arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010000688 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police-chef de corps Mise à la retraite Par arrêté royal du 28 octobre 2010, M. Roger Grisay est mis à la retraite de sa fonction de commis(...) type arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010000689 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Mise à la retraite Par arrêté royal du 28 octobre 2010, M. Jean-Marc Heuskin est mis à la retraite de la fonction de c(...) type arrêté royal prom. 26/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010014256 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire type arrêté royal prom. 26/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010014254 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif à l'installation de l'éthylotest antidémarrage et au programme d'encadrement type arrêté royal prom. 26/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010014255 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010022479 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 18, § 2, B, e), 19, § 5quinquies, et 24, § 1^er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010022490 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales type arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010024456 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Mobilité fédérale. - Transfert Par arrêté royal du 23 novembre 2010, M. Moerenhout, Bart, attaché au SPF Personnel et Organisation, est transféré, à partir du 1 er mai 2009, par mobilité volontaire, au Service public fédéral Santé pub type arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010029539 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général Service des Ordres nationaux. - Enseignement obligatoire Par arrêté royal du 2 juin 2010 La Croix civique de 1 re classe est décernée aux membres du personnel des établissements de l'enseignement désignés ci-a Pour 35 années Enseignement fondamental Institut Saint-Louis à LIEGE Mme DACO Danielle, In(...) type arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010029540 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur Par arrêté royal du 2 juin 2010, la Croix civique de 1 re classe est décernée aux membres du personnel de l'établissement de l'enseignement désignés ci-après Pour 35 années Université libre de Bruxelles à 1050 Bruxelles Mme CHOPRIX, Anne, Agente spéci(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 26/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010014257 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 mars 1998 déterminant les modèles de documents visés à l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

décret

type décret prom. 25/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010206164 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements type décret prom. 25/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010206165 source service public de wallonie Décret portant approbation de l'Accord de coopération du 3 décembre 2009 entre l'Etat fédéral et les Régions concernant la mise en oeuvre de la Convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure, signée à Strasbourg le 9 septembre 1996

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010009981 source pouvoir judiciaire Tribunal de première instance de Nivelles Par ordonnance du 13 octobre 2010, Mme Vanlerberghe, A., a été désignée par le président du tribunal de première instance de Nivelles pour exercer, à partir du 2 novembre 2010, les fonctions de magistrat

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031556 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Nomination Par arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune du 7 octobre 2010, M. ELSEN, Wil(...)

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031560 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 2010, est ouverte la procédure de modification de l'arrêté royal du 16 octobre 1963 classant comme monument les immeubles dénommés « Maison Hort Pour la consultation du tableau, voir image

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031557 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Démission volontaire Par arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune du 18 novembre 2010, la démission volontaire de Mme DENEF, Bernadette, médecin en chef-directeur auprès des Services du Collège réuni de la Commission commun

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031558 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 2010, est ouverte la procédure de modification de l'arrêté royal du 7 avril 1977 classant comme monument l'Hôtel Solvay sis avenue Louise 224, à Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031559 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 2010, est ouverte la procédure de modification de l'arrêté royal du 21 juin 1971 classant comme monument l'Hôtel van Eetvelde, sis avenue Palmer Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 04/06/2009 pub. 09/12/2010 numac 2010031565 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les normes énergétiques applicables aux projets subventionnés de travaux visant à l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments appartenant aux communes et C.P.A.S. type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031561 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 2010, est ouverte la procédure de modification de l'arrêté royal du 18 novembre 1976 classant comme monument l'entièreté de la « Maison Tassel » Pour la consultation du tableau, voir image type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010031562 source ministere de la region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 octobre 2010, est ouverte la procédure de modification de l'arrêté royal du 30 mars 1976 classant comme monument l'immeuble Stoclet sis avenue de Tervu Pour la consultation du tableau, voir image

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 25/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010206119 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 décembre 2007 portant création d'une cellule temporaire de contrôle des mandats locaux

règlement

type règlement prom. 29/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010022483 source service public federal securite sociale Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

ordre du jour des séances plénières

type ordre du jour des séances plénières prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010020058 source parlement de la region de bruxelles-capitale Séance plénière Ordre du jour Vendredi 10 décembre 2010, à 9 heures 1. Prise en considération. - Proposition d'ordonnance (de MM. Olivier de Clippele et Michel Colson) visant à éviter (...) 2. Projets d'ordonnance. - Projet d'ordonnance contenant l'ajustement du Budget des Voies et Moy(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 08/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010027246 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux d'égouttage prioritaire conjoint rue du Bambesch, à Toernich - Arlon type arrêté ministériel prom. 08/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010027247 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de construction de la station d'épuration de Hachy - Habay type arrêté ministériel prom. 09/11/2010 pub. 09/12/2010 numac 2010027245 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de construction de la station d'épuration de Villeroux - Chastre & Mont-Saint-Guibert

erratum

type erratum prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010035942 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement de procédure et de fonctionnement du Conseil supérieur de la Politique de Maintien. - Erratum

règlement

type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206088 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2010045004 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206089 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2010059082 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206093 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000297 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206090 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000347 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206092 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000479 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206091 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000296 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206095 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000388 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206094 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000487 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206096 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000470 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206097 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000387 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type règlement prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206098 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003000507 L'autorité compé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

avenant

type avenant prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206120 source service public de wallonie Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées Avenant n° 2 au contrat de gestion 2007-2011 En date du 25 octobre 2010, l'avenant n° 2 au contrat de gestion 2007-2011 de l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handica L'avenant au contrat de gestion est consultable dans son intégralité sur le site www.awiph.be Un(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206121 source service public de wallonie Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 novembre 2010 approuve la décision du 30 septembre 2010, par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII Service d'Aide aux Personnes et de Proximité entérine les c(...) Un arrêté ministériel du 18 novembre 2010 annule la délibération du 19 août 2010 de l'assemblée(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206212 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de collaborateur de projets administratifs, néerlandophones. - Résultat Sélection comparative de collaborateur de projets administratifs (niveau B), néerlandophones, pour l'INAMI (ANG10031) a été clôturée le 3 dé(...) Le nombre de lauréat(s) s'élève à 1. type communication du selor prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010206213 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de gestionnaires administratifs de biens mobiliers, néerlandophones. - Résultat La sélection comparative de gestionnaires administratifs de biens mobiliers (niveau B), néerlandophones, pour la Régie des Bâtiments(...) Le nombre de lauréats s'élève à 4.

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010029609 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement supérieur. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 9 juillet 2010 : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. LECOCQ, Henri, Professeur à l'Uni Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2000. Il portera la(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010029610 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement supérieur. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 9 juillet 2010 : Sont nommés Grand Officier de l'Ordre de Léopold II : M. CHARLIER, Jean Lam Prise de rang, le 8 avril 2010. M. DEPREZ, Henri, Directeur-Président à la Haute Ecole de la Com(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 09/12/2010 numac 2010029611 source service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement supérieur. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 9 juillet 2010 : Sont promus Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. ANGENOT, Luc, Jos Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 2010. M. LAFFINEUR, Rob(...)

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