type agrément prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019040237 source region de bruxelles-capitale Agrément en tant qu'expert en pollution du sol Par arrêté ministériel du 01/02/2019, l'agrément en tant qu'expert en pollution du sol de ENTIME SARL, sise avenue de l'Europe 14, à 59421 ARMENTIERES a été retiré. Par arrêté ministérie(...)

erratum

type erratum prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200519 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Pouvoir judiciaire Cour du travail de Gand. - Erratum Au Moniteur belge n° 39 du 25 janvier 2019 dans les textes néerlandais et français : Page 8727 il faut lire "Par ordonnance du 8 janvier 2019, monsieur D

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200593 source service public de wallonie Pouvoirs locaux AMAY. - Un arrêté ministériel du 26 octobre 2018 approuve les délibérations du 17 septembre 2018 par lesquelles le conseil communal d'Amay établit les règlements suivants : - taxe annuelle sur les chevaux d'agrément et les poneys en vie au 1 er janvier de l'exer(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200597 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200596 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200595 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200598 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200599 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200600 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200601 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200603 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200602 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...) type autorisation prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200604 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de L'autorité wallonne compétente en matière de transferts transfrontaliers de déchets, Vu le Règle(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200650 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative d'Economistes (niveau A1), néerlandophones, pour le SPF Finances. - Numéro de sélection : ANG18282 Ladite sélection a été clôturée le 07/02/2019. Le nombre de lauréats s'élève à 51. La liste est(...) En outre, une liste spécifique de 1 lauréat présentant un handicap est établie. Cette liste est (...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019040133 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 11 janvier 2019, M. Guillaume BRASSEUR, est nommé agent de l'Etat dans la class(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010795 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes 1. Les places suivantes de secrétaire sont déclarées vacantes pour nomination via promotion. Il n'y a pas d'épreuve complémentaire : Secrétaire gestionnaire de dossiers principalement actif dans les process Précisions: Attestations Peuvent postuler les places déclarées vacantes via promotion les tit(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010826 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes Les places suivantes de **** **** and **** pour l'Ordre judiciaire sont déclarées vacantes via recrutement, il n'y aura pas d'épreuve complémentaire : **** **** and **** pour le Peuvent postuler aux places mentionnées ci-dessus les titulaires d'une attestation de réussite de l(...)

document

type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010768 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Centre : Forest et Saint-Gilles (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18169 Ladite sélection a été clôturée le (...) Le nombre de lauréats s'élève à 2. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010769 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Anvers : Anvers, Malines et Beveren (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18170 Ladite sélection a été clôturée(...) Le nombre de lauréats s'élève à 7. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010772 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Flandre Occidentale : Bruges, Ruiselede et Ypres (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18173 Ladite sélection a(...) Le nombre de lauréats s'élève à 11. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010770 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Campine : Turnhout, Merksplas, Wortel et Hoogstraten (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18171 Ladite sélecti(...) Le nombre de lauréat s'élève à 10. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010771 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Flandre Orientale : Gand, Audenarde et Termonde (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18172 Ladite sélection a (...) Le nombre de lauréats s'élève à 9. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019010773 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'assistants de surveillance pénitentiaire région Brabant flamand : Louvain Centrale et Louvain Secondaire (niveau C), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG18174 Ladite sél(...) Le nombre de lauréats s'élève à 10. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200629 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Architectes (niveau A1), francophones, pour le Ministère de la Défense. - Numéro de sélection : AFG18267 Ladite sélection a été clôturée le 04/02/2019. Le nombre de lauréats s'élève à 6. La li(...) type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200651 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Directeurs Audit interne (niveau A3), francophones, pour le Service public régional de Bruxelles. - Numéro de sélection : AFB18003 Ladite sélection a été clôturée le 28/01/2019. Le nombre de lau(...) La liste est valable 2 ans. type document prom. -- pub. 13/02/2019 numac 2019200668 source service public federal strategie et appui Sélection comparative d'analystes réseaux (niveau A1), néerlandophones, pour le SPF Justice. - Numéro de sélection : ANG19002 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/02/2019 via www.selor.be La description de fonction (reprena(...) Une liste de 10 lauréats maximum, valable 1 an, sera établie après la sélection. Outre cette lis(...)
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