19 DECEMBRE 2018. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 33, alinéa 4 ;

Vu l'arrêté royal du 27 avril 2016 portant nomination des membres du Conseil national des Etablissements hospitaliers ;

Sur la proposition du Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés comme membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers participant étroitement à la gestion administrative des hôpitaux : 1° comme membre effectif : - M.Geboers, M., Meise ; - Mme De Bisschop, I., Affligem ; - Mme Verschoren, K., Muizen ; - M. Poedts, R., Veltem-Beisem ; - M. De Rycke, R., Gent ; - Mme Lietar, M., Bauvechain ; - M. Xhrouet, M., Auderghem ; - M. Van Vooren, J.-P., Sint-Pieters-Leeuw ; - M. Degotte, B., Huy ; - M. Smiets, P., Embourg ; - Mme Mertes I., Saint-Vith ; - Mme Kesteloot, K., Heverlee ; - M. Beeckmans, J., Drongen ; - M. Eeckloo, K., Gent ; - M. Goemaere, D., Bruxelles ; - M. Debersaques, E., Sint-Genesius-Rode ; - Mme Gregoire, D., Etterbeek ; 2° comme membre suppléant : - M.Bormans, E., Heusden-Zolder ; - M. Vermassen, F., Gentbrugge ; - M. De Gronckel, K., Temse ; - Mme De Nutte, H., Herzele ; - Mme Moens, I., Marke ; - Mme Dusart, M ., Bruxelles ; - Mme Dehareng, F., Les Tailles ; - Mme Walravens, C., Sint-Genesius-Rode ; - Mme Dupont, A.-C., Neupré ; - M. Hallet, B., Naninne ; - M. Graux, P., Epinois ; - M. Kips, J., Gent ; - M. Van der Straeten, J., Dendermonde ; - M. Gillet, P., Plainevaux ; - M. Lefébure, B., Braine-Le-Comte ; - Mme Cuypers, T., Bruxelles ; - M. Dehaspe, P., Bruxelles.

Art. 2.Sont nommés comme membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers participant étroitement aux activités médicales des hôpitaux : 1° comme membre effectif : - M.Bejjani, G., Lillois-Witterzée ; - M. Devos, P., Bolland ; - Mme Van Rillaer, O., Antwerpen - Mme Depuydt, C., Bruxelles ; - M. Van Dijck, H., Hove ; - M. Decoster, J., Erps-Kwerps ; 2° comme membre suppléant : - M.De Toeuf, J., Sint-Genesius-Rode ; - M. Himpe, D., s' Gravenwezel ; - Mme Bogaert, M., Courtrai ; - M. Dom, G., Boechout ; - M. Rutsaert, R., Mortsel ; - Mme Montag, I., Wakken.

Art. 3.Sont nommés comme membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers participant étroitement aux activités infirmières des hôpitaux : 1° comme membre effectif : - M.Balcaen, K., Leuven ; - Mme De Zorzi, F., Ayeneux ; 2° comme membre effectif : - Mme Brockhans, N., Eupen ; - M. Dufour, A., Bouge.

Art. 4.Sont nommés comme membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers participant étroitement aux activités des organismes d'assurance dans le cadre de la législation sur l'assurance maladie-invalidité : 1° comme membre effectif : - Mme De Wolf, F., Nivelles ; - Mme Lona, M., Tervuren ; - Mme Dolphens, M., Petegem-aan-de-Schelde ; 2° comme membre suppléant : - M.Neelen, M., Ixelles ; - Mme Vanrillaer, V. Bruxelles ; - M. Hermesse, J., Wezembeek-Oppem.

Art. 5.Sont nommés comme membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers qui représentent les intérêts des patients : 1° comme membre effectif : - Mme Weeghmans, I., Sint-Truiden ; - Mme Fierens, M., Emptinne ; 2° comme membre suppléant : - Mme Wauters, A., Alken ; - M. Torrekens, B., Jambes.

Art. 6.L'arrêté royal du 27 avril 2016 portant nomination des membres du Conseil national des Etablissements hospitaliers est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2019.

Art. 8.Le ministre ayant la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 19 décembre 2018.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK