loi

type loi prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2007018230 source chambres federales Assemblées législatives Communiqué En application de la loi du 4 mai 1999 limitant le cumul du mandat de parlementaire fédéral et de parlementaire européen avec d'autres fonctions, de la loi spéciale du 4 mai 1999 visant à limiter le cumul du En application des mêmes lois, ces organes ont également indexé le montant de 20 000 FB mentionné d(...) type loi prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008022054 source agence federale des medicaments et des produits de sante Loi du 25 mars 1964 sur les médicaments. - Publication conformément à l'article 13bis, § 2quinquies, dernier alinéa, des montants indexés des contributions et rétributions. - Erratum L'avis publié au Moniteur belge du 21 décembre 2007, p. « 9° Les montants des contributions visés à l'article 13 de l'arrêté royal du 19 avril 2001 relatif(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. 20/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2007002181 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 mars 1965 relatif aux allocations familiales allouées à certaines catégories du personnel rétribué par l'Etat ainsi qu'aux membres du personnel du cadre opérationnel et du cadre administratif et logistique des corps de police locale type arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008009048 source service public federal justice Services centraux. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 25 octobre 2007 sont nommés à la date du 8 avril 2004 : - Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Gisleen VAN BELLE, directeur général. - Commandeur de l'Ordre de Léopold Mme Danielle GHEUDE, conseiller. M. Jacques MATTHYS, conseiller. M. Marcel OSAER, traducteur-(...) type arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008009047 source service public federal justice Services centraux. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 23 septembre 2007 sont nommés à la date du 15 novembre 2003 : - Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Jan LATHOUWERS, conseiller. M. Willy VERMEULEN, administrateur. Mme - Officier de l'Ordre de la Couronne : Mme Raymonde EECKHOUDT, conseiller adjoint. M. Jean-P(...) type arrêté royal prom. 20/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008022021 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant les cadres linguistiques de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer type arrêté royal prom. 20/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008024020 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant nomination de magistrats chargés d'assister les conseils de l'Ordre des médecins vétérinaires type arrêté royal prom. 20/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008024022 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant le magistrat-assesseur suppléant au Conseil provincial de l'Ordre des pharmaciens du Hainaut type arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008040301 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Indice des prix à la consommation du mois de janvier 2008 Le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie communique que l'indice des prix à la consommation s'établit à 108,84 points en janvier 2008, contre 108,40 points L'indice santé, tel que prévu dans l'arrêté royal du 24 décembre 1993 (Moniteur belge du 31 décemb(...)

arrêt

type arrêt prom. 24/01/2008 pub. 31/01/2008 numac 2008022067 source service public federal securite sociale Arrêté du Comité de Gestion fixant le plan du personnel de l'Office national de sécurité sociale des administrations provinciales et locales

décret

type décret prom. 13/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008029026 source ministere de la communaute francaise Décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgetaire 2008

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008029036 source ministere de la communaute francaise Conseil interuniversitaire. - Désignation Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 décembre 2007, M. le Recteur Bernard Rentier, président du Conseil interuniversitaire de la Communauté française, est chargé d'exercer les fonc type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008029034 source ministere de la communaute francaise Conseil d'administration de l'Institut supérieur d'architecture « La Cambre ». - Modifications Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 novembre 2007, à l'article 1 er type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008029033 source ministere de la communaute francaise Conseil supérieur de promotion de la santé. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 novembre 2007, l'article 1 er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 février 2004 nommant les m « Sont nommés respectivement membre effectif et suppléant au Conseil supérieur de promotion de la s(...) type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008029053 source ministere de la communaute francaise Assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 décembre 2007, le grade et diplôme d'in(...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 14/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008035136 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel pour le CCT relative à l'enseignement, inscrit à la division organique 24, programme 60 - crédits provisionnels, allocation de base 00.35 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 type arrêté du gouvernement flamand prom. 07/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008035135 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel inscrit au programme 52.40, allocation de base 00.10, année budgétaire 2007 et du crédit provisionnel inscrit au programme 24.6, allocation de base 00.24, année budgétaire 2007

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 20/12/2007 pub. 31/01/2008 numac 2008200285 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant diverses mesures en matière de promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération

avis

type avis prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008095244 source commission bancaire, financiere et des assurances Avis de cession d'un portefeuille de créances hypothécaires En application de l'article 53 de la loi du 4 août 1992, relative au crédit hypothécaire, est publiée la cession du portefeuille de créances hypothécaires de l'entreprise « Le Logi Cette cession, qui produit ses effets au 1 er janvier 2008, est opposable à tous les tier(...)

ordre du jour des séances plénières

type ordre du jour des séances plénières prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008020010 source parlement de la region de bruxelles-capitale Séance plénière Ordre du jour Vendredi 1 er février 2008, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m 1. Prises en considération. - Proposition d'ordonnance (de M. Vincent De Wolf) modifiant l(...) - Proposition de résolution (de M. Frédéric Erens) portant signature de la charte « Infrastructure (...) type ordre du jour des séances plénières prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008020011 source assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Séance plénière Ordre du jour Vendredi 1 er février 2008 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projet d'ordonnance(...) - Projet d'ordonnance portant assentiment à la convention internationale contre le dopage dans le s(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008029040 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et dans des emplois temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française L'arrêté du Gouver Spécificité du travail dans les Centres de dépaysement et de plein air S'ils présentent avec les(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200237 source ministere de la region wallonne Aménagement du territoire BASTOGNE. - Un arrêté ministériel du 8 janvier 2008 approuve le renouvellement de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bastogne, tel qu'il est contenu dan La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, (...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200251 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 003000010 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de dé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200252 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 003000054 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de dé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200254 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 2774073640 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de d Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200255 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 2774073642 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de d Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200253 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 003000058 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de dé Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200256 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 1350163907 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de d Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200258 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 2774073641 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de d Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200257 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 1350166521 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de d Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200259 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets ES 011094 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de déche Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...) type autorisation prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200260 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets ES 011095 L'autorité compétente wallonne en matière de transferts transfrontaliers de déche Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant les tra(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200281 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'attachés en justice réparatrice (niveau A), d'expression française, pour le SPF Justice (AFG07826). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. PIRARD, VIRGINIE, 1050 IXELLES. 2.(...) 3. DESPAS, FABRICE, 5500 DINANT 4. BAUDEWYNS, ANNE-MARIE, 1342 OTTIGNIES-LOUVAINLA-NEUVE. 5. (...) type communication du selor prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200282 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'attachés en justice réparatrice (niveau A), d'expression néerlandaise pour le SPF Justice (ANG07826). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. BECKERS, MIES, 3001 LEUVEN. 2. LI(...) 3. GYSEN, RACHEL, 3000 LEUVEN. 4. VAN LOOCK, TINNE, 2060 ANTWERPEN. 5. VANDEURZEN, INGE, 2600(...) type communication du selor prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200283 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de gestionnaires de Systèmes Intel (niveau B), d'expression néerlandaise, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (ANG07866). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au (...) 1. HUYGHE, BENNY, 2150 BORSBEEK. 2. MERTENS, MAARTEN, 2250 OLEN. 3. DE GRAEF, PHILIP, 9100 SI(...) type communication du selor prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200280 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'assistants sociaux (niveau B), d'expression française, pour le SPF Intérieur (AFG07829). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. HERY, JESSICA, 4020 LIEGE. 2. DEHBI, LEILA, 4(...) 3. CLAREMBEAU, ZOE, 5100 JAMBES. 4. VERRIEST, CELINE, 1410 WATERLOO. 5. GROESMANS, VALERIE, 4(...) type communication du selor prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008200284 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de gestionnaires de Systèmes Intel (niveau B), d'expression française, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (AFG07866). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au sta(...) 1. BRIAND-MONPLAISIR, DAVID, 1060 SAINT-GILLES. 2. PIRON, MICHAEL, 7604 PERUWELZ.

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000033 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Nomination d'un greffier Par arrêté royal du 18 janvier 2008, Mme Tiny Temmerman, secrétaire d'administration, est nommée greffier au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000032 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Nomination d'un greffier Par arrêté royal du 18 janvier 2008, Mme Elisabeth Impens, secrétaire d'administration, est nommée greffier au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000036 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Nomination d'un greffier Par arrêté royal du 18 janvier 2008, M. Joris Casneuf, secrétaire d'administration, est nommé greffier au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000035 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Nomination d'un greffier Par arrêté royal du 18 janvier 2008, Mme Silvan De Clercq, secrétaire d'administration, est nommée greffier au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000034 source service public federal interieur Conseil d'Etat. - Nomination d'un greffier Par arrêté royal du 18 janvier 2008, M. Dieter Decock, secrétaire d'administration est nommé greffier au Conseil d'Etat. type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008000045 source service public federal interieur Personnel. - Nominations Par arrêté royal n° 1449 du 20 décembre 2007, M. Lemaire, T., est désigné à l'emploi de directeur-coordonnateur administratif de la police fédérale pour l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Par arrêté royal type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008022055 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. - Nominations d'attachés stagiaires au Service du contrôle administratif(...) Par arrêté royal du 12 décembre 2007, M. Govaerts, Bert, est nommé en qualité d'attaché (inspecteur(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 31/01/2008 numac 2008018011 source commission de la protection de la vie privee Commission de la protection de la vie privée. - Appel aux candidats à un mandat de membre du Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Il sera prochainement procédé à l'attribution des mandats de membre externe du Comité sectoriel d Les membres externes seront désignés par la Chambre des représentants, pour une période renouvelabl(...)

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