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M.B. Index des textes publiés le 21 mai 2010

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loi

type loi prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010000317 source service public federal interieur Dépenses électorales Elections des Chambres législatives fédérales du 13 juin 2010 Communiqué Tableau déterminant les maxima autorisés de dépenses électorales en exécution de l'article 3 de la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation Remarque : - La période de limitation des dépenses électorales (dénommée en néerlandais « sperp(...) type loi prom. 06/04/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010009467 source service public federal justice Loi modifiant le Code civil en ce qui concerne les témoins au mariage civil type loi prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010009487 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 26 avril 2010, la nommée **** ****, ****-****, née à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, est autorisée, sauf opposition en temps Par arrêté royal du 26 avril 2010, le nommé **** ****, **** ****, né à Liège le 1 er type loi prom. 29/04/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010011226 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations en ce qui concerne les tarifs de transit type loi prom. 21/02/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010015041 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Accord d'assistance administrative mutuelle en matière douanière entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Maurice, fait à Bruxelles le 10 avril 2007 (2) type loi prom. 22/08/2006 pub. 21/05/2010 numac 2010015057 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment au Protocole n° 14 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention, fait à Strasbourg le 13 mai 2004. - Addendum (2)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010003232 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2009 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Bling Bling », loterie publique organisée par la Loterie Nationale type arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003322 source service public federal finances Loterie Nationale. - Loterie à billets appelée « Bling Bling » Conformément à l'article 9 de l'arrêté royal du 26 avril 2009 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Bling Bling », loterie publique organisée par la Lote - de vente des billets ressortissant à l'émission n° 1 (numéro de jeu 890) est fixé au 22 mai 2010;(...) type arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003323 source service public federal finances Loterie Nationale. - Loterie à billets appelée « Pile ou Face » Conformément à l'article 9 de l'arrêté royal du 17 février 2004 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Pile ou Face », loterie publique organisée par la - de vente des billets ressortissant à l'émission n° 1 (numéros de jeu 522 et 523) est fixé au 22 m(...) type arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010009515 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 7 mai 2010, est acceptée, à leur demande, la démission de MM. Claeys, M. et Kensier, P., de leurs fonctions de juge suppléant à la justice de paix du premier canton de Tournai. Le recours en annulati type arrêté royal prom. 16/03/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010014086 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement et service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant approbation de la résolution 2007-I-10 du 31 mai 2007 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement des patentes du Rhin type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022118 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration du Fonds des accidents du travail type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022131 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de l'Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022133 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022132 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de la Caisse de secours et de prévoyance en faveur des marins type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022136 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de l'Office national de l'Emploi type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022135 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de l'Office national de Sécurité sociale des administratons provinciales et locales type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022138 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du troisième contrat d'administration de l'Office national des Pensions type arrêté royal prom. 22/12/2009 pub. 21/05/2010 numac 2010022140 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du premier contrat d'administration de la plate-forme eHealth type arrêté royal prom. 22/04/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010024150 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 10.000 euros à l'ASBL Inter-Environnement Bruxelles

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010009517 source service public federal justice Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 décembre 2008 désignant ou agréant les assesseurs et les assesseurs suppléants, désignant les greffiers rapporteurs et greffiers-rapporteurs suppléants pour la Chambre de recours départementale près le Service public fédéral Justice type arrêté ministériel prom. 07/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010011227 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel modifiant la liste des unités d'établissement d'un Guichet d'Entreprises agréé type arrêté ministériel prom. 17/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010022258 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 11/02/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010029295 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition du Comité de gestion du Service social destiné aux membres du personnel de l'enseignement organisé par la Communauté française et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 26/04/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010029294 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté française, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 06/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010202833 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Titre III du Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'implantation et l'exploitation des stations-service type arrêté du gouvernement wallon prom. 06/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010202849 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant la partie réglementaire du Livre 1er du Code de l'Environnement type arrêté du gouvernement wallon prom. 06/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010202850 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon établissant un soutien spécifique au secteur laitier

avis

type avis prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003318 source service public federal finances Administration de la trésorerie. - Avis Le Ministre des Finances communique qu'il a donné son approbation, conformément à l'article 22, § 3 de la loi du 2 août 2002 relative à la surveillance du secteur financier et aux services financiers, type avis prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010018194 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat et par l'article 7 de l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en Peter Van Hee, demeurant à 9890 Gavere, Halsberg 3, a demandé le 19 avril 2010 la suspension et l'a(...)

décret

type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202523 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SAS Transports du Bacque, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202526 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Gondrand, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur g Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202524 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SCRL Juvabois, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202527 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SAS Somotra, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur g Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202525 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Calay, Benoit, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspe Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202528 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL TZLC, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur gén Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202848 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs des finances (assimilé niveau A), francophones, pour le Corps interfédéral de l'Inspection des Finances (AFG09042) Une liste de 10 lauréats maximum, valable trois ans, sera établie après la sélection. ? Etre Belge à la date limite d'inscription. 2. Diplômes requis à la date (...) type communication du selor prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202903 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'attachés activités socio culturelles adjoints du directeur niveau A francophones pour l'Office central d'Action sociale et culturelle (OCASC) (AFG10019) Une liste de 5 lauréats maximum, valable deux ans, sera établ(...) Il est établi également une liste spécifique des personnes handicapées lauréates. Les personnes han(...) type communication du selor prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010202915 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de coordinateurs général environnement-santé (niveau A21), francophones, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (AFG09041) Une liste de 5 lauréats maximum, valable deux ans, se(...) Il est établi également une liste spécifique des personnes handicapées lauréates. Les personnes han(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010002034 source service public federal personnel et organisation Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 8 juin 2009, Mme Elisabeth Lattinne est nommée en qualité d'agent de l'Etat dan(...) type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003314 source service public federal finances Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 19 mars 2009 n° 8 sont nommés : Ordre de Léopold Officier M. COUSIN, J., agent de change honoraire de la SA J. COUSIN & C°; M. ANSPACH, J.F., agent de change honoraire de la Sec Les personnes mentionnées prennent rang dans l'Ordre, à dater du 15 novembre 2008. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003317 source service public federal finances Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 19 mars 2009 n° 11 est nommé : Ordre de Léopold Commandeur M. COSTERMANS, P.G.E, administrateur auprès de la DMR Finance SA. La personne mentionnée prend rang dans l'Ordre, à dater type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003315 source service public federal finances Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 19 mars 2009 n° 9 est nommé : Ordre de Léopold Officier BANQUE ING BELGIQUE SA M. KESTEMONT, J.J.P., senior manager ING Belgique SA. La personne mentionnée prend rang dans l'Ordr type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010003316 source service public federal finances Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 19 mars 2009 n° 10 est nommé : Ordre de la Couronne Officier M. BOSMAN, P.G.M., chef de l'administration de la Cellule de traitement des informations financières. La personne mention

nominations

type nominations prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010009514 source service public federal justice Personnel. - Nomination Par arrêt n° 203.861 du 11 mai 2010 du Conseil d'Etat est suspendue, l'exécution de l'arrêté royal du 20 novembre 2009, par lequel Vincent Lamoral est nommé huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Malines.

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010009516 source service public federal justice Notariat. - Places vacantes Notaire à la résidence : - d'Anvers : 2 . Ces places remplacent celles publiées au Moniteur belge du 19 mars 2010; - de Beauvechain : 1 (en association); - de Rixensart : 1; - de Mouscron : 2 (do(...)

document

type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000305 source service public federal interieur Instructions destinées aux présidents des bureaux principaux de canton type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000307 source service public federal interieur Instructions aux présidents des bureaux de dépouillement type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000306 source service public federal interieur Instructions aux présidents des bureaux de vote utilisant le vote traditionnel type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000304 source service public federal interieur Instructions destinées aux présidents des bureaux principaux pour les élections de la Chambre des représentants et du Sénat type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000308 source service public federal interieur Instructions destinées aux présidents du bureau principal de canton type document prom. 18/05/2010 pub. 21/05/2010 numac 2010000309 source service public federal interieur Instructions aux présidents des bureaux de vote utilisant le vote automatisé type document prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010018190 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Validation de guides La version 2 du « Guide d'autocontrôle : industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes », datée du 26 mars 2010, a été approuvée le 7 avril 2010 par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Cha Belgapom, rue de Spa 8, 1000 Brussel, Tel : 02-339 12 52, Fax : 02-339 12 51, e-mail : belgapom(...) type document prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010029305 source ministere de la communaute francaise Office de la Naissance et de l'Enfance. - Appel à candidature. - Addendum Dans le Moniteur belge du 19 mars 2010, à la page 18109, il y a lieu de lire : La date d'envoi des candidatures est portée au 11 juin 2010, la cachet de la poste fais type document prom. -- pub. 21/05/2010 numac 2010029306 source ministere de la communaute francaise Office de la Naissance et de l'Enfance Appel à candidature pour le renouvellement du conseil scientifique. - Addendum Dans le Moniteur belge du 19 mars 2010, à la page 18110, il y a lieu de lire : La date d'envoi des candidatures est por L'appel concernera plus précisément des personnes faisant preuve de compétences spécifiques dans le(...)
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