4 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu les propositions formulées par le conservateur en chef de la Bibliothèque royale de Belgique dans sa lettre du 25 juillet 2001;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, est composé comme suit : a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.Fr. Daelemans, chef de section, - M. Fr. De Callataÿ, chef de département, - M. H. El Khadem, chef de département, - M. Fr. Vanwynsberghe, chef de section; c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : - Mme Cl.Billen, professeur à l'Université libre de Bruxelles, - Mme R. Jansen-Sieben, professeur à la « Vrije Universiteit Brussel », - Mme M. Mund, professeur à l'Université Catholique de Louvain, - M. J. Roegiers, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven », - M. E. Thoen, professeur à la « Universiteit Gent ».

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, comme il était composé par arrêté royal du 8 juillet 1997, est prolongé pour la période du 1er juillet 2001 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 7.L'arrêté royal 8 juillet 1997 concernant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique est abrogé.

Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 4 octobre 2001.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Recherche scientifique, Ch. PICQUE